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assurance civile professionnelle
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Assurance tracteur agricole en ligne
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PertinenceHomeowners in Caribbean
Professionnel de l'immobilier de tourisme
Agréé par la CCI de France : Carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce et Gestion immobilière n° CPI 9712 2015 000 001 335.
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Assurance Bris de Machine: devis, expertise, conseil
Pertinencele démontage remontage
Quelles sont les exclusions classiques de l'assurance bris de machine ?
Les principales exclusions sont les risques les dommages que l'on appelle prévisibles (liste non exhaustive ni contractuelle)
les défaults existants à la sosucription
dépôt de rouille, entartrage, corrosion , usure
utilisation non conforme aux normes
frais d'entretien
dommages survenant après...
Site : https://www.bris-de-machine-assurance.com
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
texte - legislation.cnav.fr
PertinenceOrigine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site : http://www.legislation.cnav.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance volontaire maladie professionnelle
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RCP Agent Commercial Immobilier | CNASIM et Agirela-Courtage
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Innovia Assurances Compagnie : L'Assureur Tous Risques des ...
PertinenceSpécialiste en Assurance Décennale
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Date: 2017-10-27 12:54:06
Site : http://www.innovia-compagnie.frSSMC - Que paie l'assurance maladie? - Chapitre 5
Pertinencehttp://www.bag.admin.ch/themen/krankenversicherung/00263/00264/04185/index.html?lang=fr
Déterminer l'adéquation des prestations
L'adéquation d'une prestation s'évalue toujours en fonction de la situation clinique donnée. Dans tous les cas, il conviendra de porter une attention particulière au cumul inutile d'examens en tout genre, surtout lorsque ceux-ci n'apportent pas d'information...
Site : medecins-conseils.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance responsabilite civile professionnelle medecin / assurance professionnelle medecin du travail / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance risque d'entreprise
Trouver un conseiller en gestion de patrimoine ( CGP ...
Pertinencehttp://www.amf-france.org/Publications/Guides/Pedagogiques.html[...]
L'article 83 permet au bénéficiaire de profiter d'une retraite supplémentaire sous la forme d'une rente viagère, financée en totalité ou en partie par l'entreprise sur la base d'un taux de cotisation. Le contrat d'épargne salarial bénéficie par ailleurs d'un cadre fiscal et social avantageux aussi bien pour...
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BOURBON Assurances, le courtier généraliste
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Date: 2017-03-31 21:40:41
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Courtier Assur
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Courtier en assurance Montpellier : conseiller - Line ...
PertinenceResponsabilité civile professionnelle ...
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Date: 2017-10-06 10:53:37
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PertinenceRemplacement
Généralités
L'Infirmier Libéral qui accepte de prendre en charge un patient doit assurer la continuité des soins. Il est de ce fait amené à être disponible pour sa clientèle 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. S'il veut se ménager des plages de repos, il doit donc s'assurer que pendant son absence quelqu'un prendra en charge ses patients.
Par qui se faire remplacer ?
Date: 2017-03-31 00:03:35
Site : http://www.onsil.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle infirmiere liberale / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance responsabilite civile professionnelle medecin / assurance de la responsabilite civile professionnelle
L'Assurance diagnostiqueur immobilier avec CM-Diag
PertinenceVous pouvez si vous le souhaiter nous indiquer vos coordonnées bancaires ici.
Vous devrez aussi nous communiquer le RIB par e-mail.
Nom de la banque
Justificatifs à transmettre
Merci de nous transmettre par mail à contact@cm-assurance-diagnostiqueur.fr votre RIB, KBIS ainsi que vos habilitations diagnostiqueurs.
L'assurance pour diagnostiqueur immobilier :
Le métier de diagnostiqueur...
Site : http://cm-diagnostiqueur-immobilier.fr
Thèmes liés : assurance professionnelle diagnostiqueur immobilier / tarif assurance diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier allianz / courtier assurance diagnostiqueur immobilier / assurance diagnostiqueur immobilier
Assurance Temporaire Auto pas chére
PertinencePour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis de conduire en cours de validité, et datant d'au moins deux ans, obtenu dans n'importe quel pays. Cette assurance temporaire camping car vous permet de circuler à l'étranger.
Assurance temporaire Automobile ?
L'assurance auto temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où...
Date: 2015-09-19 06:50:23
Site : http://www.aloassurancetemporaire.comAssurance habitation - ALPHA Assurances
Pertinenceassurance habitation de façon à éclipser les tracas majeurs liés à un sinistre de votre résidence ou un vol d'identité bancaire, tout en protégeant ceux qui vous sont les plus chers. En savoir plus
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Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / devis gratuit d'assurance habitation / devis d assurance habitation / assurance habitation protection juridique / assurance habitation activite professionnelle
Sandrine Massoc, infirmière libérale
PertinenceLes AVK Les héparines
Bien gérer un remplacement
Nombreux sont les infirmiers et infirmières qui souhaitent effectuer des remplacements en libéral. Que cela soit par choix de carrière (projet d'exercice libéral) ou pour « arrondir les fins de mois », le remplacement en libéral est un bon moyen de tester ce mode d'exercice et, ses spécificités. (Nous rappelons qu'actuellement, pour les...
Date: 2010-12-13 21:20:33
Site : http://sandrine.massoc.free.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle infirmiere liberale / compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnelle infirmier / assurance professionnelle des profession liberale / assurance professionnelle liberale sante
Assurance Dommage Ouvrage, Cambrai, Rgion Nord Pas de Calais
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Site : http://www.assurance-do.fr
Comparateur de Mutuelle Autoentrepreneurs - Mutuelle ...
PertinenceL'assurance santé des auto entrepreneurs en 6 questions réponses
1 - Je suis AE, qui s'occupe de ma protection sociale ?
En fonction de votre situation géographique, de votre activité, et du choix que vous avez effectué lors de votre inscription au RSI, vos prestations sont gérées par des organismes conventionnés. Par exemple en ce qui concerne l'assurance maladie, la maternité, ou les...
Site : http://www.mutuelle-autoentrepreneur.fr
Thèmes liés : comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / assurance auto en cas d'accident
Assurance Entreprise MMA à Cholet | Fougeray
PertinenceAlors que la garantie responsabilité civile d'une assurance multirisque professionnelle couvre l'entreprise en tant que personne morale pour les dommages matériels, immatériels et corporels causés dans le cadre de l'activité pro, la responsabilité civile du mandataire social concerne une personne physique (dirigeant d'entreprise, directeur financier...).
16 mai 2017
FOUGERAY ASSOCIES noue un partenariat avec la...
Site : http://www.fougeray-associes.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Mention Droit des Affaires - Accueil : Masters Droit
PertinenceDescription de la formation
Le Master Mention Droit des affaires correspond à 4 semestres.
La 1ère année (semestres 1 et 2) est commune à l'ensemble de la formation et prépare à la spécialisation qui s'opère en seconde année (semestres 3 et 4). La seconde année se compose de 6 parcours -types + un parcours recherche commun aux mentions Droit privé et Droit social.
Les parcours-...
Site : http://mastersdroit.univ-lille2.fr
Thèmes liés : management des entreprise de l assurance / contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Courtier prêt immobilier Bordeaux
PertinenceBienvenue sur Courtier CHANTEAU: Prêt immobilier sur Bordeaux
Bienvenue sur Courtier CHANTEAU: Prêt immobilier sur Bordeaux
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Courtier indépendant en crédit immobilier Bordeaux
Courtier CHANTEAU a pour objectif de répondre à l'attente des particuliers en matière de recherche de crédit et d'investissement.
En qualité de courtier en crédit immobilier, nous facilitons les échanges et les démarches avec l'établissement préteur et nous optimisons...
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Nouvelle Annexe XXIV : Établissements pour déficients ...
PertinenceDispositions générales
Article premier
Sont visés par la présente annexe les établissements et services prenant en charge les enfants ou adolescents qui nécessitent principalement une éducation spéciale prenant en compte les aspects physiologiques et psychologiques ainsi que le recours, autant que de besoin, à des techniques de rééducation, notamment orthophonie, kinésithérapie,...
Date: 2014-12-03 09:45:50
Site : http://dcalin.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / formation professionnelle assurance / assurance contre l'incendie technique et aspects pratiques / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'accident de travail
Assurance de dommages - Formation continue et services aux ...
Tâches et responsabilités
Analyser un risque
Assurer le service à la clientèle dans les différentes fonctions de travail
Promouvoir des produits d'assurance de dommages
Conclure une transaction
Recevoir et diriger la réclamation
Effectuer une enquête sur la route ou par téléphone
Régler un dossier de réclamation et en assurer le suivi
Accès à la profession
Les diplômés du programme...
Site : http://dfc.cegep-ste-foy.qc.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise
Fiche formation - L'assurance RC Entreprise - IFE Belgique
A l'issue de la formation,vous serez en mesure de comprendre chacune des clauses(extension et exclusion)de votre contrat d'assurance.
Acquérir la méthodologie de mise en jeu de la responsabilité civile
Organisateur accrédité par la FSMA - N°accréditation : 500036 A - 7 points par jour et par l'IEC - N° agréation: B0487/2016-05
Acquérir la méthodologie de mise en jeu de la...
Site : http://www.ifebenelux.be
Thèmes liés : assurance rc dirigeant d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance dirigeant d'entreprise belgique
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Comparadise | 1er groupe de comparateurs indépendants en ...
Le groupe mutualiste Aesio a sélectionné son partenaire privilégié pour mener à bien le deuxième axe majeur de sa stratégie : la diversification des trois mutuelles du groupe vers la prévoyance. Lire l'article ...
05/10/2017 17:02:00
Le ministre de l'Economie et des Finances Bruno Le Maire consulte banques, assureurs et gestionnaires d'actifs sur la sur-transposition des directives...
Site : http://www.comparadise.com
Assurance tracteur agricole en ligne
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Auto Entrepreneur Porté - Portage Salarial
PertinenceL'Auto Entrepreneur Porté s'organise autour d'une relation entre trois parties : L'Auto-Entrepreneur , le client et la société de portage. Elle est financièrement intéressante et offre de nombreux avantages pour ceux qui souhaitent se consacrer à leur activité sans les contraintes administratives, sociales et fiscales.
Les Points Forts de l'Auto Entrepreneur...
Site : http://www.avsconcept.fr
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Assurance santé entreprise, Paris 11, Paris 12, Val -de ...
PertinenceRappel Gratuit et immédiat
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Site : http://www.assuranceshumbert.com
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Site : groupe-roc-eclerc.com
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Le diagnostic amiante, le dossier technique amiante (DTA)
PertinenceLE DIAGNOSTIC AMIANTE, LE DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA)
DIAGNOSTIC AMIANTE : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES DANS LE CAS DES BATIMENTS A USAGE D'HABITATION
Des décrets de 1996 et 2001 ont rendu obligatoire le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante (appelé couramment "diagnostic amiante") dans certains bâtiments d'habitation ; certaines obligations sont systématiques,...
Site : http://www.123-diagnostic.com
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Responsabilité Civile Médicale pour Professionnels de Santé
PertinenceCe que disent nos clients
K. Nouri Médecin généraliste Garges lès Gonesse
Je remercie l'équipe de l'Amif pour la qualité des partenaires sélectionnés ce qui est très important dans un domaine aussi technique que celui de l'assurance ou de la gestion de patrimoine.
Je tiens enfin à remercier particulièrement son dirigeant M. Julien Elkoubi pour sa réactivité et sa disponibilité. J'ai pu effectivement le joindre en cas de problème le samedi ou le soir après mes consultations au cabinet.
J. Camous Anesthésiste Paris et...
Site : responsabilite-civile-medicale.com
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Comment bien choisir une assurance de transport VTC et sa ...
PertinenceComment bien choisir une assurance de transport VTC et sa RC PRO ?
Robin 2016-04-24
Cette vidéo va vous guider pour le choix de votre assurance de transport à titre onéreux. Que vous soyez capacitaire ou VTC, vous avez une obligation d'assurer votre véhicule et également de posséder une responsabilité civile professionnelle ( Rc pro)
Comment bien choisir son assurance vtc
La plupart...
Site : http://bible-du-vtc.com
Thèmes liés : comment bien choisir son assurance voiture / bien choisir son assurance voiture / assurance responsabilite civile professionnelle avocat / pas d assurance voiture / contrat d'assurance voiture
AMPLI Mutuelle - responsabilite-civile-professionnelle.info
PertinenceLes avantages du devis et de la souscription en ligne :
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Sécurité : vous bénéficiez d'un système de paiement en ligne sécurisé.
Nous attirons votre attention sur l'exactitude des déclarations que vous...
Site : http://www.responsabilite-civile-professionnelle. ...
Thèmes liés : contrat d assurance en ligne / devis assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / devis d assurance en ligne / assurance de la responsabilite civile professionnelle
Assurance Moto : Comparer et payer moins cher, devis gratuit
PertinencePourquoi essayer
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Date: 2016-12-28 11:04:35
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Quel est le Chiffre d’Affaire annuel moyen d'une maison d ...
PertinenceBonjour Benjamin,
Nous vous remercions pour votre commentaire laissé sur notre blog : « Réussir sa maison d'hôtes ».
Oui,il est tout à fait possible de facturer des services complémentaires en chambres d'hôtes ou gites comme des excursions, des trajets en voiture ou encore des paniers repas.
Vous vous en doutez, il est possible mais tout cela est cadrer juridiquement...
Pour les excursions, il ne faut pas tomber dans le cadre d'une Agence de Voyage c'est à dire tout faire vous même sans acheter et revendre. Autrement, il vous faudra détenir le cas échéant une licence auprès d'Atout France qui se base sur 3 critères : la garantie...
Site : http://reussirsamaisondhotes.com
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance civile professionnelle / assurance responsabilite professionnelle / assurance voiture professionnelle / pas d assurance voiture
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PertinencePourquoi ai-je besoin d'une assurance commerciale?
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PertinenceETUDE IFOP : LES PRATIQUES DES FRANÇAIS FACE AUX TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
Une étude exclusive réalisée en collaboration avec l'Université Paris Dauphine et l'IFOP sur les pratiques des français quant à leur transaction immobilière a été publiée par MeilleursAgents.com
ETUDE IFOP : LES PRATIQUES DES FRANÇAIS FACE AUX TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
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Site : http://www.agsudest.com
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Assur'ei : solutions d'assurances pour l'entreprise ...
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Date: 2018-02-16 05:23:56
Site : http://www.assurei.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance auto d'entreprise
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Quelles assurances pour les artisans du bâtiment
PertinenceQuelles assurances pour les artisans du bâtiment ? C'est la question que nous entendons souvent dans notre métier. Notre activité nous amène à côtoyer quotidiennement des artisans du bâtiment et permet de nous informer de leurs problématiques. Une des problématiques récurrentes concerne les assurances obligatoires et les réglementations en vigueur dans ce domaine.
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Responsabilités et assurances | Ordre des avocats de Paris
PertinenceAssurance de responsabilité civile professionnelle
La police Responsabilité civile professionnelle, souscrite automatiquement par le barreau de Paris auprès de MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES - MMA IARD SA lorsque l'avocat s'inscrit au barreau, couvre les fautes, omissions, ou négligences nécessairement involontaires commises par l'avocat dans le cadre de l'exercice normal de la profession....
Date: 2018-03-08 06:31:51
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Glossaires | Banque de France
PertinenceFichier tenu par la Banque de France pour tous les chèques impayés. Le fichier est alimenté par les banques. Le particulier peut le consulter pour connaître la situation de son inscription en s'adressant à la Banque de France.
Pour une interdiction d'émettre des chèques, la durée de l'inscription est de 5 ans au maximum et la régularisation de la situation peut intervenir à tout moment...
Site : https://www.ccsfin.fr
Agence de rando indépendante spécialiste de circuits ...
PertinenceCes frais pourront vous être remboursés si vous avez souscrit à la garantie annulation que nous proposons, après acceptation de votre dossier par la compagnie d'assurances. Dans tous les cas, y compris à plus de 30 jours, une franchise de 45 EUR par personne sera retenue pour frais de dossier. En cas d'annulation de la personne avec qui vous deviez partager la chambre, le supplément chambre...
Site : http://www.pedestria.net
Thèmes liés : annulation de police d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation