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assurance accident non professionnelle
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Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
PertinenceBNP Paribas Atout Emprunteur vous permet de trouver la formule de garanties adaptées à votre profil.
Décès et Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA).
Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (PTIA), Invalidité Permanente Totale (IPT), et Incapacité Temporaire totale de Travail (ITT) avec franchise(2) de 90 jours.
Décès, Perte Totale et Irréversible...
Site : https://pro.mabanque.bnpparibas
Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute ...
PertinenceAccident du travail ou maladie professionnelle : la faute inexcusable de l'employeur
Vous êtes victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle et vous pensez que c'est au moins en partie la faute de votre employeur ? Cette fiche vous aide à comprendre dans quels cas l'employeur est fautif et le cas échéant, ce que cela change à votre indemnisation.
Date: 2017-10-06 09:11:49
Site : http://www.coindusalarie.frThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnel independant
Accidents du travail/Maladies professionnelles | CAAA ...
PertinenceCAAA du Haut-Rhin - Manipulation des bovins
La manipulation « tout en douceur » des bovins
Courant octobre, la CAAA du Haut-Rhin a piloté dans le département une formation transfrontalière permettant à des conseillers en prévention et des formateurs allemands et autrichiens de se former à la manipulation et la contention des bovins. Dans le box tapissé de paille, les vaches ont l'air...
Date: 2018-01-12 01:54:44
Site : https://www.3caaa.frThèmes liés : assurance accident non professionnelle
Notre histoire | L'Assurance Maladie
PertinenceNotre histoire
07 mai 2018
Riche d'une longue histoire, l'Assurance Maladie a évolué et s'est adaptée au fil du temps aux besoins et enjeux de la société. Retour sur les dates clés de son évolution.
Bloc(s) de contenus:
1898 : Loi sur les accidents du travail
La loi du 9 avril marque un changement radical dans la réparation des accidents du travail. Dès lors, un accident survenu au...
Site : https://assurance-maladie.ameli.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel sante / l'assurance complementaire sante en france / carte professionnelle assurance maladie / assurance maladie complementaire sante / assurance maladie professionnel independant
Vous êtes en maladie de longue durée, en accident du ...
PertinenceQuelle est votre situation ?
Vous avez été victime d'une maladie ou d'un accident d'origine professionnelle ou non, et vous bénéficiez ou vous allez bénéficier d'une pension d'invalidité.
Que devez-vous savoir ?
Vous êtes allocataire
Dans le cas d'une affection de longue durée (Ald) reconnue par l'Assurance maladie, vous pouvez bénéficier d'une réduction de vos ressources prises en compte par la Caf dans le calcul de vos prestations. Cette réduction s'applique après 6 mois d'arrêt de travail.
Attention : si vous...
Site : http://www.caf.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance pret maladie professionnelle / assurance pret banque / devis d assurance / assurance maladie professionnel contact
ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER - bris-de-machine-assurance.com
PertinenceSélectionner une page
ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER
Avoir recours à une ASSURANCE ENGIN DE CHANTIER s'avère être important lors des travaux. En réalité, nombreux sont les risques pouvant survenir lors de l'utilisation de ses engins non seulement dans le cadre du chantier, mais aussi lors de leur circulation en route.
Que couvre la garantie bris de machine ?
L'assurance bris de machine couvre...
Assurance en cas de décès accidentel ScotiaVie
PertinenceLes accidents représentaient la 2
cause de décès au Canada de 2006 à 2008.1 En fait, une personne meurt du fait d'un accident à chaque heure du jour!
Si vous êtes un client de la Banque Scotia âgé entre 18 et 74 ans ainsi qu'un résident canadien, vous et votre conjoint pouvez chacun adhérer à une assurance en cas de décès accidentel d'une valeur de 5 000 $ qui vous est offerte...
Site : http://www1.scotialifefinancial.com
Thèmes liés : assurance en cas de deces / assurance vie en cas de deces / assurance deces accidentel / versement d'une assurance vie apres un deces / prime assurance deces
Comment obtenir votre carte professionnelle ? | Réussir ...
Pertinence8.2 2) Via un document à renvoyer par courrier
Qu'est-ce que la carte professionnelle ?
Il s'agit d'une carte vous permettant de pouvoir exercer légalement la profession de coach sportif contre rémunération. C'est une sorte de permis de coacher, comme vous pouvez avoir un permis de conduire.
Etre coach sportif sans carte professionnelle, c'est comme conduire sans permis : jouer avec le feu....
Site : http://reussirsonbpjeps.com
Thèmes liés : comment obtenir carte professionnelle assurance / obtenir carte professionnelle assurance / carte professionnelle assurance vie / carte professionnelle assurance / souscrire assurance professionnelle en ligne
Assurance indemnité journaliere profession libérale, arret ...
PertinenceVotre étude gratuite d'assurance prévoyance
indemnités journalières en cas d'arrêt de
travail suite à maladie ou accident.
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Contrat d'assurance indemnités journalières maladie et accident
L'assurance indemnités journalières ou prévoyance complément de salaire permet aux travailleurs salariés et aux travailleurs non salariés (travailleur indépendant, profession libérale,...
Site : http://www.assuranceindemnitesjournalieres.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces / assurance perte d autonomie / cotisation assurance maladie profession liberale
Comparateur assurance auto - Devis assurance voiture
PertinenceSimulation assurance auto
Le droit de dédit en immobilier
Autrefois appelé droit de dédit, le droit de dédit est accordé pour toute vente immobilière. Aucun détail n'est pris en compte comme la surface, le prix ou le lieu du logement. La loi intervient directement dans tous les contrats immobiliers et peut être secondée d'une entente contractuelle sur le délai.
Le droit de dédit était...
Site : simulationassuranceauto.org
Assurance auto professionnels | BNP Paribas
Pertinenceéligibilité
Pour adhérer à Auto Pro, vous devez être client professionnel BNP Paribas âgé d'au moins 18 ans, et votre siège social doit être situé en France métropolitaine (hors Corse et Monaco).
Notre offre concerne tous les véhicules professionnels à l'exception de ceux :
destinés à la location courte et longue durée avec ou sans chauffeur,
prêtés, loués ou mis à...
Accidents non professionnels - unine.ch
PertinenceCouverture de l'assurance accidents non professionnels (ANP)
L'Université est affiliée auprès de la Vaudoise Assurances. Pour toute déclaration, nous vous remercions de contacter notre service au 032 718 10 30.
Attention aux activités et sports considérés comme dangereux par la loi ( directive de la SUVA). En cas d'accidents lors de la pratique d'une de ces activités, une réduction pouvant aller jusqu'à 50% des prestations peut être imposée au titulaire concerné. Il peut en aller de même en cas d'accidents provoqués par un abus d'alcool ou de stupéfiants. En cas d'incapacité de travail, le salaire...
Site : https://www.unine.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle / assurance maladie professionnel contact / assurance professionnelle obligatoire
Courtier en assurances Lyon 3ème arrondissement : Mairie.com
PertinenceCourtier en assurances Lyon 3ème arrondissement
Agrandir la Carte
Trouver : Courtier en assurances sur Lyon 3ème arrondissement
Votre recherche Courtier en assurances à Lyon 3ème arrondissement
284 Cours Lafayette69003 - LYON 3èME ARRONDISSEMENT
Type entreprise : Courtier Clientèle visée : Particuliers - Professionnels Assurance Véhicule : Auto - Moto - Scooter et 50 cm3 -...
Site : mairie.com
Assurance accident du travail - assurance-professionnelle.be
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Les Assurances Professionnelles > Assurances de Personnes >...
Date: 2017-03-07 16:10:04
Site : assurance-professionnelle.beThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnelle / assurance accident non professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assurance complementaire sante
Assurer votre femme de ménage - quitt.ch
PertinenceA partir de quand mon assurance-accident est-elle valable ?
Votre assurance est contractuelle dès que nous avons reçu votre paiement. Vous payez la taxe de base de CHF 45.- lors de la conclusion en chargeant votre compte quitt. À la fin de l'année vous déclarez le salaire brut, sur quoi le reste des primes sera débiter de votre compte quitt.
Quelles prestations sont assurées?
Frais de...
Site : https://quitt.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / formation professionnelle assurance / assurance maladie professionnel independant
L’assurance-accidents selon la LAA - suva.ch
PertinenceL'assurance-accidents selon la LAA
conformément à la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA), tous les travailleurs occupés en Suisse sont assurés à titre obligatoire contre les accidents et les maladies professionnelles.
toute personne dont l'employeur relève du domaine de compétence de la Suva est obligatoirement assurée auprès de celle-ci.
quiconque travaille au moins 8...
Site : https://www.suva.ch
Thèmes liés : assurance accident chef d'entreprise / assurance accident non professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnelle / assurance maladie chef d'entreprise
Auto-entrepreneurs : comparez les assurances RC pro
PertinenceUtiliser un comparateur d'assurance responsabilité civile professionnelle :
L'assurance responsabilité civile professionnelle auto-entrepreneur
Pour les auto-entrepreneurs, comme pour toute entreprise, certaines assurances sont obligatoires, d'autres recommandées. Un autoentrepreneur, comme tout professionnel, est responsable des dommages qu'il cause à des tiers dans le cadre de son activité...
Assurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et ...
PertinenceAssurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et Assurance Quad - 123ASSURANCE.COM
123ASSURANCES.COM
Assurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et Assurance Quad
Assurance Moto pas chère avec www.123assurances.com
Assurance Moto Verte moins chère avec www.123assurances.com
Assurance Scooter moins chère avec www.123assurances.com
Assurance Quad avec www.123assurances.com
assurance Moto...
Site : 123assurances.com
Accident du travail et Maladie professionnelle Prévoyance ...
PertinenceAccident du travail et Maladie professionnelle
Maladies professionnelles et Accident du Travail du praticien (AVAT)
Accident du travail et Maladie professionnelle
(AVAT : Assurance Volontaire Accident du Travail)
Lors de votre installation en tant que Médecin libéral vous serez sollicité par la CPAM pour souscrire une assurance volontaire (AVAT) afin de vous couvrir des conséquences...
Site : http://prevoyance-retraite-medecin.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance volontaire maladie professionnelle / assurance professionnelle medecin du travail / assurance accident non professionnelle / assurance deces accident et maladie
Courtiers grossistes d'assurance en France - Index Assurance
PertinenceAssurance auto > Annuaire > Courtiers et intermédiaires > Courtiers grossistes
Dans les années 1970, la réticence de certains assureurs à prendre en charge des risques « aggravés », notamment en IARD, a conduit à la naissance de grossistes en assurance, qui facilitent le placement de ces risques à leurs intermédiaires habituels. Par la suite, ce concept s'est généralisé à...
Une assurance professionnelle pour les psychologues
PertinenceEntreprise & droit > Dossiers thématiques > Assurances > Responsabilité civile (Assurance RC Pro) > Assurer la profession du psychologue
Assurer la profession du psychologue
Un psychologue qui exerce dans un hôpital ou de manière libérale pourra engager sa responsabilité lors de sa profession. Il faut s'assurer d'être couvert, notamment en souscrivant obligatoirement une assurance...
Indemnité journalière de l’assurance-accidents - Pro Infirmis
PertinenceBases légales - Ouvrir la page Bases légales
Assurance obligatoire
Tous les travailleurs occupés en Suisse sont obligatoirement assurés contre les accidents. Sont considérées comme des travailleurs, toutes les personnes liées par un rapport de travail impliquant une obligation de verser un salaire. Le fait qu'une personne soit malade ou handicapée n'a pas d'importance. Dès qu'elle est...
Site : proinfirmis.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident non professionnelle / assurance sante a l'etranger / assurance accident professionnelle / assurance maladie professionnelle suisse
Les meilleurs contrats d'assurance accidents de la vie
PertinenceMichel, 35 ans de Paris
"Via , j'ai déniché une mutuelle santé qui répond à mes besoins. Je recommande totalement"
Jessica, 26 ans de Marseille
"Comparer les assurances prêt n'a jamais été aussi facile et rapide. En plus je n'ai absolument rien payé pour le service offert ! Merci aux spécialistes qui m'ont bien guidé"
Paul, 55 ans de Nice
"Etant donné...
Date: 2017-05-16 14:32:41
Site :Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / comparateur d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d assurance en cas de deces
Assurances obligatoires - Description - Vaud.ch
PertinenceAssurances obligatoires - Description
Assurance maladie de base
Toute personne résidant en Suisse plus de six mois doit être assurée auprès d'une caisse maladie reconnue pour l'assurance de base, selon la loi fédérale sur l'Assurance Maladie (LaMal) . L'affiliation à une caisse maladie doit être effectuée dans les trois mois après l'arrivée en Suisse. Une affiliation tardive entraîne...
Site : http://www.vaud.ch
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
PertinenceChez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !
L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...
Site : https://www.dpmassurances.be
Assurance Automobile Résilié pour impayé -souscription en ...
PertinenceDate de naissance *
S'il vous plaît corriger les erreurs dans le formulaire
Votre demande a bien été envoyée. Vous serez contacté par un de nos agents dans les plus brefs délais
Qu'est ce qu'un contrat Assurance auto résilié non paiement
vous étiez radier d'une assurance auto résilié non paiement, pour n'avoir pas régulariser vos arriérés, vis à vis de votre précédent...
CASS-03.07.2009 | AAA
PertinenceR., née le ..., demeurant à ...,;
demanderesse, comparant par Maître Delphine Rossi, avocat, en remplacement de Maître Stéphane Lacroix, avocatavoué, Luxembourg;
l'Association d'Assurance contre les Accidents, section industrielle, dont le siège est à Luxembourg, représentée par le président de son comité-directeur, Monsieur Paul Hansen, docteur en droit, demeurant à...
Site : http://www.aaa.lu
Thèmes liés : assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / contrat assurance comite d'entreprise / comite d entreprise direct assurance
Assurance responsabilité civile professionnelle Var - ALLIANZ
PertinenceAssurance professionnelle Var
Assurance professionnelle Var : bâtiment, automobile et emprunteur - Allianz Cabinet Olivier Lecina
Notre cabinet est spécialisé dans les assurances des indépendants : entrepreneur, auto-entreprenneur, profession libérale, commercant, artisan, agriculteur, syndic benevolle et professionnel.
Nous pouvons répondre à vos besoins en assurance de :
- dommages aux biens (flotte automobile, local commercial, bureaux, matériels, marchandises, récoltes )
- vos couvertures en perte d'exploitation et perte de valeur vénale du fond de commerce
Le tout en recherchant le...
Site : http://www.allianzlecina.com
Assurance collective prevoyance entreprise
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Assurance collective prevoyance entreprise
<- Retour au guide
Assurance-vie : comparez toutes les assurances-vie du marché
Assurance vie : Exclusif ! Choisissez votre assurance vie en fonction des frais, taux, rendements...Tout sur l'assurance vie : fiscalité, succession, multisuppo...
Assurance societe - assurance entreprise - comparateur...
Date: 2018-03-08 07:14:23
Site : http://prevoyance-entreprise.orgLe portail du service public de la Sécurité sociale ...
Pertinence01/07/2013 - Textes juridiques - Maladie
Décret n° 2013-564 du 26 juin 2013 fixant les taux des cotisations d'assurance volontaire maladie-maternité et le taux de la cotisation d'assurance accidents du travail et maladies professionnelles dues par les personnes affiliées à la Caisse des Français de l'étranger
Publics concernés : travailleurs salariés, travailleurs non salariés, pensionnés d'un régime français de...
Date: 2018-06-24 06:00:04
Site : http://securite-sociale.frThèmes liés : assurance volontaire maladie professionnelle / assurance maladie professionnelle / assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle / assurance juridique professionnelle
Couverture « Accident du Travail » des professionnels de ...
PertinenceIl est possible de souscrire une assurance complémentaire ou «assurance volontaire individuelle Accident du Travail / Maladie Professionnelle» auprès de votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie, en faisant une demande sur le formulaire S6101C ou cerfa 11227*02 .
La cotisation est basée de les revenus libéraux (compter dans les 50EUR/trimestre). Les prestations sont celles prévues...
Site : http://www.sentinelles971.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance volontaire maladie professionnelle / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / assurance accident non professionnelle
L'assurance professionnelle RC | Fédération Belge des ...
PertinenceL'assurance professionnelle RC
L'assurance professionnelle RC
Grâce au partenariat de la Fédération Belge des Psychologues et d'AMMA, leader pour l'assurance RC professionnelle médicale, vous bénéficiez d'une couverture de qualité à des conditions favorables : 50 EUR ttc/an, protection juridique comprise, au lieu de 112,75 EUR ttc/an (tarification individuelle en date du...
Site : https://www.bfp-fbp.be
Thèmes liés : compagnie d assurance professionnelle / assurance rc professionnelle / assurance professionnelle psychologue / assurance professionnelle medicale / devis assurance professionnelle
34 Similar Sites Like Assurance-Outremer.com ...
Pertinenceassurance auto, moto, voiture sans permis, habitation, sant´ : fma assurances, toutes vos assurances en ligne.
Devis et souscription en ligne : Assurance moto, auto, habitation, santé : assurez-vous immédiatement . Spécialiste de l'assurance depuis 1996.
Acommeassure
AcommeAssure.com : assurances et mutuelles moins chères, conseils et devis gratuits
AcommeAssure.com, le comparateur...
Site : https://www.similarsites.com
Assurance Garage auto | Assurancedesmetiers.com
PertinenceAdresse du siège social de votre entreprise
Code Postal
Dans notre monde moderne le risque est omniprésent, essentiellement dû à la possession et à l'usage de la technologie. Les moyens de transport et tout particulièrement les véhicules routiers constituent une part importante de ce risque, eu égard à leur nombre et à leur complexité technique.
L'utilisateur (le conducteur)...
Site : assurancedesmetiers.com
Assurance d'un utilitaire professionnel - Assurance auto ...
PertinenceAssurance auto pour entreprise : lexique
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Site : assur-auto-entreprise.fr
Thèmes liés : assurance auto d'entreprise / assurance auto au tiers en cas d'accident / remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'incendie / assurance auto en cas d'accident responsable
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PertinenceBonsoir, j'ai entendu parle de l'expertise auto à recours direct lorsque l'on a un accident non responsable. Cela m'intéresse d'en savoir plus sur le sujet parce que je trouve cela pas mal du tout. Je sais qu'en cas d'accident il faut appeler un expert indépendant mais j'aimerais en savoir un peu plus . Je précise que je suis blonde donc au volant je n'ai pas la tache facile !!
Merci à tous...
Site : http://forum.web-automobile.com
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Axa assurance collective prévoyance entreprise
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Axa assurance collective prévoyance entreprise
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Agences Axa en Nord - Assurances
... Assurance décennale, Assurance collectives, santé collective et ... Assurances salariés, Assurances entreprise, Assurances ... Axa Assurances Huyssen ...
AXA | Activité vie, épargne,...
Date: 2018-06-24 06:21:55
Site : http://prevoyance-entreprise.orgMaintien de salaire maladie - Boulangerie - patisserie ...
PertinenceArticle 37 sexies
Portabilité des droits de prévoyance complémentaire - Convention collective nationale du 19 mars 1976
... Article sexies En vigueur étendu en date du juillet Bénéficiaires et garanties maintenuesEn cas de rupture ou de fin du dernier contrat de travail non consécutive à une faute lourde et ouvrant droit à indemnisation du régime obligatoire d assurance chômage le...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat collectif d'assurance complementaire sante / assurance en cas d'accident de travail / assurance remboursement frais sante / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance complementaire sante
assurance-emprunteur - Commission des clauses abusives
PertinenceConsulter l'arrêt de la Cour
Titre : Protection du consommateur, clauses abusives, contrat d'assurance-emprunteur, expertise médicale, absence d'information du consommateur sur son droit de se faire assister d'un médecin de son choix, clause abusive (oui).
Au-delà de la procédure de conciliation et de tierce expertise en cas de refus de prise en charge à la suite d'un...
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Thèmes liés : taux d'assurance pret consommation / assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance deces
Assurance-accidents complémentaire à la LAA - Groupe ...
PertinenceAssurance-accidents complémentaire à la LAA
Une protection optimale pour vos employés
Afin de fidéliser vos collaborateurs, d'augmenter votre attractivité sur le marché de l'emploi et de couvrir les lacunes financières de vos employés accidentés, le Groupe Mutuel vous propose des compléments de couverture à votre assurance-accidents. Vous pouvez opter pour l'un de nos packages prédéfinis ou vous orienter vers une solution sur mesure.
Nos packages prédéfinis
Des prestations modulables selon vos besoins
Indemnités journalières
Gain assuré en complément du 80% du salaire selon l'assurance obligatoire LAA. Couverture possible jusqu'à 100%...
Date: 2017-10-06 14:28:02
Site : groupemutuel.chThèmes liés : groupement des entreprises mutuelles d'assurance / assurance accident non professionnelle / assurance accident professionnelle / groupement des entreprise mutuelle assurance / groupe mutuel assurance
Le burnout est-il une «maladie professionnelle»? - Planete ...
PertinenceLe burnout est-il une «maladie professionnelle»?
Dernière mise à jour 19/05/16 | Article
© istockphoto.com/grinvalds
Marc Hochmann Favre
Le burnout est caractérisé par un épuisement émotionnel, une distanciation et une baisse de la performance personnelle. Il n'existe actuellement pas de définition communément admise du burnout, cet état n'étant d'ailleurs pas reconnu dans les...
Site : https://www.planetesante.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle suisse / assurance maladie professionnelle / assurance accident non professionnelle
L'assurance Assistante maternelle (RC pro) est obligatoire
PertinenceL'assurance assistante maternelle est obligatoire avant d'accueillir les premiers enfants
Vous venez d'obtenir votre agrément d'assistante maternelle , et avez même déjà les dates de la formation initiale d'assmat . Il n'y a plus qu'à chercher des bouts de chou à accueillir... ! Enfin, presque, car il est aussi une étape obligatoire légalement, avant cela : contracter une assurance...
Site : https://devenirassmat.com
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site : http://www.fontaneau.com
Accident du travail ou maladie professionnelle : la faute ...
PertinenceAccident du travail ou maladie professionnelle : la faute inexcusable de l'employeur
Vous êtes victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle et vous pensez que c'est au moins en partie la faute de votre employeur ? Cette fiche vous aide à comprendre dans quels cas l'employeur est fautif et le cas échéant, ce que cela change à votre indemnisation.
Date: 2017-10-06 09:11:49
Site : http://www.coindusalarie.frThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnel independant
Accidents du travail/Maladies professionnelles | CAAA ...
PertinenceCAAA du Haut-Rhin - Manipulation des bovins
La manipulation « tout en douceur » des bovins
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Date: 2018-01-12 01:54:44
Site : https://www.3caaa.frThèmes liés : assurance accident non professionnelle
Minimum obligatoire d'assurance automobile au Québec - ibc.ca
PertinenceLeft Navigation
Protection obligatoire au Québec
Vous devez souscrire une assurance auprès de la Société de l'assurance automobile du Québec et d'un assureur privé pour conduire dans la province. La prime applicable à la garantie d'indemnisation des dommages corporels est comprise dans le coût du permis de conduire. Il est obligatoire de souscrire une assurance responsabilité civile de...
Site : http://www.ibc.ca
Thèmes liés : societe de l assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / l'assurance automobile du quebec / assurance d'automobile du quebec / societe assurance automobile du quebec
Guide pratique Mutulle La Choletaise - Assurance santé ...
PertinencePlafond annuel pour les franchises et la participation forfaitaire de 1EUR
Plafond annuel
Il existe un plafond annuel de 50 EUR pour les franchises la participation forfaitaire de 1 EUR. Par année, le régime général de Sécurité Sociale ne peut prélever sur vos remboursements de soins médicaux un montant supérieur à 100 EUR par an (maximum 50 EUR au titre de la franchise médicale et 50...
Site : mutuellelacholetaise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance sante collectif obligatoire
L’assurance de prêt - Elyssio : Cabinet indépendant
PertinenceLes garanties des prêts
L'assurance de prêt
L'assurance «décès, invalidité, et incapacité de travail » est, aujourd'hui, souscrite par la quasi totalité des emprunteurs. Le prêteur en fait une condition de l'octroi du crédit, il s'agit bien d'une exigence du prêteur et non d'une obligation légale. Cette assurance fonctionne de façon satisfaisante, même si des problèmes existent...
Site : http://www.bien-emprunter.fr
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance deces invalidite pret immobilier obligatoire / taux d'assurance pret immobilier moyen
Assurance prêt vie et invalidité pour entrepreneurs | Viaction
Pertinence/ Assurance prêt vie et invalidité pour entrepreneurs
Assurance prêt vie et invalidité pour entrepreneurs
Une assurance qui assure l'avenir de votre entreprise
Vous êtes entrepreneur et vous souhaitez protéger la pérennité de votre entreprise. Vous avez contracté des dettes? Il serait prudent de vous munir d'une assurance prêt sur la vie ou l'invalidité d'un entrepreneur. Ainsi, si...
Site : https://www.viaction.ca
Visana - Assurance-accidents (LAA)
PertinenceAssurance-accidents LAA
Assurance-accidents obligatoire (LAA) - une sécurité financière optimale
Que ce soit dans le secteur hospitalier, celui de la restauration ou des services, les accidents et maladies peuvent également toucher vos salariés/es. En tant qu'employeur, vous êtes tenu par la loi d'assurer vos collaborateurs et collaboratrices contre les accidents professionnels et non...
Site : https://www.visana.ch
Thèmes liés : assurance accident non professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnelle / assurance maladie professionnel independant / assurance maladie professionnelle suisse
Assurance auto professionnelle - Responsabilité civile ...
PertinenceBénéficiez d'une couverture complète pour votre flotte automobile.
Assurance auto professionnelle
Tout véhicule, qu'il soit de fonction ou non, doit être couvert par une assurance responsabilité civile. Ainsi, une assurance est obligatoire. Vous êtes une entreprise et gérez un parc automobile ?
Un contrat d'assurance flotte automobile permet d'assurer votre flotte automobile en un seul et unique contrat. En effet, si votre entreprise dispose de voitures professionnelles que vous mettez à disposition de vos salariés, la question de l'assurance auto professionnelle...
Date: 2018-01-18 12:18:31
Site : https://www.volkswagen-group-fleet-solutions.frAssurances Marseille Provence, votre assureur à Marseille
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Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / compagnie d'assurance multirisque professionnelle / assurance vie dirigeant d'entreprise