Avantages en nature du dirigeant - sra-paris.com

Avantages en nature du dirigeant

La réforme des avantages en nature et des frais professionnels s'applique également aux dirigeants soumis au régime général de sécurité sociale.

Toutefois, les principes d'évaluation des frais professionnels et des avantages en nature diffèrent en fonction de la catégorie concernée : mandataire social soumis au régime général ou salarié (ayant un...

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Thèmes liés : contrat d assurance logement / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation

Top Assistante

Domaines > Administratif / Moyens généraux

06-Mar-2008

La gestion des voyages - Un dossier co-écrit Par Hélène PIC, Fabienne REMY et Nadège

Un panorama exhaustif sur le sujet : définition d'une politique de voyages, programmes de fidélité aérien, SCNF et chaînes hôtelières, la location de voitures, la location d'un jet privé, les billets électroniques, la sélection d'une agence...

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Site : http://www.top-assistante.com

Thèmes liés : assurance professionnel de l'auto / appel d'offre voiture assurance / offre d'assurance auto / offre d'emploi assurance auto / l assurance auto

Claude Ste-Marie Sport | d'occasion Adventurer, Aluma ...

Déclaration de confidentialité

Introduction

En tant que client estimé, nous voulons assurer que vos renseignements privés demeurent confidentiels et qu'ils ne sont divulgués qu'aux entreprises qui y sont autorisées soit par vous ou en vertu de la loi. Ce document explique notre politique de confidentialité, la raison pour laquelle nous demandons certains types de renseignements et quand...

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Site : http://www.stemariesport.com

Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile du quebec / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d assurance automobile du quebec / compagnie d'assurance automobile au quebec

Informations utilile snowbird - alaingazon.ca

SOYER PRÉVOYANT AVANT DE PARTIR

Snowbirds en route pour la FLORIDE

Malgré une baisse de popularité constatée depuis les dix dernières années et le peu de promotion faite pour la Floride, c'est encore là que les Québécois aiment passer leurs hivers chaque année. Ils quittent le Québec aux premières feuilles d'automne. Pour rien au monde, ils ne voudraient voir un seul petit grain de...

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Date: 2016-05-23 14:12:32
Site : http://alaingazon.ca

Thèmes liés : societe d assurance auto du quebec / liste des compagnies d'assurance auto en france / liste de compagnie d'assurance auto / liste compagnie d assurance auto / contrat d assurance maison

Conseiller commercial en assurance , Groupe PREVOIR ...

L'entreprise

AVEC PRÉVOIR, VOUS AVEZ TOUT À GAGNER !

Une entreprise ambitieuse pour elle et ses collaborateurs, PRÉVOIR valorise les efforts liés aux performances commerciales et favorise le développement des compétences individuelles et collectives.

La perspective de travailler avec un spécialiste de l'assurance de personnes depuis 1910, réputé pour son expertise, ses valeurs et sa solvabilité financière vous motive ?

Nous avons un poste pour vous !

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Site : https://www.ouestfrance-emploi.com

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

Assurances professionnelles - Courtier en assurances ...

Nous intervenons dans de nombreux domaines :

Assurance accidents LAA

Pour en savoir plus : Assurance accidents LAA

LPP (Prévoyance professionnelle)  :

Optez pour une bonne couverture à la retraite.

Pour en savoir plus : LPP

Perte de gain maladie :

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Site : agencemendes.ch

Thèmes liés : assurance accident professionnelle / courtier assurance professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle / comparateur assurance vehicule professionnel

Assurance multirisque professionnelle - banquepopulaire.fr

Assurance multirisque professionnelle

Visuel produit

Onglet 1 - Descriptif : En bref

Protégez votre activité professionnelle en cas de sinistre ou d'imprévus :

Préservez vos locaux et vos biens professionnels en cas de dommages électriques, incendie, dégâts des eaux, bris de vitres, vitrines et enseignes, vol et vandalisme...

Assurez vos responsabilités pour les dommages causés aux...

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Site : banquepopulaire.fr

Tout savoir sur le Duplicata Carte Grise - Duplicata Carte ...

1. La photocopie Recto/Verso d'une pièce d'identité en cours de validité du ou des titulaires du véhicule

Pour une personne morale, photocopie Recto/Verso du justificatif d'identité du représentant légal

2. Une photocopie d'un justificatif de domicile de moins de 6 mois

Pour une personne morale de type industriel et commercial ou civil : extrait K ou K bis (complet) et L bis de moins de 2...

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Site : http://www.duplicata-cartegrise.fr

Thèmes liés : devis d assurance habitation / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis d assurance

Transport et logistique : sélection de professionnels

Transportroutier.fr est la société de transport pour tous transports nationaux et internationaux. Le savoir-faire de son équipe de professionnel permet d'être au plus proche de vos besoins.

Nom officiel : Transportroutier - Site pro (SAS). En ligne depuis 10 ans (2008).

Herouville Saint Clair (France)

Entreprise familiale de location et vente de containers à Saint-Jérôme dans les...

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Site : webrankinfo.com

Assurance professionnelle pour les ... - mma-denis-pascal.fr

Vous recherchez une agence générale MMA à La Chartre-sur-le-Loir (72) ? MUTUELLES DU MANS ASSURANCES - PASCAL DENIS est votre interlocuteur privilégié.

Nous proposons différents types d'assurances pour les particuliers, les professionnels et les entreprises à La Chartre-sur-le-Loir, Le Grand-Lucé, Ruillé-sur-Loir, Marçon, Courdemanche et dans les environs.

Pour les professionnels et les entreprises, nous proposons des solutions adaptées à votre activité.  Rendez-vous dans...

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Site : http://www.mma-denis-pascal.fr

Thèmes liés : assurance multirisque habitation professionnelle / assurance habitation activite professionnelle / assurance vie professionnelle / assurance habitation professionnelle / assurance des professionnelle de la sante

Courtier assurances - Courtage assurance : entreprises ...

Assurances Entreprises

Contrat dirigeant

Nous proposons également une sélection de contrat pour le dirigeant et sa famille. La principale, l'assurance en responsabilité civile du dirigeant et des mandataires sociaux. En effet, c'est parfois peu connu, mais le dirigeant peut être personnellement mise en cause sur ses biens propres. Les conséquences de la responsabilité de ceux qui dirigent, de fait ou de droit, une société (ou...

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Site : http://hefidevelopment-courtage-consulting.com

Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance de la responsabilite civile professionnelle / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / contrat d'assurance pour entreprise

Matmut Espace Personnel Attestation - All-Searches.com

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1 Www.matmut.fr Mon Compte - Accès à L'espace Client ...

La matmut propose des offres d'assurances et de mutuelles santé, habitation, auto-moto, etc. Pour les clients de cette assurance, l'assureur a mis en ligne

https://mon-compte.org/matmut/

2 Matmut - Service Indisponible

Matmut : assurez votre voiture, votre moto, votre habitation, votre famille, votre bateau, votre...

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Site : http://all-searches.com

Assurance pour Voitures d’occasion louées au Maroc

Assurance pour Voitures d'occasion louées au Maroc

Auteur: 3wkom 8 décembre 2011

assurance , maroc , voiture d'occasion

Avant de s'engager à louer une voiture d'occasion ou neuve, il faut bien prendre en compte tous les articles stipulés dans le contrat de location. Ainsi, on sait ce qui nous attend après la location, notamment ce que l'on encoure en cas de sinistre.

Toutefois certaines...

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Site : https://www.buzzgazette.com

Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d'assurance voiture / pas d assurance voiture / assurance voiture neuve au maroc / assurance de voiture au maroc

Modèle de bail commercial précaire [Résolu]

Adresse............

Plusieurs locataires

2° - Lesquels s'engagent solidairement au respect de toutes les obligations leur incombant en vertu de la présente location.

Société en formation

2° - M.......... (nom, prénom, domicile) agissant au nom et pour le compte de la société ........ (dénomination, forme, capital), en formation, spécialement habilité à cette fin aux termes de...

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Date: 2018-01-24 15:08:13
Site : droit-finances.commentcamarche.com

Thèmes liés : assurance que faire en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / vente appartement compagnie d'assurance / assurance perte de loyer en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie

Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges

Lundi 02.07.07

3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162

15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...

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Site : http://www.droitbelge.be

Thèmes liés : assurance soins sante obligatoire / l'assurance automobile est elle obligatoire / assurance soins sante animaux / assurance soin sante / assurance deces securite sociale

Revenu Québec - Formulaires et publications

Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant la fourniture à soi-même d'un immeuble d'habitation

Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant l'acquisition d'immeubles taxables

Déclaration de la TPS/TVH visant les fournitures taxables importées par une personne non inscrite au fichier de la TPS/TVH

Déclaration de la partie provinciale de la...

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Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : estimation d'assurance habitation / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / pas d assurance voiture / estimation d assurance

Location de voiture : comment Europcar a utilisé mes 1300 ...

Je vis actuellement une situation assez agaçante avec le loueur de voiture Europcar (pour ne pas le citer) et même si je n'aime pas trop me plaindre je tenais à mettre sur le papier cette aventure afin que les choses puissent changer pour les futurs clients des loueurs de voitures qui ont une tendance agaçante à avoir, non seulement des conditions d'utilisation abusives, mais également une...

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Site : http://sigo.fr

Thèmes liés : assurance voiture en cas d'accident de trajet / assurance en cas d accident de voiture / pas d assurance voiture / devis assurance voiture pas cher en ligne / assurance voiture en ligne pas cher

Revenu Québec - Formulaires et publications

Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant la fourniture à soi-même d'un immeuble d'habitation

Déclaration de la TPS/TVH et de la TVQ visant l'acquisition d'immeubles taxables

Déclaration de la TPS/TVH visant les fournitures taxables importées par une personne non inscrite au fichier de la TPS/TVH

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Site : http://revenuquebec.ca

Thèmes liés : estimation d'assurance habitation / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / pas d assurance voiture / estimation d assurance

Carrosserie Grégoire & Fils Tout Véhicule Automobile à ...

carrosserie-gregoire@skynet.be

N.TVA. BE0432412142.

Notre atelier de carrosserie occupe un espace de 1000m2 offrant de grandes zones de travail et tout le matériel spécifique.

Transparence, prix étudiés, efficacité, fiabilité. Notre contrat de confiance.

Services Performants

Carrosserie Grégoire assure un service de réparations rapides, dans les meilleurs délais. La photo expertise...

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Site : http://www.carrosseriegregoire.com

Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat d'assurance automobile / prix d'assurance automobile

Conditions générales de location véhicule utiltaire et camion

48h minimum par location

Conditions générales de location

France CARS ou tout autre Loueur ci-après dénommé le loueur loue à un client ci-après dénommé le locataire le véhicule mentionné au recto, suivant les clauses et conditions ci-après que le locataire accepte sans réserve.

Article L1 - UTILISATION DU VEHICULE

Dès remise du véhicule, le locataire et les conducteurs autorisés...

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Site : villeaville.com

Thèmes liés : prix d'assurance voiture jeune conducteur / prix d'assurance jeune conducteur / pas d assurance voiture / assurance tiers vol incendie / assurance vehicule d'entreprise

Description des cours - Cours courtier immobilier Collège ...

Expertise en sinistre automobile (410-101-EI) - 75 heures

Ce cours d'expert en sinistre a pour objectif d'être en mesure de régler des sinistres en assurance automobile des particuliers  et des entreprises en fonction des garanties souscrites par le client.

Établir la nature de la réclamation:

Recueillir et analyser les éléments d'information contenus dans l'avis de...

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Site : http://www.enseignementimmobilier.com

Thèmes liés : contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise

Location de Voiture Longue durée LLD LeasyCar.com Aix en ...

* 0820 007 700 est un n°Indigo

Les avantages de la Location Longue Durée (LLD)

ou comment vous libérer des contraintes d'un achat de véhicule traditionnel

en vous décidant à exercer vos droits les plus élémentaires...

"La Location Longue Durée (LLD) n'est pas seulement un mode de financement, c'est surtout pour un loyer négocié et contrôlable, un ensemble de services et d'avantages...

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Date: 2010-05-28 10:05:52
Site : http://www.stox-office.com

Programme d’Emmanuel Macron : retraite, impôts, santé ...

Publié le 22/02/2017 à 15:22 | Mis à jour le 20/03/2017 à 17:07

Programme d'Emmanuel Macron : retraite, impôts, santé... Ce que le candidat propose pour 2017

Tous droits réservés

Il ne reste plus que quelques semaines au candidat du mouvement En Marche pour convaincre les Français. Voici les principales mesures du programme d'Emmanuel Macron sur les impôts, la santé ou...

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Site : capital.fr

Thèmes liés : assurance sante a l'etranger / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / estimation d'assurance habitation / regime assurance maladie profession liberale

Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion

Aide pour les impôts 2016 Québec

Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G    

P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.

Évitons les insultes sur ce forum! Merci!

Ce forum traite des questions d'impôt et non de logiciel À moins qu'on demande où entrer...

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Site : http://forum.acam.ca

Thèmes liés : comparateur d'assurance habitation pas cher / assurance perte d'autonomie credit agricole / pas d assurance voiture / comparateur d'assurance pas cher / comparateur d'assurance habitation en ligne

Résilier son assurance Matmut (auto, habitation, mutuelle)

Résiliation

Résilier les assurances Matmut

La Matmut est une société d'assurance mutualiste dont le siège social se trouve à Rouen. Elle compte environ 3 millions de sociétaires. Elle propose une grande quantité de contrats dans le domaine de l'assurance auto, santé, emprunt ou encore habitation.

L'assurance auto est celle que l'on est amené à résilier le plus facilement. Il faut...

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Site : quelle-demarche.com

ASSURANCES DECES ET ACCIDENT | Blog Avocats

Par jean-claude.guillard le jeu, 19/06/2008 - 09:43

ASSURANCES DECES ET ACCIDENT

MIRAGE DE L'ASSURE - OASIS POUR L'ASSUREUR ? DESERT POUR LE BENEFICIAIRE

ATTENTION, IL Y A ACCIDENT ET ACCIDENT

Certaines compagnies d'assurance ou banques proposent, moyennant des cotisations souvent réduites et attractives, le versement d'un capital en cas de décès pour cause de maladie, qui sera...

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Site : https://blogavocat.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance deces accident et maladie / versement capital deces assurance vie / contrat d assurance deces / assurance vie deces beneficiaire avant souscripteur

Mahalon - Les comptes rendus du Conseil Municipal

Les comptes rendus du Conseil Municipal

Séance du 11 mai 2017

Nouveau document d'urbanisme : approbation du projet

              La municipalité s'est engagée dans la révision de la « carte communale », le document d'urbanisme de Mahalon. Une révision obligatoire : la commune doit en effet intégrer à son document d'urbanisme les prescriptions du Schéma de...

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Site : http://www.mahalon.fr

Thèmes liés : contrat d assurance incendie / traite d assurance incendie / assurance contre l incendie / assurance d incendie / assurance risque d'entreprise

FONCIER ZEN HABITATION - marques.expert

Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONCIER ZEN HABITATION

Crédit Foncier de France, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :

Date de dépôt :

Lieu de dépôt :

Présentation de la marque FONCIER ZEN HABITATION

Déposée le 17 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Crédit Foncier de France auprès de l'Institut...

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Site : http://marques.expert

Thèmes liés : assurance habitation credit foncier / assurance d'un bien immobilier en location / assurance habitation credit immobilier de france / assurance credit immobilier france / vente d'un bien immobilier assurance

Assura 92 Courtier en Assurance pour Particuliers ...

Particuliers

MON LOGEMENT : Assurance Habitation - Propriétaire Non Occupant - Garantie Emprunteur - Protection Juridique - Loyers Impayés - Assurance Dommage Ouvrage...   MA FAMILLE : Complémentaire Santé - Assurance Scolaire - Capital Décès / Assurance Obsèques - Prévoyance TNS - Garantie Accidents de la Vie (GAV) - Dépendance - Assurance Chiens et Chats - Assistance Voyage... MES VEHICULES : Assurance Auto - Assurance Moto - Plaisance - Rachat de franchise automobile...

Professionnels

PROTECTION DE VOS SALARIÉS : Santé Collective - Prévoyance...

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Site : https://www.courtier-assurance-var-83.fr

Tout ce qu'il faut savoir et avoir en tant que chef d ...

Nos partenaires

Le recouvrement des impayés

Quand un recouvrement à l'amiable est impossible, le contentieux judiciaire est inévitable. Il convient alors d'agir à temps en engageant la bonne procédure devant le tribunal compétent.

Tenter un recouvrement amiable

  Hormis la situation du client ayant déposé son bilan dans laquelle le créancier doit suivre une procédure bien...

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Site : http://planete-patrimoine.com

Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise

Mondial Assistance - magroup-online.com

Dans quels cas puis-je faire jouer mon assurance bagages ?

Quels sont les objets considérés comme objets de valeur emportés dans mes bagages ?

Comment la garantie « bagages » s'applique-t-elle aux objets de valeur ?

Mes bagages sont arrivés en retard sur mon lieu de séjour et j'ai du me racheter des affaires, ai-je le droit à un remboursement ?

Que faire en cas de sinistre ?

Dans quels...

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Date: 2015-08-11 13:40:36
Site : https://www.magroup-online.com

Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / devis assurance vehicule entreprise / devis assurance entreprise

Carrosserie Knecht | Atelier mécanique, Bris de glace ...

Bienvenue à la carrosserie Knecht

Depuis 1935

Réparation, peinture, Bris de glace...

L'entreprise

La carrosserie KNECHT a été créée en 1935 par la famille KNECHT.

A l'époque, la société était spécialisée dans la sellerie. C'est en 1948 que l'entreprise familiale s'est tournée vers la carrosserie automobile. 80 années plus tard, la carrosserie est toujours dirigée par la famille...

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Site : http://www.carrosserie-knecht.com

Thèmes liés : transfert assurance vehicule de pret / assurance vehicule de pret / changer d assurance automobile / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise

Voyage avec mon cancer, parcours d'un malade du cancer de ...

La BNP, ma banque, est d'ailleurs partenaire de la ligue contre le cancer.

Comment cela se concrétise avec ses clients malades ?

Mon expérience me permet de vous exposer comment cette banque joue entre le mépris, les mensonges pour finalement arriver aux menaces et tout étouffer le jour où le client a suffisamment de preuves de leur incompétence. Bien évidemment, ça ne les empêchera pas...

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Date: 2018-02-14 22:49:15
Site : http://voyageavecmoncancer.blogspot.com

Thèmes liés : ligue contre le cancer assurance pret / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance pret banque / assurance deces invalidite pret

Voiture commerciale : choisir le bon modèle - Voiture de ...

Commerciaux et itinérants

Le véhicule commercial pour vos affaires en ville

Les commerciaux de proximité, travaillant dans les grandes agglomérations urbaines, passent beaucoup de temps dans les bouchons ou arrêtés aux feux de signalisation. Ils ont besoin d'une voiture commerciale petite, maniable et facile à stationner. Les véhicules du segment A (Renault Twingo...) ou du segment B...

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Site : voiture-de-societe.fr

Thèmes liés : assurance voiture de societe / devis gratuit d'assurance voiture / devis gratuit d assurance voiture / comparateur d'assurance voiture gratuit / comparateur d assurance voiture gratuit

Tout ce qui change au 1er janvier 2017 | www.cnewsmatin.fr

Tout ce qui change au 1er janvier 2017

Par CNEWS Matin - Mis à jour le

03/01/2017 à 17:18

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Le prix du timbre et les frais bancaires vont notamment augmenter en janvier 2017.[PHILIPPE HUGUEN / AFP]

Les ménages français vont subir, dès demain, une kyrielle de changements impactant leur vie quotidienne... et surtout leur portefeuille. Autant faire preuve d'honnêteté d'emblée :...

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Date: 2017-03-31 14:32:01
Site : http://www.cnewsmatin.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / contrat collectif d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / prix de l assurance auto

Droit civil | Le Palier Juridique, Cabinet d'avocats ...

Le droit des successions est un domaine vaste qui, au-delà des règles particulières des successions, peut toucher à la plupart des aspects du droit civil (contrats, vente, louage, hypothèques, etc.).

Dans la majorité des cas, les conflits en matière de succession font suites à une mésentente entre le liquidateur de la succession et les successibles.

Dépendamment d'où...

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Site : https://www.lepalierjuridique.com

Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance logement / assurance en cas d'accident de travail / assurance lors d un pret immobilier