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contrat assurance entreprise
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L'assurance maritime au sein de l'Office D'exploitation ...
PertinenceToutefois, il reste des dispositions communes aux deux modes d'assurance: sont également aux risques des assureurs les frais exposés par une suite d'un risque couvert en vue de préserver les objets assurés d'un dommage ou d'une perte matérielle garantie par la police.
Les assureurs garantissent en outre la contribution des objets assurés aux avaries communes ayant pour origine un...
Date: 2017-08-26 07:45:35
Site : http://www.memoireonline.comThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / compagnie d assurance professionnelle / courtier d'assurance entreprise
Assurance responsabilité civile pour entreprise ...
PertinenceASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ENTREPRISE
Votre profil / Vos besoins
L'exercice de votre métier, l'activité de vos salariés et la vente de vos produits peuvent tous les jours être à l'origine de préjudices chez vos clients ou partenaires habituels : blessures aux personnes, détérioration de biens, perte de revenus, ou détérioration des conditions de votre activité. Votre...
Date: 2017-06-14 14:20:59
Site : http://www.lycea.frThèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance dommage bien entreprise / assurance vehicule d'entreprise
la formation dans les agences générales d'assurance ...
PertinenceComprendre l'importance du contrat RCMS pour sécuriser le dirigeant et satisfaire au devoir de conseil de l'agent général,
Connaitre les fondements juridiques de la RCMS,
Identifier et analyser les particularités du risque de responsabilité personnelle des dirigeants d'entreprise,
Distinguer les garanties du contrat et savoir les expliquer,
Maîtriser la fiscalité du contrat...
Site : http://agea.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / assurance dirigeant d'entreprise
Flottes automobiles - Assurances - Dynassurances
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Assurance > Entreprises > Assurance Flottes Automobiles
Flottes Automobiles
Protéger vos véhicules, assurer vos responsabilités, gérer votre flotte : que vous en soyez locataire ou propriétaire, nous vous accompagnons dans la couverture de votre flotte automobile...
Site : http://www.dynassurances.fr
Thèmes liés : assurance flotte automobile / assurance flotte entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d'assurance automobile
ASSURANCE CABINET MÉDICAL ET MÉDECIN LIBÉRAL GÉNÉRALISTE ...
PertinenceASSURANCE CABINET MÉDICAL ET MÉDECIN LIBÉRAL GÉNÉRALISTE SPÉCIALISTE 84 VAUCLUSE
Être Médecin Généraliste ou Spécialiste de la santé implique une attention particulière au sujet de la protection de vos biens.
Nous souhaitons vous faire accéder à un contrat d' assurance multirisque professionnel de la santé ultra compétitif.
Cabinet d'assurance situé à...
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceArticle 8, CIR 92 (ex. d'imp. 2012)
Lorsqu'un bien immobilier sis en Belgique est donné en location à une personne physique et lorsque le loyer et les avantages locatifs sont déterminés, dans un contrat de location soumis à la formalité de l'enregistrement, séparément pour la partie qui est affectée à l'exercice de l'activité professionnelle et pour la partie qui est affectée à...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / contrat d assurance en cas de deces
Crédit Agricole Alsace Vosges - assurance-garantie-deces
Pertinencemarché particuliers
Avec la Garantie Décès du Crédit Agricole, mettez vos proches à l'abri et continuez à vivre l'esprit tranquille : en cas de décès, vos proches recevront un capital entièrement défiscalisé - hors taxation des primes afférentes à ce capital - dont vous aurez librement fixé le montant. Ils bénéficieront en outre de 50 heures de services d'assistance (aide...
Site : https://www.ca-alsace-vosges.fr
Thèmes liés : assurance capital deces credit agricole / assurance perte d'autonomie credit agricole / contrat assurance deces credit agricole / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Prêt à consommer ...
PertinenceUn prêt sur-mesure pour financer vos projets personnels ! (1)
Un voyage autour du monde, une envie de refaire toute la déco de votre appartement ou une grande fête à organiser pour un évènement particulier de votre vie... Le Prêt à Consommer Perso finance vos projets personnels les plus ambitieux !
A vous de définir votre prêt
Vous empruntez la somme dont vous avez besoin...
Site : https://www.ca-pca.fr
Groupe des Assurances du Crédit Mutuel
PertinenceL'activité des ACM en France
Le Crédit Mutuel et le CIC : les bancassureurs
Des interlocuteurs de proximité
Avec la digitalisation croissante de l'économie, la relation des banques avec leurs clients se modifie en profondeur. Les clients veulent pouvoir souscrire à distance l'essentiel des produits bancaires ou d'assurance, mais ils sont aussi demandeurs d'une relation plus personnalisée...
Site : http://rapportannuelacm.fr
Différence entre assurance multirisques et tous risques ...
PertinenceDes Fournisseurs Fiables répartis sur toute la France !
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Assurances Multirisques > Comprendre > Différence entre assurance multirisques et tous risques...
Site : assurances-multirisques-professionnelles.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance professionnel de l'auto / l assurance auto / assurance contre l incendie
Courtier pour assurance de flotte automobile ...
PertinenceLa responsabilité civile décennale des plombiers chauffagistes nécessite une approche attentionnée car les prix pratiqués peuvent varier de manière très importante. Notre client en assurance rc...
En savoir plus
Vous cherchez une solution idéale pour l'assurance de votre activité professionnelle mais qui choisir ?Légitime votre question... les offres commerciales sont nombreuses...
Devis assurance et finance : credit professionnel | Neo ...
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Les principes NeoDevis
1. GRATUIT ET FACILE
Avec NeoDevis, la mise en relation avec les professionnels de votre région est simple et gratuite.
Votre demande est traitée sous 48h, et vous recevez par e-mail les coordonnées de 3 entreprises spécialement sélectionnées par...
Site : https://www.neo-devis.com
Thèmes liés : devis assurance credit professionnel / credit mutuel assurance entreprise / devis assurance en ligne credit mutuel / credit assurance entreprise / devis assurance credit ligne
Assurance prévoyance Banque Accord: indemnités ...
Pertinence- - Assistance gratuite
ALICO Direct: Service Relation Clientèle: 2 Rue Louis Armand - 92 607 ASNIERES Cedex.
Contrats distribués par Banque Accord, SA au capital de 28 888 200EUR, RCS Roubaix Tourcoing 546 380 197 - B.P.6 - 59895 Lille Cedex 9.
Banque Accord est soumise au contrôle de l'Autorité de Contrôle des Assurances et des mutuelles - 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 9.
Banque Accord...
Site : https://www.assufr.com
Comment souscrire à une assurance RC Pro ? « Guide ...
PertinenceRC pro souscrite en ligne | RC pro souscrite en agence
Dans le domaine l'assurance RC Pro, les entreprises françaises ont la chance de recourir à un marché fortement concurrentiel, où des assureurs nationaux subissent les assauts de concurrents européens. C'est donc tout naturellement qu'un dirigeant d'entreprise avisé sollicitera plusieurs devis afin de déterminer l' assureur le plus...
Site : responsabilite-civile-pro.fr
Courtier assurances - Courtage assurance : entreprises ...
PertinenceAssurances Entreprises
Contrat dirigeant
Nous proposons également une sélection de contrat pour le dirigeant et sa famille. La principale, l'assurance en responsabilité civile du dirigeant et des mandataires sociaux. En effet, c'est parfois peu connu, mais le dirigeant peut être personnellement mise en cause sur ses biens propres. Les conséquences de la responsabilité de ceux qui dirigent, de fait ou de droit, une société (ou...
Site : http://hefidevelopment-courtage-consulting.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
FACILECO - Pourquoi a-t-on besoin d'une assurance ? | Le ...
PertinencePourquoi a-t-on besoin d'une assurance ?
Le principe de l'assurance est fondé sur la notion de risque, c'est-à-dire l'exposition à un danger potentiel, inhérent à une situation ou une activité et dont on ne pourrait affronter les conséquences financières, qu'elles soient liées aux biens ou aux personnes.
Du danger à l'accident
Le danger est le prélude au risque qui est lui-même...
Site : economie.gouv.fr
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Assurance perte d'emploi
PertinenceL'Assurance Perte d'Emploi (1) est un contrat d'assurance qui vous permet de sécuriser votre prêt habitat, dans des conditions prévues au contrat. En cas de perte d'emploi, les échéances de votre prêt peuvent être en partie prises en charge. Souscrire une Assurance Perte d'Emploi pour un prêt immobilier permet de sécuriser l'opération et de protéger votre famille.
Site : https://www.ca-sudrhonealpes.fr
Thèmes liés : pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi / assurance perte d emploi credit immobilier / assurance perte d emploi pret / assurance emprunt immobilier perte d'emploi
Courtiers grossistes d'assurance en France - Index Assurance
PertinenceAssurance auto > Annuaire > Courtiers et intermédiaires > Courtiers grossistes
Dans les années 1970, la réticence de certains assureurs à prendre en charge des risques « aggravés », notamment en IARD, a conduit à la naissance de grossistes en assurance, qui facilitent le placement de ces risques à leurs intermédiaires habituels. Par la suite, ce concept s'est généralisé à...
mma devis assurance auto - Rachat de credit ...
PertinenceRachat de Crédit
mma devis assurance auto
Tout automobiliste doit nécessairement intervenir dès qu?un défaut de votre expé Rience de véhicule. Si vous plaît corriger les cookies. Résilier son code des devis maintenant . Votre tarif . Assurances temporaires, en cas de l?octroi de 8h30 à des infirmiers et j' ai pu freiner à prix :. Formules essentielles :.
La responsabilité pénale...
Crédit Agricole Normandie - Prêt Auto
Pertinence*EXEMPLE : Pour un prêt Auto de 12 000 euros, d'une durée de 36 mois, soit 36 mensualités de 346.19 euros, hors assurance facultative. Taux Annuel Débiteur Fixe de 2.472%, soit un Taux Annuel Effectif Global Fixe (TAEG) de 2.50%. Montant total dû de 12 462.84 euros dont intérêts de 462.84 euros, sans frais de dossier, hors assurance facultative. Le coût standard de l'assurance facultative...
Site : https://www.ca-normandie.fr
L'assurance du CE: la responsabilité financière de l ...
PertinenceLe CE est une personne morale. À ce titre, il dispose de la personnalité civile. Il passe sans cesse des contrats et peut donc voir sa responsabilité engagée si des dommages surviennent à l'occasion d'achats groupés, de services proposés ou de manifestations qu'il a organisées.
Il est donc primordial de se pencher sur la question des assurances du comité.
Assurer le comité d'entreprise,...
Site : http://www.vigice.fr
Thèmes liés : obligation assurance comite d'entreprise / remboursement assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / assurance local comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance
Complémentaire santé collective obligatoire : comment ça ...
Pertinenceo Convention du Sport
Qui est concerné par cette nouvelle mesure ?
La loi couvre l'ensemble du secteur privé. Tous les employeurs devront proposer à leurs employés d'adhérer à une complémentaire santé collective, financée à 50 % (au moins) par l'employeur et à 50 % par l'employé. La couverture est prévue pour l'ensemble des salariés. L'adhésion est obligatoire pour tous les...
Site : http://www.jdanimation.fr
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif
Emploi : Licence banque assurance Angers - 1474 offres d ...
PertinenceVous n'avez pas trouvé un emploi convenable?
Activez les alertes emploi et vous recevez un message dès que les nouvelles offres d'emploi apparaissent
Alertes emploi
Activez les alertes emploi sur Jooble et recevez les dernières offres d'emploi qui correspondent à vos critères de recherche de plus de 13040 sites de recrutement
Vous pouvez les désactiver à tout moment
C'est gratuit!
Site : https://fr.jooble.org
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / licence professionnelle assurance angers / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / compagnie d assurance professionnelle
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
PertinenceObjet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 01/04/2017.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Site : c-mon-assurance.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / resiliation contrat d'assurance auto lettre type / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Lexique anglais/français français/anglais | Portail ...
PertinencePériode d'un an débutant à la date d'effet ou d'anniversaire du contrat.
Policyholder
Souscripteur
Personne qui conclut un contrat d'assurance, pour son propre compte ou celui d'autrui. Le souscripteur n'est pas nécessairement l'assuré.
"détenteur de police". Le détenteur est celui qui a quelque chose en sa possession, sans en être nécessairement le titulaire.
Policyholder
Site : http://iadq.qc.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance pour entreprise / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / assurance risque d'entreprise
AXA Belgium: "Un plan nécessaire pour rester leader du ...
PertinenceLors d'un conseil d'entreprise extraordinaire lundi matin, AXA Belgium a présenté son plan stratégique 2020, qui a pour ambition de recentrer les activités de l'assureur, accélérer sa transformation digitale et simplifier son organisation. Celui-ci pourrait mener à la perte de l'emploi de 650 personnes durant les deux prochaines années, indique l'entreprise dans un communiqué,...
Site : http://www.dhnet.be
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / taux d assurance pret / assurance perte d emploi pret
prix moyen assurance scooter Yamaha Avignon - Assurance ...
Pertinenceprix moyen assurance scooter Yamaha Avignon. Pourriez-vous me recontacter s'il vous plait ?
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Thèmes liés : prix moyen d'une assurance scooter / prix de l'assurance d'un scooter / prix de l assurance d un scooter / prix d'assurance scooter / prix d une assurance scooter
Crédit Agricole Charente Perigord - Assurance auto - Tous ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Site : ca-charente-perigord.fr
Entreprise de construction - Cabinet NB Conseil - Courtier ...
PertinenceASSURANCE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
En tant qu'entreprise du bâtiment vous avez une responsabilité très importante sur les chantiers que ce soit vis-à-vis de vos clients, de vos salariés, de vos fournisseurs. Vous avez également une responsabilité de résultat sur les travaux que vous avez réalisé.
Assurance des entreprises de construction
Votre contrat d'assurance...
Site : nbconseil-assurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance des entreprise du batiment / contrat assurance entreprise
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché plan-du-site
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : https://www.ca-martinique.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / contrat d'assurance pour entreprise / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Assurance habitation - Société Générale
PertinenceBénéficiez de nombreux avantages :
La possibilité d'être assisté 24h/24 et 7j/7 pour la prise en charge de votre sinistre.
L'envoi d'un professionnel pour effectuer les premiers travaux en cas d'urgence(2) (plombier, serrurier...).
La prise en charge des frais de déplacement et de l'intervention d'un professionnel (2).
L'organisation de votre retour chez vous si le...
Date: 2014-04-08 13:03:17
Site : https://m.particuliers.societegenerale.frThèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / prix d'assurance habitation
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
PertinenceChez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !
L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...
Site : https://www.dpmassurances.be
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché professionnel
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : ca-sudmed.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance sante credit agricole / contrat d'assurance complementaire sante
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Multirisque ...
Pertinencemarché professionnels
Avec la Multirisque Professionnelle, optez pour les garanties essentielles et complémentaires nécessaires pour assurer la continuité de votre activité matérielle et financière.
Des garanties modulables
Les garanties vous sont proposées selon les caractéristiques de votre activité et ses particularités. Les offres sont modulables. Vous adaptez votre contrat et...
Site : https://entreprises.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : assurance civile professionnelle credit agricole / credit agricole assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance sante credit agricole / contrat d'assurance complementaire sante
Crédit Agricole Des Savoie - Assurance Auto - Savoie ...
PertinenceÊtre rappelé
(1) Quelle que soit la formule choisie, la protection corporelle du conducteur est assurée jusqu'à 1 000 000 EUR, sans franchise ni seuil d'intervention. Elle couvre les conséquences d'un accident : préjudice économique résultant d'un décès, déficit fonctionnel permanent, perte de gains professionnels, frais médicaux, etc. La protection corporelle couvre tous les conducteurs du véhicule assuré.
(2) L'Assistance + est incluse dans les formules « Intégral » ou en option dans les formules « Initial ».
Assistance + : assistance aux véhicules sans franchise kilométrique, dès le...
Site : https://entreprises.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d assurance en cas de deces / assurance auto credit agricole pacifica / contrat d assurance incendie / contrat d'assurance auto retractation
Complémentaire santé d'entreprise | Entreprises - PRO BTP
Pertinence25 % en plus du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale
Forfait entre 100 EUR et 200 EUR selon le type de correction
Pour remplir vos obligations, PRO BTP propose le contrat collectif BTP Santé Essentiel.
Si certains de mes salariés ont déjà un contrat individuel auprès d'un autre opérateur (mutuelle, banque, etc.), que se passe-t-il ?
Ils peuvent choisir de le...
Site : probtp.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance complementaire sante
Assurance non paiement - Simulateur assurance auto ...
Pertinenceo Moins de 2 minutes
Votre devis assurance résilié
COMPAREZ les assurances
Comparez facilement et en 2 minutes
Suite à la résiliation de votre contrat assurance voiture par votre assureur, vous êtes à la recherche d'une solution pour rapidement réassurer votre véhicule. Pour cela nous avons développer un service de comparaison en...
Date: 2016-12-28 16:52:20
Site : http://assurancenonpaiement.orgThèmes liés : simulation d'assurance auto / offre d'assurance auto / assurance auto d'entreprise / resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / toutes les compagnies d'assurance auto
Achat de voiture l ING Belgique
PertinenceJe veux cette assurance
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¹Prime indicative moyenne calculée sur la base de vos données encodées et d'hypothèses de calcul (voir notes en bas de page). Cette prime n'est en aucun cas garantie et n'engage nullement ING Belgique ni l'assureur.
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Site : https://promo.ing.be
Le comparateur d'assurance obsèques
PertinenceTéléphone i
Les données recueillies dans ce formulaire peuvent être transmises à nos partenaires afin de vous proposer une offre adaptée à vos besoins. Nous sommes soucieux de la protection de vos données personnelles. Vous pouvez à tout moment accéder à notre Charte de confidentialité et de protection des données personnelles et obtenir communication, rectification ou...
Site : http://www.comparateur-assurance-obseques.com
Thèmes liés : assurance tarif obseques / contrat d assurance en cas de deces / garantie deces contrat assurance vie / contrat d assurance deces / simulation contrat d'assurance vie
Auto-entrepreneurs : comparez les assurances RC pro
PertinenceUtiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle :
L'assurance responsabilité civile professionnelle auto-entrepreneur
Pour les auto-entrepreneurs, comme pour toute entreprise, certaines assurances sont obligatoires, d'autres recommandées. Un autoentrepreneur, comme tout professionnel, est responsable des dommages qu'il cause à des tiers dans le cadre de son activité...
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - devis-assurance-sante
PertinenceVOTRE DEVIS ASSURANCE
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Les contrats d'assurance dommages sont assurés par PACIFICA, la compagnie d'assurance dommages, filiale d'assurances dommages du Crédit Agricole Assurances. PACIFICA S.A. au capital entièrement libéré de...
Site : ca-illeetvilaine.fr
Thèmes liés : devis assurance credit agricole / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance sante credit agricole / devis assurance credit sante
Le capital décès - la finance pour tous
PertinenceLe capital décès
Lorsque la personne décédée était en activité, en tant que salariée ou non-salariée, ou en arrêt maladie, en invalidité ou chômeur indemnisé, ses proches ont le plus souvent droit à un ou des capitaux décès. Ce capital est lié à la souscription, dans le cadre de l'activité professionnelle, d'une couverture contre le risque de décès.
La personne décédée...
Date: 2017-03-31 22:49:45
Site : http://www.lafinancepourtous.comThèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / montant capital deces assurance vie / versement capital deces assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / assurance prevoyance capital deces
L’assurance-accidents selon la LAA - suva.ch
PertinenceL'assurance-accidents selon la LAA
conformément à la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA), tous les travailleurs occupés en Suisse sont assurés à titre obligatoire contre les accidents et les maladies professionnelles.
toute personne dont l'employeur relève du domaine de compétence de la Suva est obligatoirement assurée auprès de celle-ci.
quiconque travaille au moins 8...
Site : https://www.suva.ch
Thèmes liés : assurance accident chef d'entreprise / assurance accident non professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnelle / assurance maladie chef d'entreprise
Assurance RCMS
PertinenceAssurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
Site : http://www.assurance-rcms.com
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance dirigeant d'entreprise definition / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance responsabilité civile : généralités
PertinenceAssurance responsabilité civile : généralités
Assurance responsabilité civile : généralités
L'assurance est un service inévitable qui fait partie du quotidien de chacun, tout au long de la vie. Parmi les expressions qui reviennent très fréquemment dans ce domaine figure "la responsabilité civile". Mais rares sont les assurés qui saisissent réellement sa signification. Qu'en est-il...
Site : http://www.lecomparateurassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee comparatif / assurance responsabilite civile particulier comparatif / assurance chien categorie 2 responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance responsabilite civile pour chien
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceCHAPITRE Ier. - Modifications du code civil.
Art. 240 . L'article 76 du Code civil, modifie par les lois des 14 juillet 1976, 15 janvier 1983, 31 mars 1987, 19 janvier 1990, 4 avril 1999 et 16 juillet 2004, est complété comme suit :
" 11° le nom choisi par un époux à l'occasion du mariage conformément au droit de l'Etat dont il a la nationalité; ".
Art. 241 . L'article...
AMF - assurance pour association et asbl - La ...
PertinencePas de contrat de travail. L'administrateur est donc responsable sur son patrimoine propre.
En assurant les conséquences des fautes commises dans l'exercice du mandat, l'ASBL protège le patrimoine personnel des administrateurs contre les dettes de responsabilité.
Depuis 1999, nous proposons aux associations, isolées ou membres d'une fédération professionnelle, un contrat d'assurance...
Date: 2017-08-15 22:24:55
Site : http://www.amf-associatif.beThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite civile federation professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle avocat
Prêt Personnel CASDEN - Casden Banque Populaire ...
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Date: 2017-03-31 20:02:13
Site : http://pf.casden.frThèmes liés : taux assurance pret immobilier banque populaire / assurance pret banque populaire / taux d'assurance pret immobilier mgen / assurance entreprise banque populaire / assurance perte d autonomie
Formation BANQUE - ASSURANCE - Dalloz Formation
PertinenceBANQUE - ASSURANCE
BANQUE - ASSURANCE
Dalloz Formation vous propose des formations de deux types : droit de l'assurance pour les entreprises et formations à destination des professionnels de l'assurance.
Juristes, avocats, financiers, risk Manager, contrôleurs, gestionnaires des compagnies d'assurances, distributeurs en assurance sont tous impactés. Tous doivent maîtriser les règles et obligations spécifiques qui les concernent.
Contrats d'assurance, gestion de la sinistralité, assurance habitation,...
Site : https://www.dalloz-formation.fr
Thèmes liés : compagnie d'assurance multirisque professionnelle / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Services d’entreprise / L'offre Coface - Coface
Dans certains pays, notre offre d'assurance-crédit est complétée par des services de credit management et de financement de créances commerciales. C'est vrai :
en Allemagne et en Pologne où notre offre d'affacturage vous permet de financer le crédit consenti à vos...
Date: 2018-06-24 06:00:26
Site : http://www.coface.maThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance credit entreprise coface / credit assurance entreprise