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contrat d assurance deces
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Assistance voiture - Europ Assistance vous dépanne 24h/24
Lire les Conditions Générales
Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.
Principales garanties
rapatriement de la personne accidentée ou malade et des accompagnants
frais médicaux payés à l'étranger jusqu'à 1.250.000EUR
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Date: 2017-03-31 23:52:28
Site : http://www.europ-assistance.beThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance deces
Assurance emprunteur risques de santé - MetLife
PertinenceRisques de santé et assurance de prêt
Réalisez vos projets même avec un risque aggravé de santé
Assurance de prêt immobilier et maladie : comment faire ?
MetLife est signataire de la convention AERAS et s'engage donc à trouver des solutions pour votre assurance emprunteur quel que soit votre problème de santé. En effet, les risques aggravés de santé ont longtemps été un frein pour...
Date: 2017-07-20 15:22:46
Site : metlife.frAssurance Vie | Décès + PTIA + IPT + ITT + IPP | AFI ESCA
PertinenceAccueil > Assurance de prêt > Projet Immobilier > Les garanties > Décès + PTIA + IPT + ITT + IPP
Décès + PTIA + IPT + ITT + IPP
D�?C�?S + PTIA + IPT + ITT + IPP :
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Garantie décès : en cas de décès de l'assuré, les proches n'auront pas à supporter le remboursement des prêts en cours. Le capital restant dû est couvert dans sa totalité dans la limite de la...
Site : afi-esca.com
Thèmes liés : garantie deces contrat assurance vie / garantie deces assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / taux assurance deces ptia / assurance deces invalidite pret immobilier
Vivaccio : l’assurance vie Banque Postale
PertinenceContacter un conseiller
Vivaccio : l'assurance vie Banque Postale
Vivaccio est l'assurance vie de la Banque Postale. Comme toutes les assurances vie, elle permet de se constituer une épargne adaptée et un capital, ainsi que d'investir à long terme. On peut donc préparer un projet, sa retraite, ou encore chercher à transmettre son argent plus facilement à ses proches grâce à la clause...
Site : capitaine-epargne.com
Thèmes liés : assurance vie deces la banque postale / assurance vie banque deces / contrat d assurance vie en ligne / comparateur d'assurance vie en ligne / fiscalite contrat assurance vie en cas de deces
CORAIL 3000 marque de ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL – IARD ...
PertinenceASSURANCES DU CREDIT MUTUEL - IARD, Société Anonyme - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 352406748
Mandataire :
Cabinet NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Historique :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297565 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI...
Site : http://marques.expert
AXA essen'ciel - Assurance décès - Assurance obsèque
PertinenceAXA essen'ciel - Assurance décès - Assurance obsèque
7 Français sur 10 n'ont jamais parlé de leurs obsèques (1)...
Et pour vous, est-ce un sujet tabou ?
Parler d'obsèques dès maintenant, c'est penser avant tout à vos proches
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CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS. L assurance habitation de ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 CONDITIONS GÉNÉRALES PRIVATIS L assurance habitation de Groupama
2 générales conditions La Caisse Locale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions Personnelles) ayant souscrit un traité de Réassurance emportant substitution auprès de : La Caisse Régionale d Assurances Mutuelles Agricoles (identifiée aux Conditions...
Site : http://docplayer.fr
Assurance santé Animaux - Mutuelle pour animal de ...
PertinenceAssurance santé pour chevaux
Pourquoi cela coûte aussi cher d'avoir un animal de compagnie ?
Une fois que l'on a installé un animal de compagnie sous notre toit, le premier poste de dépense est la nourriture. Puis vient le montant global alloué aux accessoires qui a été dépassé ces dernières années par les frais de soins.
En effet, les vétérinaires peuvent librement fixer leurs...
Site : https://www.financedir.com
Document pour souscrire assurance mutuelle sante
PertinenceQuels documents pour souscrire l' Assurance Mutuelle Santé?
Assurance Mutuelle Santé : Admission
Les demandes d'adhésion mutuelle santé doivent être établies obligatoirement sur les formulaires de l'assurance mutuelle santé dûment renseignés, datés, signés. Le bulletin d'adhésion à l'assurance mutuelle santé doit être accompagné :
De la copie de l'attestation vitale du demandeur et de l'ensemble des bénéficiaires couverts par le membre participant adhérent de l'assurance mutuelle santé. De l'autorisation de prélèvement sur compte bancaire ou postal dûment signée accompagnée d'un relevé d'identité...
Site : https://www.devis-assurances-sante-mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / assurance mutuelle sante etudiant / sante mutuelle assurance / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Assurance de credit immobilier UGIP
PertinenceA partir de 60 ans
Ages limites de souscription : 18 à 64 ans
Ages limites de couvertures :
Décès Accidentel : échéance annuelle suivant le 75ème anniversaire de l'assuré
PTIAA : La vaille du 65ème anniversaire de l'assuré.
Ugip Perte d'emploi
Souscription libre indépendante de toute souscription assurance de prêt
Montant des remboursements fixe - Pas d'augmentation de tarif en cours de contrat
CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE
Assuré: Personne physique salariée
Etre salarié non cadre du secteur privé (membre de l'ARCCO et affilié au régime de l'UNEDIC)
Etre cadre salarié du secteur privé ( membre de l'AGIRC et affilié au...
Date: 2016-01-04 05:30:30
Site : http://www.vitae-assurancecredit.comThèmes liés : assurance perte d'emploi credit immobilier de france / assurance perte d emploi credit immobilier / contrat d assurance deces / tarif d assurance / assurance perte emploi credit immobilier
Assurance revente, une garantie contre les moins-values ...
PertinenceParmi le panel d'assurances disponibles lorsqu'un propriétaire veut contracter un crédit immobilier se trouve l'assurance revente. Cette assurance permet d'être indemnisé de manière partielle si certaines conditions obligent à revendre à perte le bien.
Assurance revente, comment ça fonctionne ?
Le secteur de l'immobilier ne fonctionne pas de la même manière que la bourse. L'on...
Date: 2015-03-15 10:08:56
Site : http://actualite-immobilier.assurance-de-pret-onl ...Thèmes liés : assurance revente d'un bien immobilier / assurance en cas de deces accidentel de l'acquereur / assurance de l immobilier / immobilier assurance revente / assurance d'un bien immobilier en location
AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
PertinenceCe guide ne tient pas compte des éventuels avenants établis au cours de cette période.
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LES ASSURANCES DE BASE FFPLUM 2018
La « Demande de Licence et Assurance FFPLUM 2018 » est disponible et vous propose les garanties suivantes.
LES + DU CONTRAT FEDERAL NEGOCIE PAR LA FFPLUM
Une limite de Responsabilité Civile la plus élevée du marché (pour les...
Site : http://www.air-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile federation professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail
ASSURANCE SANTE ANIMALE LA BANQUE POSTALE - PDF
PertinenceASSURANCE SANTE ANIMALE LA BANQUE POSTALE LBP P0523 Conditions Générales valant notice d information Contrats d assurance santé animale et d assistance N 11/4094 conformes au Code des assurances. Contrats groupe à adhésion facultative d assurance et d assistance souscrits et distribués par LA BANQUE POSTALE - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de Siège...
Site : http://docplayer.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / l'assurance complementaire sante en france / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante responsable
Devis prévoyance AXA - AXA Offroy & Baudry - Assurance et ...
PertinenceProtégez votre famille et vous-même en cas d'invalidité, d'arrêt maladie prolongé et de décès.
Note d'information
La prévoyance est une prestation sociale permettant de combler la perte de revenus lors d'une incapacité de travail ou d'une cessation d'activité suite à un accident, une maladie ou un décès.
En effet, si certaines entreprises s'accordent à maintenir le salaire de leurs salariés en cas d'arrêt...
Site : https://www.axa-offroy-baudry.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance prevoyance deces axa / contrat d assurance deces / axa assurance prevoyance entreprise
Contrat de retraite Madelin AXA Agipi - axa.mon-assurance.fr
PertinenceRetraite Madelin AXA - Préparer sa retraite avec AXA / AGIPI dans le cadre de la loi Madelin
Un contrat pour consituer un complément de retraite, en défiscalisant jusqu'à 41% de vos versements
Faire une économie d'impôt importante, tout en se constituant un complément de revenu à la retraite, c'est désormais possible avec le contrat de Retraite Madelin d'AXA - AGIPI : le FAR
Site : http://www.axa.mon-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat assurance deces axa / assurance en cas de deces / assurance vie en cas de deces / assurance retraite simulation
AXA entour'age : Assurance AXA dépendance en cas de perte ...
PertinenceVous souhaitez anticiper la perte d'autonomie ?
Entour'Age AXA : pour protéger votre avenir et celui de vos proches
Entour'Age AXA : un accompagnement complet en cas de dépendance
Un soutien financier en cas de perte d'autonomie
Une rente viagère mise en place en cas de reconnaissance de la perte d'autonomie Le choix entre 2 formules pour la prise en charge de la dépendance totale...
Site : http://www.axa.mon-assurance.fr
Thèmes liés : assurance perte d'autonomie axa / contrat d assurance en cas de deces / assurance perte d autonomie / assurance vie deces apres 70 ans / versement d'une assurance vie apres un deces
Prêt immobilier Banque Populaire - Le Prêt Malin
PertinencePrêt immobilier à la Banque Populaire
La première Banque Populaire a été créée à Angers afin de fournir aux entrepreneurs individuels des services bancaires adaptés.
Les premiers clients de la Banque Populaire furent :
Les artisans et commerçants
Les professions libérales
Depuis, le groupe Banque Populaire a considérablement développé son offre de services...
Site : https://www.lepretmalin.com
AG2R LA MONDIALE Vente en ligne - Devis et souscription en ...
PertinenceDevis et souscription en ligne : Mutuelle santé, Crédit, Santé Animaux, Assurance décès, Epargne
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Thèmes liés : devis assurance sante credit mutuel / souscription assurance sante en ligne / devis assurance en ligne credit mutuel / devis assurance sante en ligne / assurance sante chien credit mutuel
Résilier La banque postale décès Assurance? Free Lettre de ...
PertinenceSoumettre une image de la signature
Pas de signature
Envoyer la lettre de résiliation maintenant
Gagnez du temps et pensez à plus important. Expédiez votre résiliation directement en ligne. Nous vous aidons en cas de refus de votre résilation.
Apporter la...
Site : https://www.resiliation.fr
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Circuit vélo à Puerto Rico - Vacances à vélo et ...
PertinenceJe désire être informé(e) des offres de Vélo Québec
Décidez des 3 D : Date, Destination, Durée
Vous voulez voyager avec votre propre groupe : famille, amis ou collègues? Vous souhaitez réaliser un projet? Découvrir une destination? Relever un défi sportif? Collecter des fonds pour une cause qui vous tient à coeur?
Faites-nous part de votre projet quant aux dates souhaitées et...
Site : http://www.veloquebecvoyages.com
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Toutes vos questions sur l'assurance vie et l'épargne retraite
PertinenceLa performance sera-t-elle quand même au rendez-vous ?
Chaque année, votre effort de solidarité est récompensé par la Carac qui attribue à Entraid'Épargne Carac un rendement supérieur à ses autres contrats d'assurance vie monosupports libellés en euros.
Taux net de frais sur épargne gérée, hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ce taux s'applique aux garanties en cours au 31...
Site : http://www.carac.fr
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Assurance chasse & responsabilité civile | Explications ...
PertinenceL'assurance chasse nécessaire pour obtenir son permis !
Publié le 24 septembre 2015 dans Assurance
La chasse est une passion pour beaucoup de Français, mais elle n'est pas sans risque. En effet, chaque année le nombre d'accidents de chasse est important. Selon la Fédération Française des Chasseurs, sur la saison 2014-2015, le bilan est de 122 accidents dont 14 mortels. Il est donc...
Site : http://lesalondelassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile pour chien / assurance en cas d'accident de travail / assurance chien chasse / contrat d assurance en cas de deces / assurance responsabilite chien
Le cautionnement d’un bail d'habitation - Maître joan dray
PertinenceLe cautionnement d'un bail d'habitation
Article juridique publié le 02/10/2012 à 23:39, vu 35728 fois, 6 commentaire(s) , Auteur : Maître Joan DRAY
Initialement, la loi du 6 juillet 1989 ne comportait aucune notion de garantie de paiement accordé au bailleur et fournie par le locataire, à l'exception du dépôt de garantie dont la vocation est d'être conservé par le bailleur jusqu'à la...
Site : legavox.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance en cas de deces
Crédit Foncier et assurance pour votre habitation, le ...
PertinenceNos conseils pratiques
La formule assurance habitation au Crédit Foncier
C'est dans des conditions de crises économiques et financières subies par la France au milieu du XiXe siècle que les entreprises de crédit foncier ont vu le jour. La banque foncière de Paris fut créée Plus précisément en 1852. Cette banque aura été la première société de Crédit foncier. Depuis sa création...
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Complémentaire santé | Garantie des accidents de la vie | Assurance décés | Rapatriement | Assurance animaux | Assurance habitation | Assurance auto
Vous devez avoir 18 ans ou plus pour souscrire à...
Site : eca-assurances.com
Assurance pour chien : liste des chiens dangereux, 1ère ...
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Accident du travail Ce que vous doit votre assureur | L ...
PertinenceCe que vous doit votre assureur
Par | Edition N°:4138 Le 24/10/2013 | Partager
Certificats de complaisance, prolongations, faux IPP, les abus sont légion
Le délai des indemnisations varie de 2 à 3 ans
Le projet de loi réformant l'activité en examen à la première chambre
De 2002, date d'entrée en vigueur de l'assurance accident du travail obligatoire pour les entreprises, à 2012, les...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Rédiger ses dernières volontés : du testament à l ...
PertinenceLe testament olographe est la méthode la plus utilisée en France. Cependant, elle n'est pas sans faille, loin s'en faut ! La rédaction d'un testament permet de notifier ses dernières volontés, à condition d'indiquer de manière explicite les noms, prénoms et coordonnées du ou des bénéficiaires, à savoir le ou les exécuteurs testamentaires. Il est primordial aussi que le testateur...
Date: 2018-03-08 09:52:00
Site : http://www.prevago.frThèmes liés : contrat d assurance deces / assurance prevoyance capital deces / contrat assurance deces
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
PertinenceVotre message :
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31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
Site : mon-compte.org
Locataire vs propriétaire : les droits et obligations de ...
PertinenceFacebook 0 Twitter 0 Google+ 1 LinkedIn 0
Locataire vs propriétaire : les droits et obligations de chacun
Le défaut de paiement du loyer par le locataire est le premier motif des affaires portées au tribunal. Un contrat écrit et légalisé avec des clauses précises est nécessaire pour garantir les droits de chaque partie.
Le bras de fer entre locataires et propriétaires de biens immeubles...
Site : http://lavieeco.com
Thèmes liés : assurance habitation locataire ou proprietaire / assurance d'un bien immobilier en location / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
MACIF assurance auto - Devis Assurance Auto
PertinenceMACIF assurance auto
Accueil > MACIF assurance auto
Aujourd'hui en bonne place parmi les leader de l'assurance automobile, la MACIF continue d'axer sa politique sur des contrats adaptés aux plus près des besoins des automobilistes. Petit détour vers cet assureur niortais.
La petite histoire de la Macif
La Macif a été créée le 30 avril 1960 à Niort dans les Deux-Sèvres. A l'origine de sa...
Site : http://www.devis-assurance-auto.eu
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / resiliation de contrat d'assurance auto a la macif / devis d'assurance auto macif / contrat d'assurance auto macif / devis assurance auto macif
SwissLife Strategic Premium - Assurance vie sur mesure ...
SwissLife Stratégic Premium
SwissLife Stratégic Premium est un contrat individuel d'assurance sur la vie de type multisupport permettant de se constituer une épargne au travers d'une offre de gestion financière diversifiée et évolutive.
A noter : L'assureur garantit le nombre d'unités de compte mais pas leur valeur. La valeur de ces unités de compte n'est pas garantie, mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l'évolution des marchés...
Date: 2017-10-06 15:15:02
Site : http://www.swisslife-direct.frThèmes liés : garantie deces contrat assurance vie / garantie deces plancher assurance vie / garantie deces complementaire assurance vie / garantie deces assurance vie / contrat d assurance en cas de deces
Assurances | Bordeaux
PertinenceUn assurance multi-risques habitation est obligatoire.
L'assurance vie ou rente survie
Les parents d'un enfant ou d'un adulte handicapé peuvent lui faire verser un capital ou une rente viagère à leur décès. Ces contrats peuvent être...
Site : http://www.bordeaux.fr
Thèmes liés : assurance habitation tous risque / habitation assurance obligatoire / assurance habitation bordeaux / assurance vie habitation / versement capital deces assurance vie
SCP
PertinenceL' Ordonnance n° 45-1418 du 28 juin 1945 est relative à la discipline des notaires et de certains officiers ministériels.
Le Décret n°67-868 du 2 octobre 1967 est pris pour l'application à la profession de notaire de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles.
Le Décret n°71-942 du 26 novembre 1971 est relatif aux créations, transferts et...
Date: 2017-10-20 16:29:50
Site : http://www.fbls.netThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance responsabilite civile professionnelle avocat / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / fonds d assurance responsabilite professionnelle
De quels taux parle-t-on ? - la finance pour tous
PertinenceDe quels taux parle-t-on ?
Il existe de nombreux types de taux d'intérêt. On les classe selon la durée des emprunts et des prêts (on parle de taux à court, moyen ou long terme), selon leur fonction (taux directeurs de la Banque Centrale, taux de base bancaire etc), selon leur mode de calcul (taux proportionnel, taux actuariel, taux effectif global), selon que l'on prend en compte ou non...
Date: 2017-08-15 23:56:44
Site : http://www.lafinancepourtous.com
CAPITAL REFERENCE - prevoyance-individuelle.lesdossiers.com
Les points positifs de la prévoyance individuelle GROUPAMA
L'offre est accessible sans examen médical à l'adhésion et l'assuré bénéficie d'une couverture provisoire accident durant l'accomplissement des formalités d'adhésion. Sur option, le capital décès est doublé en cas d'accident et les ...
Site : http://prevoyance-individuelle.lesdossiers.com
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Assurance Animaux Carrefour - Pour Une Banque Éthique
PertinenceAccueil > Comparez les assurances animaux en 3 minutes > Assurance animaux : Carrefour
Assurance animaux : Carrefour
La société Carrefour est apparue en 1959 à Annecy. Pionnier du concept d'hypermarché et de supermarché, Carrefour pratique des prix discount en Europe, en Amérique du Sud et en Asie, ainsi que dans d'autres zones du monde. Pour devenir en 1999 le numéro un européen de la...
MENAFINANCE CREDIT DARTY Contact ... - credit-social.com
PertinenceMENAFINANCE CREDIT RENOUVELABLE
MENAFINANCE CREDIT RENOUVELABLE
MENAFINANCE CREDIT Consommation sans justificatif Contact Mon compte Darty Espace client Simulation Prêt personnel moins cher Adresse numéro de Téléphone Horaires d'ouverture
Darty Financement MENAFINANCE et son slogan le contrat de confiance est une Entreprise Française de magasins spécialisés dans le secteur de...
Site : credit-social.com
Auto entrepreneur : Quelle assurance prendre ? « Forum ...
PertinenceConnectez-vous pour envoyer un message privé.
Bonjour Catherine,
Quelle dure réalité ! Comme quoi, il ne suffit pas toujours d'avoir de la volonté, il faut que la chance se mette aux côtés des indépendants. Et pouvoir / vouloir encore et encore la provoquer.
n'hésitez pas à prendre une assurance pour le remboursement de prêt si cessation d'activité ou plutôt FAILLITE
Une assurance en...
Site : http://www.gautier-girard.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance perte d emploi pret / contrat d assurance en cas de deces / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Capital Décès - e.LCL
PertinenceC'est souple
Vous choisissez le montant du capital garanti qui sera versé à vos proches en cas de décès jusqu'à 120 000 EUR
Vous choisissez le ou les bénéficiaires du capital : conjoint, enfant ou toute autre personne (quel que soit le lien de parenté)
Vous décidez à tout moment des évolutions de votre contrat afin de l'adapter à vos besoins (montant du capital (2), bénéficiaires, assistance ...)
Et non imposable
Le capital décès versé est exonéré de droits de succession, d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales, quel que soit le...
Site : https://e.lcl.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance perte d autonomie / assurance capital deces lcl / assurance capital deces / contrat d assurance deces
Responsabilité civile véhicule - Assurance-Info
PertinenceVous couvre de dommage corporel et matériel causé à des tiers avec votre véhicule.
Sont couverts:
les dommages corporels ou le décès de personnes
les détériorations ou destructions matérielles
les frais de prévention de sinistres
Qu'est-ce qu'une assurance RC ?
C'est une assurance obligatoire qui couvre ce que l'on appelle, dans le jargon juridique, les « prétentions civiles » de...
Site : assurance-info.ch
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / pas d assurance voiture / appel d'offre voiture assurance / comparateur d assurance voiture / offre d'assurance voiture
Fiscalité en cas de décès : Fiscalité assurance vie
PertinenceFiscalité en cas de décès
Particularités civiles
L'assurance-vie conserve des particularités civiles, elle ne fait pas partie de l'héritage et les sommes reçues ne sont pas à rapporter à la succession, les sommes ne sont pas à déclarer au notaire. Elles peuvent être payées directement par l'assureur sans attendre la liquidation d'une succession après validation de...
Site : http://www.assurances-vie-sans-frais.com
Thèmes liés : fiscalite contrat assurance vie en cas de deces / fiscalite deces contrat assurance vie / fiscalite capital deces assurance vie / fiscalite assurance vie deces / assurance vie deces apres 70 ans
Tout savoir sur l'assurance santé aux USA - myfrenchcity.com
PertinenceTout savoir sur l'assurance santé aux USA : prestations, coût des interventions...
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Tout savoir sur l'assurance santé aux USA : prestations, coût des interventions...
Comme nous le rappelle l'adage : "Mieux vaut prévenir que guérir". Un Français prévenu en vaut donc deux ! Aux USA, il est indispensable d'être couvert par une assurance santé pour se parer au mieux...
Site : myfrenchcity.com
Déclaration d'une personne décédée au Canada : Ce qu'il ...
PertinenceComment soumettre la déclaration d'une personne décédée
Quand une personne décède, son représentant successoral (liquidateur ou administrateur de la succession) doit soumettre une déclaration finale. La succession représente tout ce qu'une personne possède quand elle meurt, y compris ses dettes et ses biens. Le représentant successoral avise également l'ARC, Revenu Québec (s'il y a...
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La fiscalité de l'expatrié en Belgique
PertinenceImpôts pour un résident belge
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Attention, tout d'abord à votre statut de résident fiscal. En effet, il est primordial que vous soyez résident fiscal de ce pays au sens conventionnel.
Dans le cas contraire, si la France peut revendiquer la résidence fiscale , vous seriez alors imposé en France en tant que résident fiscal...
Date: 2016-07-14 08:53:37
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Aide aux frais d'obsèques : les organismes et les montants
PertinenceAide aux frais d'obsèques : les organismes et les montants
Aide aux frais obsèques : Comment en profiter et à quelles conditions ?
L' aide pour les frais obsèques est souvent d'une importance majeure pour les familles endeuillées. En effet, elle soulage les proches du défunt d'un fardeau financier qui peut être à l'origine de plusieurs problèmes d'ordre familiaux.
Découvrez, avec « ...
Date: 2018-06-24 07:23:04
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Fiscalité des plus values en France pour un résident belge
PertinenceLa fiscalite applicable à vos plus-values de source française
Concernant les plus-values immobilières : en cas de cession d'un immeuble en France, en tant que résident fiscal belge, l'article 3 de la convention entre la France et la Belgique prévoit que la plus-value de cession serait imposée dans le pays de situation de l'immeuble.
Si le bien immobilier est situé en France, la plus-value...
Date: 2016-06-08 07:59:45
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