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assurance responsabilite civile entreprise
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Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance habitation ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site : ca-illeetvilaine.fr
Assurance RC pro des professions médicales : panorama 2017
PertinenceL'assurance responsabilité civile professionnelle est indispensable à l'activité du sophrologue et du naturopathe. La sophrologie et la naturopathie sont des activités à risque, car très proches des domaines médicaux. Elles peuvent elles aussi générer des erreurs de diagnostic ou encore des plaintes émanant des clients et des patients traités. Les praticiens doivent se protéger et...
Site : http://multirisque.pro
Sanctions en cas de fausse déclaration.
PertinenceSanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie
des métiers de la santé - rcpro-assurance.com
Pertinencedes métiers de la santé
Pour exercer votre métier en toute sérénité,
choisissez vos contrats d'assurance !
Professionnels de la Santé ou du secteur paramédical : une erreur de votre part ou de l'un de vos collaborateurs, un accident dans votre cabinet médical, une erreur de programmation, une divulgation d'informations à caractère personnel ou de dossiers médicaux... votre...
les documents que vous devez exiger (et les ... - travaux.com
PertinenceQuels sont les documents administratifs que l'entrepreneur doit obligatoirement transmettre au maître d'ouvrage ?
Tout dépend du contrat que le maître d'ouvrage a signé. Si les contrats d'entreprises ou de maîtrise d'oeuvre ne sont pas réglementés, les contrats de construction de maison individuelle, sans et avec plans, sont encadrés d'obligations légales auxquelles l'entreprise doit se...
Site : travaux.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance maison / liste des entreprise d assurance / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance complementaire sante
Assurance flotte automobile - Mutuelle entreprise pas chère
PertinenceAssurance flotte automobile
L'assurance flotte entreprise
Le chef d'entreprise souscrit à un contrat d'assurance auto unique qui garantit sa responsabilité civile et assure le parc de véhicules de sa société: poids lourds, remorques, semi-remorques, véhicules utilitaires, véhicules de tourisme...
Déclaration des véhicules professionnels
1) Vous déclarez chaque véhicule lorsque vous le...
Site : http://mutuelle-entreprise-pas-cher.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance flotte entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / contrats d assurance auto
Assurances agent immobilier | assureur conseil
PertinenceNos conseils pour choisir une assurance responsabilité civile professionnelle pour agent immobilier qui couvre votre responsabilité des risques auxquels vous êtes exposé. Protégez les biens professionnels de votre entreprise ainsi que le local de votre agence immobilière des sinistres. L'Assureur Conseil vous guide pour choisir une assurance des biens professionnels pour agent immobilier...
Site : assureur-conseil-en-ligne.fr
Protection juridique professionnelle - Assurancedesmetiers.com
PertinenceL'assurance protection juridique pour les professionnels
Dans l'exercice de leur profession, les professionnels et les entreprises sont appelés à avoir plusieurs interlocuteurs : les clients, les fournisseurs, l'administration fiscale, les salariés... Ils peuvent donc être confrontés à des litiges d'ordre juridique.
Pour faire face à ces difficultés juridiques qui peuvent mettre en...
Site : assurancedesmetiers.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance multirisque professionnelle / contrat d'assurance pour entreprise / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante
RC Pro - Assurance Responsabilité du dirigeant d ...
Pertinence+196EUR TTC/an
* Nous vous recommandons de choisir une option de garantie dont le plafond équivaut au minimum à 10 % de votre chiffre d'affaires annuel consolidé.
Quelles sociétés peuvent souscrire ce contrat d'assurance Responsabilité du Dirigeant ?
Sociétés commerciales de capitaux : SA, SARL, EURL, SAS, SASU, SCA, SELARL, SELAFA, SELAS, SELCA
Groupements : GE, GIE,...
Date: 2018-02-16 10:11:05
Site : http://www.agence-nezeys.frThèmes liés : assurance rc dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise axa / assurance dirigeant d'entreprise
Assurance Commerce - Devis Comparatif Mutuelle
PertinenceQu'est-ce que c'est ?
L'assurance commerce est aussi appelée assurance local commercial, ou assurance multirisques professionnelle. Ce contrat vous permet d'assurer le commerce que vous êtes propriétaire, qu'il s'agisse d'un restaurant, d'une boutique, d'une boulangerie ou de bureaux...
A quoi sert cette assurance ?
L'assurance multirisque professionnelle vous garantit une...
Date: 2017-10-06 13:48:14
Site : http://www.deviscomparatifmutuelle.comCrédit Agricole Franche-Comté - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Assurance habitation - Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées
Pertinencemarché particuliers
Une assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous...
Site : https://www.ca-nmp.fr
Simulateur prévoyance : calculez votre meilleur tarif d ...
PertinenceTarifs non contractuels établis sur la base des éléments déclarés en ligne.
fermer aide
Conformément aux dispositions du code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste nationale d'opposition au démarchage téléphonique au moyen du site internet www.bloctel.gouv.fr ou en écrivant à Opposetel au 6 rue Nicolas Siret - 10 000...
Site : https://www.creditmutuel.fr
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
Pertinence4267 message(s) , Inscription le 23/04/2011
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site : experatoo.com
CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
Pertinenceil y a 2 ans
Total affichages :
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1 CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS L assurance habitation de Groupama
2 générales conditions La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions Personnelles) ayant souscrit un traité de Réassurance emportant substitution auprès de : La Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions...
Site : http://docplayer.fr
Irrecevabilité de l’action ayant mis à la cause la ...
PertinenceCour du travail de Mons, 1er décembre 2008, R.G. 20.858-20.876
TERRA LABORIS ASBL - Mireille JOURDAN
Dans un arrêt du 1er décembre 2008, la Cour du travail de Mons, devant statuer sur la recevabilité d'une action en revision (accident du travail) considère que l'action dirigée contre une autre entreprise d'assurances que celle légalement débitrice des indemnités est irrecevable et n'a...
Date: 2017-10-27 16:27:35
Site : http://www.terralaboris.beThèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance responsabilite civile entreprise / devis d assurance / estimation d assurance / groupement des entreprise mutuelle assurance
Assurances RC entreprise et professionnelle | Helvetia
PertinenceAssurances RC entreprise et professionnelle
Une composante de votre Risk Management
Les sinistres causés par votre entreprise peuvent inciter des tiers à demander des dommages-intérêts. Dans une telle situation, l'assurance RC professionnelle d'Helvetia vous dédommage et vous...
Site : https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance rc professionnelle / assurance entreprise professionnel / assurance dommage entreprise / placement entreprise assurance / assurance responsabilite civile entreprise
Devis en ligne Axa : Assurances & Banque
PertinenceUne appli fun et interactive pour accéder à tous vos contrats. Bénéficiez d'une avalanche de bons plans sur vos marques préférées !
Professionnels et entreprises
Que vous soyez créateurs d'entreprises, artisans du BTP, professionnels de santé, commerçants, agriculteurs, professionnels de l'automobile... Notre équipe est à votre service pour vous rencontrer et assurer la pérennité...
Site : https://www.axa-offroy-baudry.com
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance professionnelle auto entreprise / assurance professionnel de l'automobile
L'Argus de l'Assurance - UNE DOMMAGES-OUVRAGE D'UN TYPE ...
PertinenceSaisissez le code de sécurité * Code erroné *
Construction Conçue pour couvrir de grandes opérations immobilières, la tous risques chantier mêle des garanties bris de machine et des assurances pour compte des entreprises intervenantes au bénéfice du maître d'ouvrage ou plus souvent d'un promoteur.
Apparue en 1929 en Grande-Bretagne, la première police émise par le Lloyd's...
Site : http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / police d assurance incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceLa base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site : http://www.sccahp.org
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d accident de voiture
Coursier et auto-entrepreneur - Legalstart.fr
PertinenceLes conditions : qui peut devenir coursier en auto-entrepreneur ?
Les conditions générales du statut auto-entrepreneur
C'est un des avantages du statut d'auto-entrepreneur : le régime est très ouvert. Quelle que soit votre situation, vous pouvez facilement créer votre auto-entreprise et exercer votre activité de coursier. Vous pouvez par exemple cumuler votre statut d'auto-entrepreneur...
Site : https://www.legalstart.fr
Thèmes liés : assurance auto d'entreprise / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur societe generale
Crédit Agricole Franche-Comté - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : https://www.ca-franchecomte.fr
Thèmes liés : devis d'assurance auto credit agricole / assurance auto credit agricole franchise / assurance auto credit agricole pacifica / assurance auto credit agricole devis / contrat d'assurance auto jeune conducteur
Devis d’assurance professionnelle évènement, foire, salon ...
PertinenceProtégez votre activité des risques
liés à l'organisation de manifestations.
Qu'il s'agisse de son activité professionnelle ou d'une activité ponctuelle, l'organisateur de manifestations doit faire face à divers risques : responsabilité civile en tant qu'organisateur, report ou annulation de la manifestation, dommages causés au matériel utilisé...
L'assurance Responsabilité Civile Organisateur s'adresse aux...
Site : http://www.rcpro-assurance.com
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / devis assurance responsabilite civile professionnelle / devis d assurance / assurance de la responsabilite civile professionnelle / devis assurance entreprise gratuit
Assurance Auto - ca-nmp.fr
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : https://www.ca-nmp.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinencePar Jean-Luc Fagnart
Jeudi 13.09.07
1. La conscience, selon le dictionnaire Larousse, est la connaissance plus ou moins claire que chacun peut avoir de son existence et de celle du monde extérieur.
Quels sont les effets de la conscience et de l'inconscience sur les mécanismes de la responsabilité civile ? La conscience est-elle une condition de la responsabilité de l'auteur du dommage ?...
Site : http://www.droitbelge.be
Matmut Assurance auto - Devis Assurance Auto
PertinenceMatmut Assurance auto
Accueil > Matmut Assurance auto
La MATMUT (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs MUTualistes) opère depuis plus de 50 ans sur le marché de l'assurance auto. Soucieuse de perpétrer la tradition mutualiste, l'enseigne propose des produits complets à des prix très compétitifs au regard des offres du marché.
La MatMut et l'assurance auto tout risque
MATMUT, un peu...
Site : http://www.devis-assurance-auto.eu
Thèmes liés : devis d'assurance auto matmut / devis assurance auto matmut / contrat assurance auto matmut / marche de l assurance automobile en france / assurance professionnel de l'auto
ASSURANCE ANIMAUX - Macif
La Macif assure votre quotidien, votre entreprise et se spécialise dans le contrat pour vos chiens de chasse
La Macif a été fondée en 1960, son abréviation signifie littéralement « Mutuelle d'assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et des salariés de l'industrie et du commerce ». Elle offre toutes les garanties classiques en tous les domaines, personnel,...
Date: 2016-06-23 15:24:16
Site : http://www.animaux-assurance.comThèmes liés : assurance sante animale quebec / assurance sante animaux domestiques / macif contrat d'assurance habitation / mutuel assurance animal / assurance sante animal
Auto Entrepreneur dans le bâtiment - Plombier, électricien ...
Déjà plus de 86 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Comment devenir auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ?
Pour lancer votre activité d'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans le bâtiment ou BTP (Bâtiment et Travaux Publics), il y a une réglementation spécifique. En effet,...
Site : myae.fr
Thèmes liés : devis gratuit auto entrepreneur / devis auto entrepreneur / prix moyen assurance auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur batiment / montant assurance auto entrepreneur
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance habitation ...
PertinenceUne assurance Habitation qui s'ajuste vraiment à vos besoins ? C'est possible avec le contrat du Crédit Agricole !
Une assurance Habitation adaptée à vos besoins
Locataire, étudiant locataire (<31 ans), propriétaire occupant ou non : l'assurance Habitation du Crédit Agricole est faite pour vous et par vous. Créez la couverture qui vous rassure et qui vous protègera en cas de...
Site : ca-illeetvilaine.fr
Sanctions en cas de fausse déclaration.
PertinenceSanctions en cas de fausse déclaration.
Le guide des assurances et des mutuelles santé
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Sanctions en cas de fausse déclaration
[Synthèse d'un cours de BTS Assurance et d'un cours de stage professionnel d' Habilitation Professionnelle à l'Assurance , cette page a été réalisée en collaboration avec l' Ecole...
Site : http://www.assurance-et-mutuelle.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie
Assurance Auto - Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : https://www.ca-alpesprovence.fr
Architecte ou constructeur : avec qui faire construire ...
PertinenceMaison d'architecte ou de constructeur ?
Maison d'architecte ou de constructeur ?
© Endostock Fotolia
A qui faire appel pour faire construire votre maison ? Confier votre projet à un architecte ou à un constructeur n'offre pas les mêmes garanties ni les mêmes contraintes. Alors maison d'architecte ou maison clés en main ?
« Prêt à porter ou sur mesure ? » Voilà brièvement résumée...
Site : construiresamaison.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance constructeur maison individuelle / assurance d une maison en construction
Location d’auto et assurances: ce qu’il faut savoir
PertinenceLocation d'auto et assurances: ce qu'il faut savoir
Vous prévoyez louer une voiture lors de vos prochaines vacances? Vous avez plusieurs options pour obtenir la couverture d'assurance adéquate. Voici ce que vous devez savoir sur l'assurance auto pour partir l'esprit tranquille.
Quelle assurance auto choisir?
Si vous avez déjà loué une voiture, vous savez à quel point l'assurance...
Date: 2018-02-15 21:37:47
Site : caaquebec.comTrouver une assurance professionnelle appropriée
PertinenceEntreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Garantie décennale > Conseils pour bien choisir une assurance décennale
Vous avez besoin d'assurer votre entreprise ?
(protection de vos locaux, biens et matériels pro., obtention de garanties en
Responsabilités Civiles en cas de dommage causé à un client ou un fournisseur, etc.)
Facilitez vos recherches et démarches !
Comparez les...
Crédit Agricole du Nord Est - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : https://www.ca-nord-est.fr
Demander un contrat à un entrepreneur en rénovation
PertinenceAvoir une entente claire avec l'entrepreneur en rénovation que vous engagerez est à votre avantage. Plus votre contrat comportera de détails, plus vous saurez à quoi vous attendre.
Contrat conclu en personne
L'Office de la protection du consommateur vous conseille de toujours demander un contrat écrit à l'entrepreneur que vous engagez. Vous aurez plus de chances d'obtenir les résultats...
Site : opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise
Assurance Protection juridique pour professionnels en Belgique
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Protection juridique
Le Bureau Naveau assure les indépendants et les PME en toutes circonstances. Parmi nos couvertures pour professionnels, découvrez l'assurance Protection juridique pour indépendants ou entreprises en Wallonie et à Bruxelles.
Assurer la défense en justice de votre entreprise grâce au Bureau d'assurances Naveau
Toute l'équipe du bureau d'assurances...
Site : https://www.naveau.be
Thèmes liés : assurance rc chef d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / compagnie d assurance professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Auto Jeunes ...
Pertinencemarché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une Assurance Auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'Assurance Auto Jeunes Conducteurs du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour modifier votre contrat ou demander un devis par téléphone, appelez notre service spécialisé :
Des formules modulables
Vous avez le...
Site : ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / devis d'assurance auto credit agricole / tarif assurance jeune conducteur credit agricole / assurance auto credit agricole pacifica / devis d'assurance auto jeune conducteur
Crédit Agricole Nord De France - Assurance Auto Jeunes ...
PertinenceVous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une assurance auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'assurance auto du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Des formules modulables
Deux niveaux de garanties, Tiers ou Tous risques, que vous pouvez à tout moment faire évoluer pour une meilleure protection plus adaptée à vos...
Site : https://www.ca-norddefrance.fr
Thèmes liés : assurance auto credit agricole pacifica / contrat d'assurance auto jeune conducteur / simulation d'assurance auto credit mutuel / tarif assurance jeune conducteur credit agricole / assurance auto credit agricole franchise
Crédit Agricole Toulouse 31 - Assurance Auto Jeunes ...
Pertinencemarché particuliers
Vous avez récemment obtenu votre permis ? Vous recherchez une Assurance Auto adaptée à vos besoins et à votre budget ? Avec l'Assurance Auto Jeunes Conducteurs du Crédit Agricole, choisissez une assurance qui vous ressemble !
Pour modifier votre contrat ou demander un devis par téléphone, appelez notre service spécialisé :
Des formules modulables
Vous avez le...
Site : ca-toulouse31.fr
Devis Assurance RC Pro - Responsabilité Civile ...
PertinenceObjet de votre demande:
Précisez...
Questionnaire strictement confidentiel et sans engagement. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 78, réponses facultatives mais nécessaires au traitement de votre demande. Droit d'accès et de rectification aux données exerçable à contact@responsabilite-civile-assurance.fr
Quelles variables sont à prendre en compte ?
Dans la réalisation de votre devis l'assureur va prendre en compte certains critères pour définir le montant de votre...
Site : http://www.responsabilite-civile-assurance.fr
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance rc dirigeant d'entreprise / devis gratuit d assurance
ASSURANCE DES RISQUES CLIMATIQUES ET NATURELS
PertinenceI - TEMPETES
Les assureurs ont toujours mis sur le marché des garanties d'assurances protégeant les biens assurés contre les effets d'événements naturels majeurs, tels que : tempètes, ouragans, tremblements de terre, inondations, coulées de boue, glissements de terrains, raz de marée....
Mais ces garanties n'étaient que facultatives et sélectives.
La loi n° 90-509 du 25 juin 1990 a...
Date: 2008-01-23 08:40:55
Site : http://www.jurisques.comThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / contrat d'assurance d'habitation / assurance perte de loyer en cas d'incendie / vente d'un bien immobilier assurance
Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction ...
Pertinence2. 3. Clauses obligatoires au contrat d'assurance construction et Dommage-ouvrage
L'article A. 243-1 du code de la construction impose des clauses types aux contrats d'assurance que nous avons évoqués. Les clauses sont contenues dans l'arrêté du 19 novembre 2009 pour chacun des contrats ci-dessus.
Aucune autre clause du contrat ne peut avoir pour effet d'altérer d'une quelconque manière le...
Site : http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Les ventes avec primes et ventes liées de produits d'assurance
PertinenceCompagnies & Bancassureurs
Les ventes avec primes et ventes liées de produits d'assurance
Par Matthieu Dary Avocat au cabinet Fidal direction internationale, spécialisé en droit de la consommation et de la distribution (conseil et contentieux). -
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Un grand nombre de pratiques de promotions des ventes de produits et de services...
Site : http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d'assurance habitation credit mutuel / vente d'un bien immobilier assurance / offre d'assurance auto
Télé-Québec : Légitime dépense
PertinenceAssurances dommages : la fidélité ne paie pas
Beaucoup de consommateurs demeurent fidèles à leur courtier ou à leur assureur pendant des années, croyant qu'ils font la bonne affaire et que leur fidélité sera récompensée. C'est une mauvaise idée...
Le marché de l'assurance est concurrentiel et pour une même police d'assurance auto ou habitation, le coût peut varier du simple au...
Site : http://legitimedepense.telequebec.tv
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance habitation montreal / toutes les compagnies d'assurance auto / contrat d'assurance habitation pas cher
Top 10 des assureurs en assurance habitation au Québec ...
PertinenceLa Capitale peut vous aider à développer un parc immobilier grâce à leur soumission d'assurance maison en ligne très bien conçue pour vous faire économiser beaucoup. Si vous avez des questions, le blogue Zone Capitale vous répondra certainement, même s'il s'agit de questions pointues sur les assurances habitation. Bénéficiez de 3 niveaux de couverture avec La Capitale assurance...
Check list : s'expatrier | Pratique.fr
PertinenceVoir tout le sommaire
Etape 1 : les formalités
Faire une demande de visa et de carte de séjour auprès du consulat du pays d'expatriation ;
Faire une demande de permis de travail auprès du consulat du pays d'expatriation ;
Vérifier la validité du passeport et de la carte d'identité (les renouveler si nécessaire) ;
Vérifier la validité du permis de conduire dans le pays de destination (se...
Site : https://www.pratique.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / assurance pour voiture de location a l'etranger / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance voiture / liste des entreprise d assurance
Assurance garage - Etik Assurances
PertinenceVous avez besoin d'une assurance garage ?
Assurance garage
Etik, le partenaire idéal pour votre Assurance garage
Vous souhaitez comparer les meilleures offres en assurance garage qui existent sur le marché ?
Passez par le courtier de référence des professionnels de l'automobile et découvrez Etik assurance. Notre cabinet propose les solutions des principales compagnies d'assurance du marché...
Assurance des garagistes - Gaudreau Assurances
PertinenceBy Vincent ,
janvier 16, 2013
Votre véhicule fait défaut et vous devez le confier à votre garagiste de confiance. À partir du moment où vous lui remettez les clés, qui couvre le véhicule en cas de vol ou de feu si le garagiste est négligent ? C'est là qu'entre en action la FPQ 4 ou formule des garagistes. Cette police automobile couvre une entreprise pour les dommages à ses véhicules,...
Site : https://www.gaudreauassurances.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance pour entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Crédit Agricole de Guadeloupe - Assurance Multirisque ...
PertinenceAvec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et au fil de...
Site : https://www.ca-guadeloupe.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / contrat d'assurance pour entreprise / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Crédit Agricole de Lorraine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Assurance Auto au Tiers : si vous ne deviez garder que l'essentiel.
Tiers Initial
Protection corporelle du conducteur, responsabilité...
Site : https://www.ca-lorraine.fr
Assurance multirisque professionnelle - Assurance activité ...
PertinenceLes + du contrat Les + du contrat
Plus de protection avec des offres sur-mesure adaptées à votre métier
Plus de rapidité avec la mise en place d'une solution d'urgence pour une équipe dédiée dans les 5 jours suivant le sinistre dans vos locaux(2)
Plus de services avec notre réseau d'entreprises partenaires pour prendre en charge vos réparations en cas de sinistre
Date: 2017-08-09 21:33:06
Site : https://pro.axa.frThèmes liés : assurance dirigeant d'entreprise axa / assurance auto d'entreprise / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance auto en cas d'incendie / assurance professionnel de l'auto