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assurance d autorisation de sejour
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Location Airbnb : l’assurance habitation marche-t-elle
Pertinence23 juin 2016
Les garanties en cas de location Airbnb
Airbnb propose aux hôtes (propriétaires ou locataires qui sous-louent leur logement) deux types de garanties destinées à les protéger lors d'une mise en location saisonnière. Que couvrent ces garanties ?
L'assurance hôte couvre les propriétaires et locataires en cas de poursuites engagées par un tiers suite à des préjudices corporels...
Site : https://fr.bnbsitter.com
Thèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance logement locataire proprietaire / garanties assurance habitation / garantie assurance logement / location assurance habitation
Cap Latitude - Voyage camping-car
PertinenceVoyages organisés en camping-car
Conditions générales de vente
Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre...
Site : http://www.caplatitude.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante responsable
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceCHAPITRE Ier. - Modifications du code civil.
Art. 240 . L'article 76 du Code civil, modifie par les lois des 14 juillet 1976, 15 janvier 1983, 31 mars 1987, 19 janvier 1990, 4 avril 1999 et 16 juillet 2004, est complété comme suit :
" 11° le nom choisi par un époux à l'occasion du mariage conformément au droit de l'Etat dont il a la nationalité; ".
Art. 241 . L'article...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Sécurité sociale : définition du lexique juridique de ...
PertinenceSécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme salariés détachés à l'étranger. La...
Date: 2017-03-31 22:44:26
Site : juritravail.comThèmes liés : assurance deces securite sociale / l'assurance complementaire sante en france / taux assurance maladie maternite invalidite deces / assurance sante a l'etranger / caisse assurance maladie profession liberale
Groupama Santé Active - 1mutuelle-sante.fr
PertinenceGroupama:La mutuelle santé
Logo de Groupama
La Groupama est une mutuelle d'assurance en complémentaire santé individuelle pour les résidents français. Les sociétaires de la mutuelle Groupama peuvent ainsi bénéficier des meilleurs prix, des remboursements et des services de qualité.
L'assurance santé Groupama
Groupama Santé Active nous donne la possibilité de nous protéger avec des...
Site : https://1mutuelle-sante.fr
Assurance voyage USA - Allianz
PertinenceChoisir une assurance voyage pour les USA
Vous projetez de vous envoler pour les Etats-Unis pour découvrir le pays ou des raisons professionnelles ? Sachez qu'il n'est plus nécessaire d'obtenir un visa pour se rendre Outre-Atlantique. Cette exemption concerne les citoyens d'une trentaine d'états, dont le France, et leur permet d'entrer sur le territoire américain avec un simple passeport...
Site : assurance-voyage.allianz.fr
Thèmes liés : assurance voyage pas cher france / assurance voyage pas cher / assurance en cas d accident de voiture / assurance deces voyage / assurance voyage en ligne
Voiture - Rabat Accueil
Pertinence1. Venir au Maroc avec son véhicule
Vous pouvez arriver au Maroc avec votre véhicule. Vous pourrez garder votre voiture six mois en "admission temporaire" (en continu ou fractionné pour les véhicule de tourisme). Les entrées et les sorties des véhicules sont enregistrées sur informatique. Au delà des 6 mois vous devrez réaliser un dédouanement du véhicule et payer les droits de...
Site : http://www.rabataccueil.org
Thèmes liés : prix d'assurance voiture maroc / pas d assurance voiture / assurance en cas d accident de voiture / contrat d'assurance voiture / prix d'assurance voiture
Réunion d’information pour le voyage en Espagne | Lycée ...
PertinenceAccueil » La Vie du Lycée » Actualités » Réunion d'information pour le voyage en Espagne
Réunion d'information pour le voyage en Espagne
Afin de préparer le voyage en Espagne, nous vous invitons à une réunion d'information le lundi 14 mars à 18h au lycée Aiguerande, en salle polyvalente. La présence de tous les participants et de leurs parents est vivement souhaitée.
Au cours de cette réunion,...
Site : http://aiguerande.fr
Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / prix d une assurance
Informations pratiques pour Séjours Linguistiques ...
PertinenceHaut de page
En qualité de professionnel du voyage,VERDI�? Open Class choisit rigoureusement pour vous les lieux d'hébergement sur tous les programmes, qu'ils soient classiques ou « sur mesure ». Que ce soit en famille hôtesse, en hôtel ou en hôtel de jeunes, vous trouverez toujours un accueil de qualité.
L'hébergement en familles hôtesses
Cette formule permettra à vos élèves de...
Site : http://www.verdie-linguistique.com
Thèmes liés : prix d'assurance jeune conducteur / assurance d autorisation de sejour / contrat d assurance logement / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assurance pour entreprise
Mahalon - Les comptes rendus du Conseil Municipal
PertinenceLes comptes rendus du Conseil Municipal
Séance du 11 mai 2017
Nouveau document d'urbanisme : approbation du projet
La municipalité s'est engagée dans la révision de la « carte communale », le document d'urbanisme de Mahalon. Une révision obligatoire : la commune doit en effet intégrer à son document d'urbanisme les prescriptions du Schéma de...
Site : http://www.mahalon.fr
Thèmes liés : contrat d assurance incendie / traite d assurance incendie / assurance contre l incendie / assurance d incendie / assurance risque d'entreprise
Location de voiture aux Etats-Unis – Voyager-aux-Etats ...
Pertinenceavis location voiture états-unis , avis location voiture usa , location auto usa , location voiture états-unis , location voiture usa , location voiture usa pas cher , location voiture vacances , louer une voiture aux états unis , louer voiture etats unis , louer voiture usa , louer voitures usa , panneaux routiers états-unis , prix essence usa , tarif location voiture usa
Vous souhaitez...
Site : http://blog.voyager-aux-etats-unis.com
Thèmes liés : assurance de voiture en location en usa / assurance auto pour voiture de location / assurance complementaire pour voiture de location / assurance pour voiture de location / assurance voiture en cas d'accident de trajet
LOISIRS CLUB 4-80 - APPRENTISSAGE A LA CONDUITE
PertinenceLa formule Apprentissage Anticipé de la Conduite : La conduite accompagnée est une méthode d'apprentissage de la conduite alliant une formation initiale identique à celle du "permis traditionnel" associé à une période progressive de conduite avec un accompagnateur.
Pour s'inscrire l'adolescent doit avoir 15 et un mois au premier jour du séjour (Impératif : le jeune de moins de 16 ans...
Date: 2017-10-06 14:12:44
Site : http://www.loisirs-club.frThèmes liés : cout d'une assurance auto jeune conducteur / devis d'assurance auto jeune conducteur / tarif assurance auto jeune conducteur conduite accompagnee / tarif assurance jeune conducteur conduite accompagnee / compagnie d'assurance auto pas cher
Séjour de cours intensifs pour passer la carte verte
PertinencePetit groupe de 3 ou 4 golfeurs
Pour que le niveau d'enseignement soit de grande qualité.
Vous passez la carte verte pendant votre séjour.
Vous jouez 2 parcours entiers de 9 trous coaché(e) par le pro.
Programme intensif sur 15 heures
Votre programme dure 5 jours du lundi au vendredi.
Coaching chaque matin de 9H30 à 12H30.
Balles de practice et green fees inclus.
Tarif par joueur :
Avec les...
Site : http://www.stagecarteverte.com
Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / assurance pret provence alpes cote azur
Assurance voyage - Banque Nationale du Canada | Banque ...
PertinenceAssurance voyage
Assurez-vous d'avoir la meilleure protection !
Que vous soyez globe-trotter ou voyageur occasionnel, que vous partiez pour un long séjour ou pour une fin de semaine, que vous vous déplaciez seul, en groupe ou en famille, l'assurance voyage de la Banque Nationale* vous réserve tout un bagage d'avantages.
Assurance voyage
ou communiquez avec nos spécialistes
Date: 2014-07-02 00:02:58
Site : https://info.commercial.bnc.caThèmes liés : assurance d autorisation de sejour
Infos Mairie | La Sauvetat du Dropt
PertinenceProtégez-vous des moustiques
PORTE-A-PORTE ORDURES MÉNAGÈRES. Courrier de la Mairie du 28 juin 2017.
Le Conseil Municipal a étudié l'amélioration des services aux habitants en privilégiant un service de proximité aux usagers.Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à partir du 4 juillet 2017, sur votre commune, la collecte des déchets ménagers se fera en...
Site : https://www.la-sauvetat-du-dropt.fr
prêt social - pret-conseils.be
PertinenceVotre numéro de téléphone
Tout savoir sur le prêt hypothécaire social
Acheter une maison ou un appartement, faire construire ou rénover une première
habitation sont des projets passionnants que beaucoup d'entre nous souhaitent réaliser.
Contracter un emprunt hypothécaire pour plusieurs années reste un acte important et
implique parfois de nombreux sacrifices. Qu'il s'agisse d'acquérir,...
Site : http://www.pret-conseils.be
Thèmes liés : taux d assurance pret / pret hypothecaire assurance vie / credit logement assurance pret / assurance d autorisation de sejour / agent d'assurance habitation
Voyage Finlande: Immersion hivernale en terre same
Pertinence- Un maillot de bain (sauna)
- Une serviette (sauna)
- Votre carte bleue pour la caution des équipements (une empreinte sera prise).
Équipement à prévoir
- Un bloc-notes
- Un appareil photo (attention aux batteries qui ne résistent pas longtemps au froid. Vous pourrez recharger vos appareils à l'hébergement)
- Des lunettes de soleil haute protection (inutile en décembre)
- Un masque de...
Site : http://www.66nord.com
Thèmes liés : tarif assurance moto / assurance d autorisation de sejour
location Noirmoutier Bois de la Chaize appartement de 70 m²
PertinenceCONDITIONS GENERALES DE VENTE - RESIDENCE HOTELIERE LA CHAIZE
NOS PRESTATIONS
Hébergements
Les hébergements dans notre structure sont des studios, appartements, maisons et villas.
Nous vous rappelons qu'un hébergement prévu, à la location, pour un nombre déterminé d'occupants, ne saurait, en aucun cas, être habité par un nombre supérieur de personnes. Il est rappelé qu'un enfant en bas...
Site : http://www.gite-noirmoutier.com
Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / prix d'assurance habitation / prix d une assurance / assurance location maison prix
pfvm.fr - Pompes Funèbres pays de Colmar
PertinenceCONTRATS DE TYPES SANS VOLONTÉS
Proposés essentiellement par les compagnies d'assurances, bancassurances ou également par des organismes de retraite. Le principe consiste au versement d'un capital au décès d'un bénéficiaire désigné, généralement, un membre de la famille. Cependant ce dernier n'a aucune obligation légale d'utiliser les fonds pour payer les obsèques, même si le nom du...
Site : http://pfvm.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d assurance deces / assurance capital deces credit mutuel / capital deces assurance vie credit mutuel
LOI - WET
PertinenceArt. 5 . § 1. Montant du cautionnement.
Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.
(L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...
Association UFC - Que Choisir de la region de Versailles
Pertinence14 mai 2018 : parution de la newsletter de mai 2018 - abonnez vous !
Attention aux sites internet frauduleux !
Les arnaques sur internet deviennent de plus en plus sophistiquées. Une des dernières en date (février 2018) a visé AIR FRANCE qui proposait des billets gratuits... [ lire la suite ]
Des voyageurs mieux protégés sur les forfaits touristiques à partir du 1er juillet 2018
Site : http://ufc78rdv.org
Thèmes liés : assurance pour voiture de location a l'etranger / contrat d'assurance automobile / assurance d autorisation de sejour / contrat d'assurance voiture
Convention fiscale Luxembourg-Belgique commentée ...
PertinenceRevenus de biens immobiliers
§ 1er. Les revenus provenant de biens immobiliers sont imposables dans l´Etat contractant où ces biens sont situés.
§ 2. L'expression « biens immobiliers » est définie conformément au droit de l'Etat contractant où les biens considérés sont situés. L'expression englobe en tout cas les accessoires, le cheptel mort ou vif des exploitations agricoles et...
Date: 2018-01-12 01:37:06
Site : http://www.fiduciaire-lpg.luThèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Location saisonnière et copropriété | Droitissimo
PertinenceInscription: 03/06/2014
Bonjour à tous,
Je remercie PHIL1, ainsi qu'Alix Chemouli et M.Jurisconsulte pour leur implication dans le "débat", qui à mon avis risque de concerner pas mal de propriétaires avec la nouvelle loi ALUR qui rappelons-le, autorise la location saisonnière de la résidence principale à condition que celle-ci n'excède pas 4 mois par an et que l'on soit propriétaire de...
Date: 2017-10-06 14:55:00
Site : http://www.droitissimo.comThèmes liés : location saisonniere et assurance habitation / assurance maison location saisonniere / assurance proprietaire non occupant loi alur / assurance d autorisation de sejour / assurance residence secondaire location
Préparer le budget d'un voyage de classe, d'une classe ...
PertinenceCentre de ressources des voyages scolaires, colonies et séjours de vacances.
Calculer et présenter le budget d'un voyage de classe.
Le budget est un élément important dans la préparation d'un voyage scolaire. C'est en fonction de celui-ci, ainsi que du Projet Pédagogique que l'Inspection Académique, ou le Conseil d'Administration de l'établissement scolaire, jugent de l'intérêt du...
Site : http://keezam.fr
Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / devis gratuit d assurance / devis d assurance
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceExonération de paiement du Pr.P.
Sportif étranger
Sportif étranger
Procédure d'agrément visant à l'octroi de l'exonération des retenues de précompte professionnel sur les revenus résultant de l'activité exercée par certains artistes ou sportifs qui se produisent en Belgique.
A tous les fonctionnaires des niveaux 1, 2+, 2 et 3.
I. CADRE GENERAL
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance professionnel de l'automobile / assurance professionnel de l automobile
Crète, côte sud entre canyons et mer azur - Randonnée ...
PertinenceDe 2 à 10 participants
Début du séjour
A l'aéroport d'Héraklion (ou de Chania, La Canée, si votre vol arrive dans cette ville).
Fin du séjour
A l'aéroport d'Héraklion (ou de Chania, La Canée, si votre vol part de cette ville).
Caractéristiques du circuit
Nature du terrain : anciens chemins et sentiers de bergers souvent très caillouteux, calcaire abrasif.
Chemins en bord de mer et...
Site : https://www.terdav.com
Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour
Convention d'Entreprise / Règlement Intérieur - syndicat ...
PertinenceConvention d'Entreprise / Règlement Intérieur
Nous ne dépendons pas de convention collective, et avons donc notre propre convention d'entreprise.
Le présent manuel est destiné à régir les droits et obligations du personnel de la société Eurotunnel Services GIE (ESGIE) de catégorie de grade A à L. Ces dispositions sont un complément à celles du Code du Travail et précisent les...
Date: 2017-05-16 23:14:18
Site : http://www.fo-et.frThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
PertinenceTutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION
Parents, professionnels, amis Association reconnue "d'intérêt général".
31 Allée des Ormes 94170 Le Perreux- sur- Marne
06 13 05 29 67
agir pour le handicap mental
Assurance décès. Tutelle : interdite....
Date: 2018-03-07 18:04:17
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.fAutotour Grece Classique, Grece continentale, Grece avec ...
PertinenceLe prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.
Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.
Devis & réservation
Comment réserver sur internet ?
Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...
Site : leclercvoyages.com
Thèmes liés : prix d'assurance voiture jeune conducteur / assurance auto d un jour / prix d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance jeune conducteur / prix d'assurance voiture
Prefecture Metz numero et informations
PertinenceDomiciliation d'entreprise
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Site : http://www.demarcheprefecture.fr
Thèmes liés : obtenir carte professionnelle assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / carte professionnelle assurance / assurance professionnel de l'automobile
Prefecture Haute-Garonne numero et informations
PertinenceDomiciliation d'entreprise
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Site : http://www.demarcheprefecture.fr
Thèmes liés : obtenir carte professionnelle assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / carte professionnelle assurance / assurance professionnel de l'automobile
Prefecture Drôme numero et informations
PertinenceDomiciliation d'entreprise
Vous souhaitez vous renseigner sur les démarches permettant d'obtenir la licence de taxi ? Notre site vous informe de la procédure pour l'immatriculation, la délivrance de licence, vous fournit les pièces nécessaires pour constituer votre dossier et met à votre disposition une assistance en ligne qui vous accompagnera dans votre démarche pour votre activité...
Site : http://www.demarcheprefecture.fr
Thèmes liés : obtenir carte professionnelle assurance / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / carte professionnelle assurance / assurance professionnel de l'automobile
Procédures et règlements | umcm logement2
PertinencePROCÉDURES & RÈGLEMENTS [1]
La mission du Service de logement consiste à promouvoir l'intégration et la rétention étudiante à l'Université de Moncton en offrant aux étudiants un logement résidentiel sur le Campus ou à proximité de celui-ci qui est confortable, sécuritaire, compétitif aux taux du marché et qui donne à l'étudiant une qualité de vie qui enrichit son expérience...
Date: 2018-03-08 11:23:48
Site : http://www.umoncton.ca
Le logement dans le Tarn > Actualites logement - ADIL du Tarn
PertinenceLes actualités du Tarn vous permettent d'être informés sur les dernières mesures...
Cliquez sur les liens pour télécharger les fichiers au format PDF
A C C E S S I O N A L A P R O P R I E T E
n°5/2018 - Indicateur des taux au 15/02/2018
n°33/2017 - De l'importance de l'environnement en cas d'acquisition d'un bien
n°32/2017 - Indicateur des taux au 15 novembre...
Site : http://www.adiltarn.org
Pièces à joindre à toute demande de carte grise - Services ...
Pièces à joindre à toute demande de carte grise
Article créé le 26/11/2012
Mis à jour le 31/03/2016
Pour toute demande de carte grise, un minimum de pièces est à fournir.
Elle est disponible sur le site de l' Agence nationale des titres sécurisés .
B - Justificatif de l'identité du ou des demandeurs
* personnes physiques :
carte nationale d'identité (C.N.I.) en cours de...
Date: 2017-08-16 02:46:49
Site : http://www.maine-et-loire.gouv.frThèmes liés : assurance d autorisation de sejour / liste des entreprise d assurance
Cap Latitude - Voyage camping-car
PertinenceVoyages organisés en camping-car
Conditions générales de vente
Conformément aux articles L.211-7 et L.211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre...
Site : http://www.caplatitude.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante responsable
REGLEMENT - CCE MANPOWER
PertinenceL'Ayant Droit est un salarié Manpower remplissant les conditions d'accès aux activités du CCE. Il peut être intérimaire ou permanent (salarié travaillant dans les agences Manpower). Ses conditions d'accès diffèrent en fonction du statut de l'Ayant Droit :
Ayant Droit intérimaire
Totaliser au moins :
600 heures travaillées sur les 12 derniers mois pour toutes les activités du CCE (sauf...
Site : http://www.ccemanpower.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / comite d'entreprise assurance maladie / contrat assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise
Questions les plus fréquentes - Aigle Azur
PertinencePlus d'informations dans la rubrique " Bagages spéciaux ".
Quel est le poids autorisé pour mon bagage de soute ?
Les bagages de soute sont soumis à une franchise qui correspond au poids que vous pouvez transporter en soute. Le montant de la franchise dépend de votre destination, de votre classe de voyage et du tarif de votre billet.
Rappel : tout bagage supérieur à 32 kg est...
Site : https://www.aigle-azur.com
Thèmes liés : devis d assurance en ligne / assurance d autorisation de sejour / assurance voyage en ligne / tarif assurance voyage / tarif d assurance