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assurance responsabilite civile entreprise
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Crédit Agricole Aquitaine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : https://entreprises.ca-aquitaine.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
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PertinenceAvec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers covoiturés sont couverts en cas de sinistre. Et si un de vos passagers prend le volant pour vous remplacer temporairement, la protection du conducteur couvrira le conducteur occasionnel sans formalités supplémentaires, et aucune franchise additionnelle ne sera appliquée en cas de sinistre...
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AUTO ENTREPRENEUR PRESTATAIRE
PertinenceVous gagnez 272 EUR (10 % du bénéfice)
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Plus de 2 800 EUR de gains supplémentaires sur 32 600 EUR de chiffre d'affaires
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Une assurance Responsabilité Civile Professionelle et...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise
Assurance décès accidentel: une assurance souple et ...
PertinenceNous avons enfin créé une assurance qui vous protège votre sac et vous !
AvoCotés est une marque d'ADLP Assurances. Les informations que vous nous communiquez sont destinées à ADLP Assurances pour traiter votre demande et pour recevoir ses meilleures offres par téléphone et/ou par courrier postal (sauf opposition de votre part) et/ou par courrier électronique (si vous l'avez...
Date: 2017-08-16 01:40:16
Site : avocotes.comThèmes liés : contrat d assurance deces / contrat d'assurance pour entreprise / assurance deces accidentel / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
Les Assurances Obligatoires pour rouler en Harley par ...
PertinenceAvant de choisir son assureur moto et d'opter pour une formule d'assurance, il est important de définir l'usage envisagé de sa moto et les garanties qaue l'on souhaite souscrire.
Attention, chaque moto a une tarification propre
De ce fait, avant de choisir sa moto, il vaut mieux connaitre quel budget on va pouvoir consacrer à son assurance. Si...
Date: 2017-05-21 16:18:51
Site : http://www.passion-harley.frLes marchés publics d'assurance - Nathanaelle Vercruysse ...
Pertinence: trois critères semblent essentiels pour le calcul des seuils :
le volume de prime payable par la collectivité ;
la durée de l’exécution du service ;
la catégorie de service.
Ce dernier critère pose d’ailleurs un certain nombre de problèmes…
2°- Le calcul des seuils et la notion de « catégorie de service ».
Comme nous venons de le voir, le calcul des seuils est très...
Date: 2001-01-11 21:38:58
Site : http://assurco.net.free.frThèmes liés : marche de l assurance automobile en france / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle
LOI - WET
PertinenceArt. 5 . § 1. Montant du cautionnement.
Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.
(L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...
Quelles assurances le dirigeant doit il souscrire ... - La ...
PertinenceQuelles assurances le dirigeant doit il souscrire ...
Quelles assurances le dirigeant doit il souscrire pour se protéger et protéger l'entreprise?
Quelles assurances le dirigeant doit il souscrire pour se protéger et protéger l'entreprise?
Re : Quelles assurances le dirigeant doit il souscrire pour se protéger et protéger l'entreprise?
Cela dépend de beaucoup de choses......
Site : https://www.communaute.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / souscrire assurance entreprise / assurance dirigeant entreprise
Assurance professionnelle | Aon Business Insurance Plan ING
PertinenceContactez-nous
Vous êtes indépendant, titulaire d'une profession libérale ou patron d'une PME et vous cherchez une solution globale pour gérer et suivre vos assurances ? L'Aon Business Insurance Plan est un package d'assurances professionnelles au sein duquel vous pouvez choisir entre 6...
Site : https://www.ing.be
Thèmes liés : prix d'assurance voiture / prix d une assurance voiture / prix d une assurance / assurance en cas d'incendie voiture / assurance en cas d accident de voiture
Démarcheur bancaire et financier | Enjeux Patrimoine
PertinenceDémarcheur bancaire et financier
Afin d'assurer une meilleure protection des investisseurs, la loi de sécurité financière n° 2003-706 du 1er août 2003 a renforcé le cadre de la commercialisation de produits financiers ou bancaires en définissant de manière plus stricte :
- les conditions de vente lors du démarchage;
- le statut des personnes physiques ou morales habilitées à...
Site : http://www.enjeuxpatrimoine.com
Thèmes liés : contrat assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / assurance comite d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
Pertinence4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site : experatoo.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance professionnel de l'auto / l assurance voiture / l assurance auto
Courtier en assurances et crédit Eric Brassart - assurance ...
PertinenceEnvisagez l'esprit tranquille votre futur départ en vacances, avec votre voiture ou en avion, ...(lire la suite)
Des solutions pour votre entreprise et votre personnel?
Vous désirez assurer vos bâtiments professionnels, votre matériel, vos marchandises, vos machines ou encore votre parc informatique? ...(lire la suite)
Gestion et Assurances Eric Brassart
Notre société de...
Site : http://www.brassart.be
Le guide de l'assurance studio pour étudiant ...
PertinenceCouverture étudiante
Le guide de l'assurance studio pour étudiant
Que ce soit pour une résidence universitaire, une location de logement meublé ou non meublé il est indispensable d'assurer son logement étudiant avec une assurance studio étudiant auprès de son assureur. Explications dans l'article suivant.
Les différents types de logements étudiant et les assurances correspondantes
Site : http://www.comparatifassurancesante.net
Courtier pour assurance de flotte automobile ...
PertinenceLa responsabilité civile décennale des plombiers chauffagistes nécessite une approche attentionnée car les prix pratiqués peuvent varier de manière très importante. Notre client en assurance rc...
En savoir plus
Vous cherchez une solution idéale pour l'assurance de votre activité professionnelle mais qui choisir ?Légitime votre question... les offres commerciales sont nombreuses...
Dissertations gratuites sur Sujets De Mémoire En Assurance
PertinenceREPUBLIQUE DU BENIN @@@@@@@ MINISTERE DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION GENERALE DE L'ECONOMIE @@@@@@@ DIRECTION DES... ASSURANCES @@@@@@@ ETUDE DU PHENOMENE DE NON ASSURANCE EN RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE AU BENIN Mars 2006 SOMMAIRE SOMMAIRE...............................................................................................................................1...
Site : http://www.etudier.com
Thèmes liés : societe de l assurance automobile / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / fonds d assurance responsabilite professionnelle / management des entreprise de l assurance
Crédit Agricole de l'Anjou et du Maine - Assurance ...
PertinenceEn choisissant le Crédit Agricole vous pouvez non seulement bénéficier d'un contrat habitation qui protège vos biens mais aussi d'un accompagnement et de services pour encore plus de tranquillité. Pour répondre à vos besoins, deux formules sont à votre disposition : Rééquipement à neuf ou Equilibre. Par ailleurs, si vous êtes propriétaire et que vous louez votre bien à un tiers, la...
Assurance auto maroc :: habitation, automobile, entreprise ...
PertinenceAssurance Maroc : L'automobile domine le marché de l'assurance
Avec 30% du chiffre d'affaires du secteur, l'automobile domine largement le marché de l'assurance. Un chiffre appelé à doubler en quatre ans.
Qui dit automobile dit assurance. Et c'est sur l'augmentation du parc automobile marocain que nos opérateurs calent désormais leur perspective de croissance et d'élargissement de leur marché. Le secteur de l'assurance est en effet appelé à doubler d'ici à 2015, y compris sur ce segment. Le taux...
Date: 2015-09-17 07:05:37
Site : http://lassurancesantemaroc.blogspot.comThèmes liés : l'assurance automobile au maroc / l'assurance automobile en algerie / l'assurance automobile / l assurance automobile / prix d'assurance automobile au maroc
Société Générale lance son offre d'assurance multirisques ...
PertinenceSociété Générale lance son offre d'assurance multirisques pour les professionnels
Société Générale, en partenariat avec Sogessur, filiale d'assurance dommages du Groupe, lance une nouvelle offre pour ses clients professionnels : « La Multirisque des Pros¹ ».
« La Multirisque des Pros » : une offre adaptée aux besoins des professionnels
Afin de tenir compte des...
Site : https://www.societegenerale.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance d un pret immobilier / assurance d un bien immobilier / contrat assurance entreprise
L'assurance dommages-ouvrage garantissant les ...
PertinenceLa construction d'une maison neuve et la réalisation de gros travaux de rénovation nécessitent la souscription d'une assurance dite « dommages-ouvrage ». Nous envisagerons l'objet et l'étendue de cette assurance, les auteurs de sa souscription, sa mise en oeuvre ainsi que les sanctions en cas d'absence de souscription.
1) L'assurance des constructions s'inscrit dans une logique de...
Site : legavox.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage entreprise / assurance de l immobilier / maison de l assurance / vente d'un bien immobilier assurance
Accueil - CFIM : Climatisation à Montpellier dans l ...
PertinenceCFIM effectue la pose de votre climatisation réversible
Climatisation froid industriel Sète
Balaruc Agde Montpellier Fabrègues
La société CFIM - Climatisation Froid Industriel et Ménager se situe à Saint-Jean-de-Védas, elle est spécialisée dans la vente et l'installation de climatisation dans le département de l'Hérault ( 34).
CFIM - Climatisation Froid Industriel et Ménager intervient dans le...
Date: 2017-12-23 19:38:14
Site : http://www.climatisation-cfim-montpellier.frThèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Bien choisir son assurance habitation - sylvietassin.com
PertinencePlus d'infos
Bien choisir son assurance habitation
Personne n'est à l'abri d'un éventuel sinistre dans sa maison ou en dehors de celle-ci. Et dans le cas où ce sinistre se produit dans la maison, l'occupant ayant contracté une assurance habitation peut obtenir la réparation des dommages qu'il aurait subis.
La nécessité d'une assurance habitation
L'assurance habitation est l'assurance qui...
Site : http://www.sylvietassin.com
Assurance Constructeur Maisons Individuelles (PACK CMI)
PertinenceAssurance obligatoire
Ce contrat combine une garantie décennale et DO, une garantie de livraison à prix et délais convenus et une garantie de bon fonctionnement et remboursement d'acompte.
La garantie décennale
Pendant une durée de 10 ans à partir de la réception de la maison, le constructeur est responsable des dommages compromettant la solidité de l'ouvrage, ou le rendant impropre...
Site : http://decennale-rcpro.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat d assurance maison / devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
DOMMAGES OUVRAGE - L'assurance pro batiment & construction
PertinenceNote : veuillez remplir les champs marqués d'un *.
fiche pre tarification DOMMAGE OUVRAGE.p
Document Adobe Acrobat 193.1 KB
Informations utiles DOMMAGE OUVRAGE
L'assurance dommages-ouvrage garantit le remboursement et la réparation rapides de sinistres importants pouvant intervenir dans les 10 ans suivant l'achèvement d'une construction neuve ou la fin de travaux...
Site : https://www.assuranceprobatiment.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage entreprise / tarif assurance dommage ouvrage / devis assurance dommage ouvrage / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie
devis gratuit en ligne > devis assurance > devis voiture
PertinenceDevis dAssurance Auto Gratuit en Ligne Crédit Agricole.
Réalisez en moins de 3 minutes votre devis assurance auto. Les contrats dassurance dommages sont assurés par Pacifica filiale dassurance dommages de Crédit Agricole Assurances. Pacifica Société Anonyme au capital entièrement libéré de 281 415 225 euros entreprise régie par le Code des assurances. Siège social 8/10 boulevard de...
Site : http://www.devis-travaux-gratuits-en-ligne.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceCHAPITRE Ier. - Modifications du code civil.
Art. 240 . L'article 76 du Code civil, modifie par les lois des 14 juillet 1976, 15 janvier 1983, 31 mars 1987, 19 janvier 1990, 4 avril 1999 et 16 juillet 2004, est complété comme suit :
" 11° le nom choisi par un époux à l'occasion du mariage conformément au droit de l'Etat dont il a la nationalité; ".
Art. 241 . L'article...
Fabrication et montage de constructions en bois Ariège 09 ...
PertinenceAccueil > Nos secteurs d'activité >
Fabrication et montage de constructions en bois Ariège 09 - Cogebois
La société Cogebois vous invite à consulter sa gamme de maisons en bois sur mesure couvertes par des garanties décennales et responsabilité civile et bénéficiant d'une assurance...
Site : http://www.cogebois.fr
Thèmes liés : assurance construction maison bois / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance d une maison en construction / devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise
UFR Droit & économie - Accueil
PertinenceLa Faculté de Droit et d'Economie vous invite à la conférence débat "La discrimination sexiste: les regards du droit". Elle se tiendra le 27 janvier 2011 à 15h30 à l'amphi Frantz Fanon au campus de Schoelcher.
contact: 0596 71 26 26
Stage obligatoire L3
Les étudiants inscrits en troisième année de licence de droit et science politique ont été informés lors d'une réunion...
Date: 2016-11-14 20:44:05
Site : http://www.univ-ag.frThèmes liés : assurance groupe dirigeant d'entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Auto Jeunes ...
Pertinencemarché offre-etudiants
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une Assurance Auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'Assurance Auto Jeunes Conducteurs du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour modifier votre contrat ou demander un devis par téléphone, appelez notre service spécialisé :
Des formules modulables
Vous avez le...
Site : ca-toulouse31.fr
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - 2013-08-SpecifiCA
PertinenceVotre chien ou votre chat ne sont pas à l'abri d'un imprévu de santé. Afin de prendre soin d'eux et de faire face aux dépenses vétérinaires souvent coûteuses et imprévues, le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes vous propose ses formules assurances santé animale adaptées à vos besoins.
Risques Auto Solutions
Qui peut bénéficier de cette assurance ?
Vous pouvez assurer vos véhicules de...
Simulateur prévoyance - Crédit Mutuel
PertinenceTarifs non contractuels établis sur la base des éléments déclarés en ligne.
fermer aide
Conformément aux dispositions du code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d'opposition au démarchage téléphonique au moyen du site internet www.bloctel.gouv.fr ou en écrivant à Opposetel au 6 rue Nicolas Siret - 10 000...
Site : https://www.creditmutuel.fr
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
PertinenceLe questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Assurance expatrié : santé, rapatriement, famille, décès
Pertinence22 novembre 2016 GestionAdmin Mutuelle 0
Nombreux sont ceux qui décident d'aller vivre à l'étranger. Si tel est votre cas, pensez à souscrire à une assurance santé spécialement conçues pour les expatriés. Bien qu'elle soit très peu souscrite, cette assurance peut être une véritable solution à vos soucis de santé en dehors de la France. Vous devez, surtout, savoir que votre mutuelle...
Site : http://www.assurpresse.com
Incendie et responsabilité. - Samira saidi - legavox.fr
PertinenceL'assurance incendie est une assurance de choses, l'objectif étant de garantir à l'assuré des pertes matérielles qu'il subi à cause de la réalisation du sinistre. Le code civil organise les règles de responsabilité ; ainsi tantôt l'occupant du local où naît un incendie sera présumé responsable, tantôt la responsabilité de ce dernier devra être prouvée. Néanmoins cette...
Site : legavox.fr
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d'incendie criminel / assurance habitation en cas d incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie
AG Insurance - Aperçu des offres d’emploi
PertinenceAperçu des offres d'emploi
Page Content
Découvrez ici nos dernières offres d'emploi. Vous cherchez un job qui vous correspond en tous points ? Utilisez la fonction de recherche ci-dessous. Vous pouvez également opter pour une recherche détaillée.
Actuaire Responsabilité Civile (Particuliers et Entreprises)
Bruxelles -
Business & Process Analyst in Central Risk & Finance...
Date: 2017-08-16 01:50:26
Site : http://jobs.aginsurance.beThèmes liés : assurance vie chef d'entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Délégation assurance prêt , emprunt et crédit immobilier ...
PertinenceLe cabinet de courtage Assuriance
ASSURIANCE est un courtier spécialisé en délégation assurance emprunt et risque aggravé de santé, en assurance chomage et en assurance prévoyance de personnes.
C'est l'expertise et le savoir faire après 15 années de présence sur internet et l'adhésion de plus de 7 000 clients !
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Site : http://cabip.cykia.net
Prefecture Metz numero et informations
PertinenceDomiciliation d'entreprise
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Site : http://www.demarcheprefecture.fr
Thèmes liés : obtenir carte professionnelle assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / carte professionnelle assurance / assurance professionnel de l'automobile
Prefecture Haute-Garonne numero et informations
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Thèmes liés : obtenir carte professionnelle assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / carte professionnelle assurance / assurance professionnel de l'automobile
Cours de AXA. Actions et informations - La Tribune
Pertinence- BlackRock (= 5,13)
- Autocontrôle (= 0,26)
AXAest le 1er groupe d'assurance européen. Le CA par activité se répartit comme suit : - assurance vie (60,2%) : vente de contrats d'épargne, de retraite, de prévoyance et de santé aux particuliers et aux entreprises. Le CA par pays se répartit comme suit : France (28,2%),...
Site : http://bourse.latribune.fr
Thèmes liés : assurance habitation responsabilite civile axa / assurance dommage bien entreprise / contrat d'assurance habitation axa / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance d'habitation
Assurance Immobilier – Groupe Sogebank
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Des biens à l'abri des conséquences financières liées aux forces naturelles, événements et actes dommageables.
La possibilité de faire face à des chocs inattendus.
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Site : https://www.sogebank.com
Thèmes liés : assurance vol incendie bris de glace / assurance de l immobilier / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance risque incendie
REGLEMENT - CCE MANPOWER
PertinenceL'Ayant Droit est un salarié Manpower remplissant les conditions d'accès aux activités du CCE. Il peut être intérimaire ou permanent (salarié travaillant dans les agences Manpower). Ses conditions d'accès diffèrent en fonction du statut de l'Ayant Droit :
Ayant Droit intérimaire
Totaliser au moins :
600 heures travaillées sur les 12 derniers mois pour toutes les activités du CCE (sauf...
Site : http://www.ccemanpower.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / comite d'entreprise assurance maladie / contrat assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise
Avocat droit immobilier et construction à Lille NICOLAS ...
PertinenceAvocat Droit Immobilier & Construction Lille & Hauts-de-France
Avocat Associé au sein du Cabinet SIRIUS AVOCATS, chargé d'enseignement à la faculté de Lille II, j'interviens en Droit Immobilier et Droit de la Construction sur la métropole de Lille ainsi que partout en France.
Particulier ou professionnel, je vous accompagne dans tous vos litiges liés à des travaux de...
Site : https://www.papiachvili-avocat.fr
Gingras Moïse et Associés — Courtiers d'Assurances
PertinenceChez nous, l'assurance est une passion. Au service des gens depuis plus de quarante ans, ce bureau familial de courtage informe, conseille et protège le patrimoine de leurs clients. Le service à la clientèle est une priorité chez Gingras Moïse et Associés. Ils ont su créer au fil des ans, une relation courtier-client qui les démarque de la concurrence.
Gingras Moïse et Associés est un...
Date: 2015-08-07 13:48:17
Site : http://gingrasmoise.caQuelle assurance pour ma SAS ou SARL - La Maison de l ...
Pertinence1. Assurance : Risques liés au lieu d'exercice
Si des clients, fournisseurs ou partenaires sont amenés à se rendre dans des locaux mis à disposition pour l'activité de la société, il est indispensable de s'assurer quant aux éventuels accidents ou événements plus ou moins dramatiques qui pourraient survenir à cette occasion.
Rappelons que si des personnes se rendent...
Site : http://www.lamaisondelentrepreneur.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
Votre patrimoine dans l'assurance
PertinenceIl faut distinguer l'assurance de biens de l'assurance de personnes.
L'assurance de biens couvre les biens matériels contre les dommages involontaires (vol, incendie, accident, responsabilité civile, etc.).
L'assurance de personnes couvre les personnes physiques ou morales contre les évènements de la vie (maladie, accident, décès, arrêt de travail, invalidité, etc.) et inclut l'assurance vie capitalisation (placement, retraite, etc.).
Un investissement dans l'assurance de personnes peut vous permettre :
Site : https://www.abcbourse.com
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance en cas d'accident de travail / assurance dommage bien entreprise / assurance vie deces maladie / assurance bien entreprise
Groupe Aris Immobilier › Actualités du groupe › LES INFOS ...
PertinenceAccueil > Actualités du groupe > LES INFOS PRATIQUES
La carte professionnelle des agents immobiliers
La loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite « loi Hoguet », encadre strictement la profession d'agent immobilier. Elle en réglemente aussi les conditions d'accès, en subordonnant son exercice à l'obtention d'une carte professionnelle. L'exigence figure à l'article 3 de la loi. La disposition...
Site : http://www.aris-groupe.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / assurance d'un bien immobilier en location / vente d'un bien immobilier assurance
L’assurance dommage ouvrage - Contact-avocat.com
PertinenceL'assurance dommage maison.
D'après l'article 1972 du code civil, l'assurance dommage ouvrage ou garantie dommage ouvrage permet une indemnisation en cas de malfaçons. Le dommage ouvrage est une protection obligatoire.
Posez vos questions directement à un avocat >>
Assurance dommage ouvrage : qu'est-ce que c'est ?
Tout particulier décidant d'entreprendre des travaux de construction -...
Site : https://www.contact-avocat.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage entreprise / maison de l assurance / assurance dommage maison
Une Assurance Logement Etudiant complète et ... - Adele
Colocation sans surcoût pour 3 étudiants maximum par forfait souscrit
Matériel informatique remboursé en cas de vol à mon domicile
Couverture des dommages causés involontairement à un tiers (Responsabilité civile)
Couverture contre le vol et la tentative de vol à mon domicile
Logement garanti même en cas d'absence prolongée
Contrat à durée ferme, sans tacite reconduction
Des artisans agréés en charge de mes réparations
Souscription et paiement sécurisé en ligne
Possibilité de Souscription de l'assurance jusqu'au jour de votre emménagement
Dès la validation du paiement,...
Site : https://www.adele.org
Thèmes liés : assurance vol incendie bris de glace / assurance habitation logement etudiant / assurance habitation etudiant 6 mois / attestation d'assurance logement etudiant / assurance logement etudiants