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assurance d autorisation de sejour


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  • 6

    Visas pour la Chine - La France en Chine - cn.ambafrance.org

    Pertinence
    20%

    Les informations qui suivent sont destinées à aider les ressortissants français dans leur compréhension de la législation chinoise relative au séjour des étrangers.

    Ces informations sont données à titre indicatif et ne dispensent pas les personnes désireuses de se rendre ou de s'installer en Chine de demander, auprès de l'Ambassade et des Consulats de Chine en France ou encore...

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    Date: 2017-03-31 22:12:30
    Site : cn.ambafrance.org

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour

  • 21

    l’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)

    Pertinence
    20%

    Accueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)

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    l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)

    Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...

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    Site : http://www.tifawt.com

  • 7

    Dossiers CHSCT : L’accident du travail, l’accident de ...

    Pertinence
    19%

    Accident du travail ou de trajet, maladie professionnelle : la santé du salarié peut, du fait ou à l'occasion de son travail, se trouver altérée. Il bénéficie alors d'une protection et d'une indemnisation particulière. Il doit informer son employeur dans les 24 heures de l'accident de travail ou de trajet (sauf impossibilité absolue, force majeure ou motif légitime). ...

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    Date: 2017-05-16 16:49:50
    Site : http://www.officiel-prevention.com

    Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / assurance deces accident et maladie / assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle

  • 19

    Récapitulatif des réservations à ne pas oublier avant de ...

    Pertinence
    18%

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    Récapitulatif des réservations à ne pas oublier avant de partir à New York

    Posté par Alex les bons plans le 8 août 2016 | 375 commentaires

    Vous êtes plusieurs à m'avoir demandé un petit récapitulatif sur...

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    Site : http://www.bons-plans-voyage-new-york.com

    Thèmes liés : comparateur d'assurance pas cher / comparateur assurance voyage pas cher / comparateur d'assurance logement / pas d assurance voiture / meilleur prix des assurance

  • 15

    Aide aux Canadiens - Détenteur de permis de conduire de l ...

    Pertinence
    32%

    Vivre et voyager en France

    Aide aux Canadiens

    Détenteur de permis de conduire de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, de l'Ile du Prince Edouard, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario, du Québec ou de Terre-Neuve &Labrador

    Les personnes qui résident en France et qui détiennent un permis de conduire de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, de l'Ile du Prince Edouard, du...

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    Site : http://www.canadainternational.gc.ca

    Thèmes liés : l'assurance automobile en france / assurance d autorisation de sejour / l'assurance automobile du quebec / assurance d'automobile du quebec / devis d'assurance moto

  • 7

    Les aides du 1 % Le Loca Pass - CLLAJ 31

    Pertinence
    30%

    LE LOCA PASS

    1 - QU'EST CE QUE C'EST ?

     C'est un dispositif d'aide pour accéder à un logement locatif (parc privé, public, foyers de jeunes travailleurs ou résidences sociales), géré financièrement par les collecteurs du 1% logement.

    2 - QUELLES AIDES SONT PROPOSEES ?

    Il s'agit d'une aide pour financer le dépôt de garantie (caution) ou se porter caution solidaire (garnt) :  

    L'avance...

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    Date: 2017-12-23 23:28:59
    Site : http://www.cllaj31.org

    Thèmes liés : attestation d'assurance logement etudiant / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance logement / souscrire un contrat d'assurance en ligne / assurance risque d'entreprise

  • 513

    Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public

    Pertinence
    29%

    Qu'est-ce qu'un marché public ?

    <= Lien pour télécharger : le CMP 2017, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), DC4, NOTI1, NOTI2,  ...

    Marchés publics au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics

    Les marchés publics soumis à la présente ordonnance sont les marchés et les accords-cadres définis ci-après.

    Les marchés...

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    Site : http://www.marche-public.fr

    Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance pour entreprise / vente d'un bien immobilier assurance / contrat d assurance incendie

  • 9

    Les formalités en voyage: conseils pratiques aux voyageurs ...

    Pertinence
    29%

    Suivez-nous sur

    Les formalités

    Voyager est une activité très contrôlée durant laquelle le voyageur est soumis à d'innombrables formalités. Mettre le pied dans un pays étranger, s'y déplacer, s'y loger et y effectuer des opérations financières ou commerciales, tout ceci entraîne son lot de tracasseries. Toute personne qui souhaite voyager doit effectuer un certain nombre de démarches...

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    Date: 2017-07-15 19:55:06
    Site : http://www.voyageplus.net

    Thèmes liés : pas d assurance voiture / assurance d autorisation de sejour / devis d'assurance voiture / devis gratuit d'assurance voiture / devis d assurance voitures

  • 2083

    Mondo Voyages

    Pertinence
    28%

    Profitez de ces uniques occasions

    CANADA MAGNIFICO

    8 nuits à partir de*: 1050 CHF

    LE MEILLEUR DU COSTA RICA

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    Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de...

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    Site : http://www.mondovoyages.ch

    Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / indemnisation assurance en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie

  • 302

    Guide des droits et devoirs du chômeur / Pages

    Pertinence
    26%

    Informations

     Ce site est mis à jour au fur et à mesure des changements portés à notre connaissance.

    Sur le plan européen

    La Cour de justice de l'Union européenne a modifié l'interprétation d'un règlement européen de 2004 concernant le chômage des frontaliers dans un arrêt du 11 avril 2013 (C-443/11). 

    La Cour précise qu'un travailleur frontalier au chômage complet ne peut obtenir...

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    Site : http://www.guidechomage.ch

    Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance d autorisation de sejour

  • 7

    Foire aux questions | Clinique Santé Voyage

    Pertinence
    21%

    Je partirai sous peu pour une destination soleil (ex. : Cuba, Mexique, République Dominicaine, ...) et mon agent de voyages m'a dit que je n'avais besoin d'aucun vaccin obligatoire pour cette destination. Qu'en pensez-vous?

    Certains vaccins sont obligatoires pour l'entrée dans différents pays et ont pour but, entre autres, de protéger la population locale du pays visité (ex....

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    Site : http://www.cliniquesantevoyage.com

    Thèmes liés : assurance sante voyage etranger / compagnie d assurance professionnelle / assurance sante a l'etranger / assurance voyage sante soleil / assurance voyage et sante

  • 51

    Sites de parapente au Maroc – PARAGLANDING

    Pertinence
    18%

    Sites de parapente au Maroc

    Cette page décrit les principaux sites de parapente au Maroc. J'essaie de maintenir ces informations à jour mais seulement celles-ci changent fréquemment et je risque de ne pas être au courant de tout, surtout pour les sites où je n'y ai pas mis les pieds depuis plus de 15 ans ! Donc si vous voulez apporter des précisions ou des corrections, n'hésitez...

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    Site : http://www.michel-lacroix.com

    Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / devis d assurance habitation / devis d assurance / devis assurance pas cher habitation / contrat d'assurance d'habitation

  • 0

    Admissibilité au régime d'assurance maladie pour les ...

    Pertinence
    53%

    Admissibilité au régime d'assurance maladie

    Les personnes qui peuvent être assurées sont déterminées par la Loi sur l'assurance maladie

    et le Règlement sur l'admissibilité et l'inscription des personnes auprès de la Régie de l'assurance maladie du Québec

    Depuis le 1er novembre 1970, toute personne établie ou en séjour au Québec qui remplit les conditions prévues dans la loi...

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    Site : http://www.ramq.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / rupture contrat d'assurance sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / devis d assurance

  • 0

    Assurance automobile en France

    Pertinence
    44%

    Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte.

    Catégories :

    Source image : assufr.com

    Cette image est un résultat de recherche de Google Image. Elle est peut-être réduite par rapport à l'originale et/ou protégée par des droits d'auteur.

    Page(s) en rapport avec...

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    Site : http://www.assufrance.com

  • 4

    Conditions ALCP pour entrer en Suisse - VD.CH

    Pertinence
    47%

    Conditions ALCP ... 

    Conditions ALCP pour entrer en Suisse

    Si vous avez la nationalité de l'un des pays concernés par l'accord sur la libre circulation des personnes , vous bénéficiez d'un droit d'entrée et de séjour en Suisse en vertu de l'accord sur la libre circulation des personnes.

    Vous avez donc la possibilité d'entrer en Suisse sans formalités préalables si vous êtes en possession d'un passeport ou d'une carte d'identité valable, et vous pouvez déposer directement votre demande d'autorisation de séjour auprès de votre commune de résidence.

    Toutefois, les personnes...

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    Site : vd.ch

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour

  • 1

    Étudiant français en Europe : séjour de plus de 3 mois ...

    Pertinence
    30%

    Obligation d'enregistrement

    Vous n'avez pas à posséder de permis de séjour.

    Toutefois après 3 mois de résidence, vous devrez dans de nombreux pays (par exemple : en Belgique, en Croatie, en Espagne, au Luxembourg ou en Pologne) vous faire enregistrer auprès des autorités locales (généralement à la mairie ou à la police du domicile).

    L'attestation d'enregistrement précise vos nom(s) et...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour

  • 0

    PVT Argentine : obtenir le visa - WHV - PVT : tout savoir ...

    Pertinence
    27%

    Avoir entre 18 et 30 ans inclus à la date de dépôt de la demande.

    Être de nationalité française.

    Avoir un passeport français en cours de validité.

    Ne pas avoir déjà participé au programme PVT Argentine.

    Pouvoir justifier d'un minimum de 2 500EUR de ressources.

    Souscrire à une assurance santé qui vous couvrira pendant la totalité de votre séjour en Argentine (voir aussi : assurance...

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    Date: 2017-05-16 23:25:56
    Site : http://working-holiday-visas.com

    Thèmes liés : assurance sante sejour en france / assurance d autorisation de sejour / souscrire assurance sante

  • 5

    GISTI - Allocation adulte handicapé, minimum vieillesse ...

    Pertinence
    37%

    Prestations non contributives de sécurité sociale (AAH, ASPA, ASI)

    Allocation adulte handicapé, minimum vieillesse, allocation supplémentaire invalidité

    Sur la condition d'antériorité de titres de séjour avec droit au travail de 10 ans pour l'ASPA et l'ASI (jurisprudence, documents), voir la rubrique Conditions d'ancienneté de présence en France et/ou d'antériorité de titres de...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-27 17:45:49
    Site : http://www.gisti.org

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / versement d'une assurance vie apres un deces / assurance deces securite sociale

  • 2

    Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

    Pertinence
    38%

    La surface habitable

    Le deuxième alinéa de l'article R. 111-2 du code de la construction et de l'habitation définit la surface habitable comme « la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres ; le volume habitable correspond au total des surfaces habitables ainsi...

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    Date: 2013-10-15 14:50:26
    Site : senat.fr

    Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / taux d'assurance pret immobilier en fonction de l'age / attestation d'assurance logement justificatif de domicile / resiliation contrat d'assurance habitation

  • 1

    L'assurance - MAIF

    Pertinence
    35%

    Oui. Votre contrat Vam s'applique lorsque, à titre occasionnel et pour des déplacements privés, vous prêtez le véhicule assuré par la MAIF ou Filia-MAIF.

    Ainsi, en cas d'accident, votre ami bénéficiera du contrat que vous avez souscrit :

    s'il est responsable, prise en charge des dommages causés à un tiers.

    s'il est blessé, remboursement de ses frais médicaux et d'hospitalisation et...

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    Site : https://www.maif.fr

  • 3

    CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...

    Pertinence
    40%

    il y a 2 ans

    Total affichages :

    Transcription

    1 CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS L assurance habitation de Groupama

    2 générales conditions La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions Personnelles) ayant souscrit un traité de Réassurance emportant substitution auprès de : La Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions...

    Lire la suite

    Site : http://docplayer.fr

  • 0

    Assurances Internationales - La Santé des Expatriés

    Pertinence
    42%

    vos remboursements.

    Obtenez vos assurances internationales au meilleur tarif

    CAP Assurances vous accompagne partout à travers le monde afin que vous viviez en toute sérénité votre vie à l'étranger. Nous vous proposons des assurances internationales expatriés, assurances internationales étudiants, assurances internationales entreprises... Chaque assurance internationale qui vous est...

    Lire la suite

    Site : cap-assurances.net

  • 4

    Nouvelle-Zélande - Vaccins visa... - Voyage et santé ...

    Pertinence
    20%

    Le printemps (octobre, novembre, décembre) est la période des cyclones, il convient de se tenir informé des conditions météorologiques par les médias.

    Les documents administratifs et les formalités d'entrée

    Le visa est inutile pour des séjours inférieurs à 3 mois, à condition de disposer d'un billet d'avion aller et retour valide.

    Les autorités...

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    Site : http://www.doctissimo.fr

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour

  • 1

    Comment obtenir l’attestation d’accueil en France

    Pertinence
    30%

    Qu'est-ce que l'attestation d'accueil ?

    L'attestation d'accueil est un document dans lequel une personne qui réside en France s'engage à héberger un individu de nationalité étrangère à son domicile. Elle est destinée à remplacer le certificat d'hébergement.

    Quel est le but de l'attestation d'accueil ?

    À travers l'attestation d'accueil, les autorités françaises veulent s'assurer...

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    Date: 2017-04-01 00:08:41
    Site : acs-ami.com

    Thèmes liés : attestation d'assurance logement justificatif de domicile / attestation d'assurance logement / attestation d assurance logement / assurance sante a l'etranger / assurance sante voyage etranger

  • 2

    Demander une aide financière de l'Etat pour acquérir ou ...

    Pertinence
    20%

    Personnes concernées

    Toute personne qui a contracté un prêt hypothécaire en vue de l'acquisition d'un logement existant ou de la construction d'un nouveau logement situé au Grand-Duché de Luxembourg et servant d'habitation principale et permanente à cette personne, à son conjoint, à ses ascendants et / ou descendants ainsi qu'à ceux de son conjoint vivant dans le même ménage, peut...

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    Date: 2017-05-16 06:36:10
    Site : http://www.guichet.public.lu

    Thèmes liés : assurance d une maison en construction / attestation d'assurance logement etudiant / attestation d'assurance logement / attestation d assurance logement / assurance d un logement

  • 12

    Scolarité à l'étranger : étudiez en Angleterre dans un lycée

    Pertinence
    33%

    Bon à savoir

    Etudier en GB

    En Angleterre, l'année scolaire commence fin août ou début septembre et se termine en juin ou juillet, en fonction des écoles. Comme en France, les élèves ont des vacances d'été en juillet-août. Cette période est complétée dans l'année par des congés de courte période (entre 1 et 2 semaines) à l'automne, à Noël, en hiver et au printemps.

    En Ecosse,...

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    Site : http://www.silc.fr

    Thèmes liés : assurance d autorisation de sejour / tarif d assurance

  • 0

    La protection sociale du retraité à l'étranger (couverture ...

    Pertinence
    51%

    Retraite dans un Etat membre de l'UE-EEE-Suisse

    Comment obtenir le rattachement au régime de sécurité sociale local du pays de résidence?

    Si l'on n'a pas de droits au regard du régime local, il faut faire une demande de formulaire E 121. Celui-ci pourra être établi avant le départ par la caisse vieillesse française dont on dépend ou demandé ultérieurement par la caisse...

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    Site : patrimea.com

    Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance d autorisation de sejour / assurance sante sejour en france / assurance maladie complementaire sante / assurance maladie sante

  • 5

    L'assurance santé voyages: ne partez pas sans elle ...

    Pertinence
    51%

    Par Gail Bebee, Morningstar

    Si vous aviez une crise cardiaque pendant vos vacances en Floride et deviez passer cinq jours à l'hôpital pour vous faire faire un pontage en urgence et remplacer la valvule aortique, seriez-vous en mesure d'en payer la facture- que le Healthcare Bluebook , site de tarification des frais médicaux- estime à 46 000$US?

    Votre régime de santé provincial a peu de...

    Lire la suite

    Site : lesaffaires.com

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