S'assurer | AFE, Agence France Entrepreneur
Et la micro assurance... En quoi consiste-t-elle ?
C'est au cours des premières années de son existence qu'une entreprise est la plus vulnérable. Elle dispose en effet rarement d'une assise financière suffisante pour faire face à un "sinistre" (terminologie utilisée par les assureurs).
Il est donc essentiel de vous en préoccuper sérieusement et le plus tôt possible en cernant vos besoins...
Site : https://www.afecreation.fr
Assurance auto pas cher | Assurpeople
PertinenceVous cherchez une assurance pas cher ? Réalisez un devis en ligne, souscrivez en quelques clis et roulez assuré dans l'heure avec Assurpeople.com.
Trouvez une assurance pas cher avec Assurpeople.com
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Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
Trouver une assurance auto pas cher, ce n'est pas toujours évident. C'est d'ailleurs particulièrement...
Date: 2018-06-24 05:52:31
Site : https://www.assurpeople.comClassement des compagnies d’assurances auto - 11-euros.com
PertinenceClassement des compagnies d'assurances auto
Découvrez la liste des meilleures compagnies d'assurances automobile. La liste des assurances est triée par ordre alphabétique.
Assurance auto ACTIVE ASSURANCES : Active Assurances a été fondé en 2010, Cette compagnie d'assurance est spécialisée sur les profils de conducteurs particuliers : malussés, résiliés...
Assurance auto AGPM...
Date: 2017-08-16 00:35:30
Site : http://11-euros.comRéassurance
PertinenceRéassurance / Réassureur
La réassurance, pour schématiser, est l'assurance pour les sociétés d'assurances. Quelquefois nommée assurance secondaire, celle-ci ne peut pas exister sans l'étape préliminaire du transfert de risque que représente l'assurance primaire.
Catégories :
Définitions :
Le fait, pour une société d'assurances, de transférer à un autre assureur...
Site : http://www.assufrance.com
La franchise dommage en assurance auto : comment ça marche
PertinenceDans le domaine de l'assurance automobile, une donnée peut parfois paraître obscure : la franchise. Que faut-il savoir sur cette somme restant à la charge de l'assuré en cas de sinistre ?
La franchise automobile est la somme non remboursée par l'assureur à l'assuré. Elle intervient suite à une sinistre dans lequel l'assuré est responsable ou lorsque le tiers responsable n'a pas été...
Site : jechange.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / contrat d'assurance auto jeune conducteur / assurance auto en cas d'accident responsable / trouver une assurance auto apres resiliation par l'assureur / l'assurance automobile en france
Assurance habitation : Les événements garantis
PertinenceAssurance habitation : Les événements garantis
Un avocat répond à vos questions
C'est l'une des assurances les plus significatives, tant par le nombre de contrats souscrits que par le nombre d'événements couverts. L'expression multirisque ou multigarantie désigne un contrat dans lequel plusieurs risques ou événements sont couverts.
L'expression habitation indique que le champ...
Site : http://www.information-juridique.com
Thèmes liés : contrat d'assurance d'habitation / assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / contrat d assurance incendie / assurance contre l incendie
Assurance - Définition - Dictionnaire juridique
PertinenceASSURANCE DEFINITION
Définition de Assurance
Le contrat d'assurance est un contrat aléatoire par lequel un organisme dit "l'assureur", qui pour pratiquer l'assurance doit être autorisé par le Ministère des Finances à exercer ce type d'activité, s'engage envers une ou plusieurs personnes déterminées ou un groupe de personnes dites les "assurées", à couvrir, moyennant le paiement d'une...
Site : dictionnaire-juridique.com
Mutuelle Nationale des Sapeurs Pompiers (MNSP): Mutuelle ...
Pertinence- Prévention
- Action sociale
- Contrat associatif (ASSO18 : la réponse à tous les besoins en assurance des associations Sapeurs-Pompiers. La volonté d'assurer une protection la plus complète possible de tous les sapeurs-pompiers sur tout le territoire, au meilleur coût, mais en tenant compte des besoins particuliers de chaque Union Départementale. Compléter la couverture statutaire des...
Site : https://www.mutuellefr.info
Casco partielle | Casco Complète | Couverture d'assurance auto
PertinenceAssurance auto : l'assurance casco
Tout savoir sur les différences entre la casco partielle et la casco complète
Toutes les personnes qui ont absolument besoin de leur véhicule pour se rendre au travail ou pour exercer leur profession et qui ne disposent pas des moyens financiers nécessaires pour remplacer (rapidement) leur véhicule après un accident ont besoin d'une assurance casco. On en...
Site : bonus.ch
Thèmes liés : l assurance auto / l assurance voiture / comparateur d'assurance auto pas cher / comparateur d assurance auto pas cher / assurance auto au tiers en cas d'accident
DGCCRF - Assurance de la location immobilière | Le portail ...
PertinenceLes assurances du locataire
La responsabilité du locataire envers le propriétaire
Le locataire porte la responsabilité des dommages causés à l'immeuble occupé pendant la durée de la location. Il s'agit de la responsabilité locative née du contrat de bail conclu avec le propriétaire. Le Code civil définit les principes de responsabilité qui s'appliquent en fonction de l'origine du...
Site : economie.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance incendie / contrat d assurance logement
Assurance habitation : Comparatif, devis en ligne et ...
PertinenceAssurance habitation MATMUT
Comment choisir son assurance habitation ?
Choisir son assurance habitation, c'est déjà pouvoir faire le distingo entre toutes les offres présentes sur le marché. Ce qui n'est pas chose aisée tous les jours, on vous le concède. D'autant que les assureurs font sans doute partie des meilleurs commerciaux du monde, toujours prêts à rajouter une garantie inutile au...
Site : http://www.assurance-habitation.info
Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maaf / contrat d'assurance habitation matmut / comparateur d'assurance habitation pas cher / estimation d'assurance habitation / macif contrat d'assurance habitation
Assurances prêt immobilier | IARD | prévoyance
PertinenceAccueil » Assurances
Souplesse, Simplicité, Réactivité... Nos assurances s'adaptent à votre projet pour vous apporter la meilleure protection
S'assurer est une nécessité, parfois obligatoire, qui permet de faire face aux conséquences financières des aléas de la vie, et protège vos proches. Vous avez la liberté de souscrire le niveau de garanties en fonction de vos propres...
Site : creditfoncier.fr
Thèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / assurance perte d'emploi credit immobilier de france / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi
Assurance risques non usuels sur les biens d'entreprises ...
PertinenceLes nouveaux clients peuvent obtenir une soumission en ligne uniquement pour l'assurance auto. Pour tout autre type de soumission, consultez un courtier.
Code postal
Trouver un courtier
Soumission par téléphone : 1 844 790 0212
Les courtiers sont des professionnels agréés dont la priorité est de vous aider à obtenir la protection convenant le mieux à vos besoins.
Site : https://www.intact.ca
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance auto d'entreprise / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
Demenagement : comment souscrire un nouveau contrat d ...
PertinenceDéménagement et assurance habitations
Déménagement et assurance habitation
Qui dit déménagement dit démarches administratives, et en premier lieu à l'assurance de votre nouveau logement. Outre le transfert des contrats d'énergie, le changement d'adresse à effectuer auprès de votre banque, de la Poste, de la CAF et bien d'autres encore, il faut impérativement penser à souscrire à une...
Assurance Rc Pro Devis et Comparateur en ligne
Pertinence- Epargne et Retraite
Un Devis Rc Professionnelle en 3 clics
Grâce à la force des partenariats noués avec des Compagnies d'Assurance de leader, Vallois Assurances a la solution à toutes vos requêtes d'Assurances (RC Professionnelle, Rc décennale, Flottes, Transport...).
Responsabilité civile professionnelle comment ça marche ?
Egalement appelée RC Professionnelle, le contrat...
Site : https://rc-pro-assurance.fr
Impayés et résiliation pour non paiement en assurance ...
PertinenceImpayés et résiliation pour non paiement en assurance santé
26 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat de complémentaire santé / mutuelle en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable ...
Site : http://www.cabinet-jedac.com
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d assurance sante
Assurance auto : quel est le meilleur tarif ? | Choisir.com
PertinencePartager par e-mail
Qu'est-ce qu'une assurance auto ?
Une assurance auto couvre les dommages subis ou provoqués par votre véhicule. Les assurances auto vous proposent plusieurs formules qui vous couvrent plus ou moins largement, sachant que la formule de base dite « assurance au tiers » est obligatoire. En fonction de l'utilisation que vous faites de votre véhicule et de sa valeur, une assurance auto peut couvrir également le vol,...
Date: 2017-03-31 23:15:41
Site : assurance.choisir.comThèmes liés : comparateur de prix d assurance auto / comparatif d assurance auto / tarif d assurance auto / comparatif tarif assurance auto / assurance auto comparatif que choisir
Assurance voitures sans permis – Comparez les mutuelles ...
PertinenceSouhaitez-vous bénéficier des meilleures offres de nos partenaires ?
Ces informations sont nécessaires pour vous proposer un devis personnalisé.
Afficher les tarifs »
En matière de véhicule sans permis, la question de l'assurance peut turlupiner. En effet, vous pouvez être partagé entre l'envie d'être bien couvert et la volonté de ne pas surprotéger un petit véhicule....
Site : http://www.assurancesvoituresanspermis.fr
Thèmes liés : comparateur de prix assurance voiture sans permis / prix de l assurance voiture / l assurance voiture / prix assurance voitures sans permis / assurance mutuelle contre l'incendie
Définition juridique - L'Argus de l'assurance
PertinenceDéfinition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique
06/2012 - n° Revue : 0841
Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica
L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....
Assurance auto tous risques - devis assurance en ligne ...
PertinenceLes + de la formule Tous risques(1)(2)
Vous bénéficiez de l'assistance 0 km sans frais supplémentaires.
En cas de destruction totale de votre véhicule, vous êtes remboursé à sa valeur d'achat durant sa première année de mise en circulation.
Votre véhicule est endommagé et vous n'avez pu identifier le responsable ? Nous prenons en charge vos réparations.
En cas de vandalisme, les...
Site : https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident responsable / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance auto en cas d'accident corporel / assurance auto en cas d'accident
Assurances complémentaire Chômage, c'est l'assurance perte ...
Pertinence(cliquez ici)
-Avec ATRIDE , Assurances Sans Frontières complète sa gamme d'assurances chômage et couvre désormais les chefs et dirigeants d'entreprise, les travailleurs non salariés, indépendants, mandataires sociaux ainsi que toute personne exerçant une activité professionnelle sans pouvoir bénéficier de l'assurance chômage de l'UNEDIC.
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Site : http://www.a-s-f.fr
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assureur-conseil-en-ligne.fr - un site du groupe Verspieren
PertinenceL'actualité de l'assurance Construction est sombre du fait du retrait de nombreux assureurs étrangers.
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nous vous conseillons sur les assurances adaptées à votre activité
L'@ssureur Conseil, vos risques, nos conseils et vos assurances en ligne, comme son nom l'indique, vous conseille en fonction des risques dédiés à votre profession. ...
Site : assureur-conseil-en-ligne.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance en ligne / contrat d assurance incendie / devis assurance responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance automobile
Calculez le coût de revient d'un véhicule
PertinenceCalcul du train épicycloïdal
Calculez le coût de revient d'un véhicule
Quelle que soit le type de véhicule, calculez son coût réel. Le budget automobile fait partie des postes de dépenses non négligeables pour les familles comme pour les entreprises. Bien souvent, de nombreuses personnes ne prennent en compte que la consommation de carburant. Pourtant, force est de constater qu'elle ne...
Site : http://www.toutcalculer.com
Livre: Traité d'assurance, incendie, risques d'entreprises ...
PertinenceFédération française des sociétés d'assurances
Fédération française des sociétés d'assurances, Centre national de prévention et...
Site : https://www.leslibraires.fr
Thèmes liés : assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / traite d assurance incendie / assurance d incendie / risque et assurance des entreprise
Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges
PertinenceAssurance auto
L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...
Site : http://www.docteurassurance.com
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au :
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2018-02-16 09:24:08
Site : http://www.fbls.netLa Russie, impossible eldorado de l’assurance aux portes ...
Cet article appartient au dossier : Assurance, ENASS Papers 10 .
International
La Russie, impossible eldorado de l'assurance aux portes de l'Europe ?
Le 10/11/2015
Depuis 2013, le marché russe de l'assurance, sous-dimensionné à l'échelle du pays, est entré dans une ère d'instabilité. Il pâtit de la crise, mais la qualité de la régulation et des contrôles s'est améliorée. État des...
Site : http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : l'assurance automobile est elle obligatoire / l'assurance automobile en france / compagnie d'assurance auto france / toutes les compagnies d'assurance auto / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours
Réglementation-Loi détecteur de fumée-loi MORANGE
PertinenceB.- DES EXPÉRIENCES TRANSPOSABLES EN FRANCE
TRAVAUX DE LA COMMISSION
II.- EXAMEN DES ARTICLES
Article 1 : Modification du chapitre IX du code de la construction et de l'habitation
Article 2 : Obligation pour les occupants d'un logement d'y installer au moins un détecteur avertisseur autonome de fumée
> Article L. 129-8 du code de la construction et de l'habitation : ...
Site : http://www.daaf-detecteur-avertisseur-autonome-de ...
Thèmes liés : remboursement assurance en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / traite d assurance incendie
Déduire les cotisations et primes d'assurance - Citoyens ...
PertinenceDéduire les cotisations et primes d'assurance
Dernière mise à jour de cette page le 06-06-2016
Les contribuables peuvent déduire de leurs revenus soumis à l'impôt certaines dépenses effectuées durant l'année. Parmi ces dépenses, les primes d'assurances versées sont déductibles fiscalement sous certaines conditions.
Il s'agit notamment :
des primes versées en vertu d'un contrat...
Date: 2017-02-21 16:39:35
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / contrat d'assurance d'habitation / remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d'assurance automobile / assurance habitation en cas d incendie
Exemple de règlement d’ordre intérieur pour un immeuble en ...
Article 19 - Attributions du gérant
Le gérant a la charge de gérer sous sa signature les comptes de la collectivité, de veiller au bon entretien des communs, au fonctionnement de l'ascenseur, du chauffage, du service technique de l'immeuble, d'effectuer toute commande de fourniture ou de service (combustibles, contrats d'entretien et autres).
Il a le devoir d'assurer une gestion...
Site : https://www.lebonbail.be
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie voiture / assurance que faire en cas d'incendie / contrat d assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie
Assurance et vérification de l’application des règles et ...
Le Jeudi 24 novembre 2016
Les constructeurs sont responsables de la qualité de leurs travaux, et la réparation des sinistres éventuels est garantie sur la base de plusieurs types de responsabilité et plusieurs assurances. Les règles de construction sont définies pour garantir un niveau minimal de qualité de la construction dans ses champs essentiels.
Responsabilité des...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
S'assurer | AFE, Agence France Entrepreneur
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C'est au cours des premières années de son existence qu'une entreprise est la plus vulnérable. Elle dispose en effet rarement d'une assise financière suffisante pour faire face à un "sinistre" (terminologie utilisée par les assureurs).
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Semaine 9h-19h et samedi 9h-17h
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Site : https://www.assurpeople.comClassement des compagnies d’assurances auto - 11-euros.com
PertinenceClassement des compagnies d'assurances auto
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Date: 2017-08-16 00:35:30
Site : http://11-euros.comAssurance auto : quel est le meilleur tarif ? | Choisir.com
PertinencePartager par e-mail
Qu'est-ce qu'une assurance auto ?
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Date: 2017-10-06 09:35:13
Site : assurance.choisir.comIntempéries et assurances (location meublée) - ANIL
Tout replier Tout déplier
Votre assurance couvre les dégâts subis par votre logement à la suite d'une tempête ou d'une catastrophe naturelle.
Que vous soyez propriétaire ou locataire, si vous avez souscrit une assurance multirisque habitation, vous êtes obligatoirement couvert pour les dégâts dus à la tempête ou à une catastrophe naturelle. Les garanties tempête et...
Site : https://www.anil.org
Assurance auto - 100% gratuit 100% rapide | Assur.com
PertinenceJe trouve mon assurance auto »
Pourquoi souscrire une assurance auto ?
Comme pour tous les véhicules à moteur, la loi française oblige la souscription d'une assurance auto: circuler sur les routes métropolitaines sans être assuré constitue un défaut d'assurance, infraction punie de 3750 euros d'amende et potentiellement d'une confiscation du véhicule ainsi que d'une suspension de trois...
Site : https://assur.com
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
Site : https://rcdpro.fr
Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance auto - Tous nos ...
PertinencePour vous !
Pourquoi ? Parce que cette assurance auto vous ressemble.
A partir de nos deux niveaux de couverture, vous construisez un contrat à votre image : modulez vos garanties en fonction de votre véhicule, de vos besoins, mais aussi de votre budget !
Nous avons pensé à tout, même le covoiturage !
Avec l'Assurance Auto du Crédit Agricole, si vous pratiquez le covoiturage, vos passagers...
Location avec option d'achat (LOA) d'une voiture, avec ou ...
PertinenceProtexxio Lease (4) inclus : Avec la formule Switch and Go de la Location avec Option d'Achat de Cofica Bail (1) , l'assurance Protexxio Lease (4) est incluse directement dans votre contrat. Vous êtes ainsi couvert en cas de vol ou de destruction totale de votre véhicule (Prestation disponible également en option sur les autres types d'offres).
Vous avez également la possibilité de souscrire...
Site : cetelem.fr
Thèmes liés : liste des entreprise d assurance / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise
Assurance bateaux Suisse - Allianz Versicherung
PertinenceLa responsabilité civile, une assurance obligatoire
En accostant, vous avez touché non seulement à droite, mais aussi à gauche et rayé la peinture. Si vous causez des dommages à des tiers avec votre bateau, vous aurez un partenaire à vos côtés.
L'assurance responsabilité civile est la protection de base prescrite par la loi qui vous permet d'immatriculer votre bateau.
Couverture...
Date: 2018-01-12 05:11:06
Site : https://www.allianz.chThèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance vol incendie bris de glace
Soumission en ligne - Courtier d'assurance auto et ...
PertinenceAccidents sans collision ni versement
Risques spécifiés
Responsabilité civile
La protection de responsabilité civile vous défend lorsque vous êtes responsables d'avoir causé des dommages corporels (à l'extérieur du Québec) ou matériels à autrui. Par le pouvoir de la convention d'indemnisation directe, cette protection prend également en charge les dommages causés à votre véhicule...
Site : http://www.assurancejobin.ca
L'assurance responsabilité civile entreprise
PertinenceL'assurance responsabilité civile entreprise
Toutes les activités professionnelles sont susceptibles d'engendrer des dommages, et ce, même avec toutes les précautions nécessaires. Vous souhaitez trouver la bonne assurance responsabilité civile professionnelle? Vous êtes au bon endroit.
Qu'est-ce que la responsabilité civile des entreprises?
L' article 1382 du Code civil prévoit que tout...
Assurance habitation au Québec - Soumission en ligne ...
PertinenceTaux préférentiels aux membres d'association de professionnels ou diplômés
Réduction si votre résidence est dotée d'un système de sécurité
Réduction si votre dossier est exempt de sinistre depuis trois ans
Réduction en combinant votre assurance habitation et automobile
Réduction pour les habitations neuves
Pour en savoir davantage, veuillez communiquer avec l'un de nos...
Site : http://www.assurancejobin.ca
Assurance immeuble PNO - Propriétaire non occupant - 1-2-3 ...
Pertinencewww.1-2-3-assurance.com
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Assurance Immeuble & Assurance Propriétaire Non Occupant sur www.1-2-3-assurance.com
Pourquoi souscrire une assurance immeuble ? La réponse avec www.1-2-3-assurance.com
Une assurance immeuble permet de vous garantir votre bien mobilier pour les événements suivants :
Pourquoi souscrire une assurance...
Date: 2017-11-08 08:28:00
Site : 1-2-3-assurance.comThèmes liés : assurance incendie proprietaire non occupant / assurance proprietaire non occupant prix / assurance proprietaire non occupant / assurance incendie immeuble / assurance d un bien immobilier
Protections propriétaires | La Personnelle
PertinenceLaisser mes dates de renouvellementCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Comme propriétaire occupant et membre d'un groupe assuré à La Personnelle, vous bénéficiez d'une assurance tous risques qui protège vos biens contre la majorité des dommages accidentels et d'une protection en responsabilité civile qui vous couvre en cas de dommages causés aux autres.
Protégez vos biens avec...
Site : https://www.lapersonnelle.com
Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / police d assurance incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance responsabilite civile pour chien
Charges déductibles SCI - Creation SCI
PertinenceAccueil > Fiscalite SCI > SCI soumise IR impot sur le revenu
Charges déductibles SCI
Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.
En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui...
Site : creationsci.info
Assurances pendant la construction - GVB Infomaison
PertinenceAssurances pendant la phase de construction
Pendant la phase de construction, il peut justement se passer beaucoup de choses. Les assurances suivantes, que vous pouvez ou devez conclure avant de débuter les travaux, procurent une protection financière.
Des assurances pendant la phase de construction procurent une protection financière.
Assurance de construction (assurance du gros...
Site : https://www.hausinfo.ch
Thèmes liés : indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / devis d assurance
RSR - datassur.be
PertinenceSignification des lettres RSR
L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».
Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).
Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se démarque trop...
Date: 2018-03-08 06:55:12
Site : http://www.datassur.beDatassur GIE - RSR
Pertinence1. Que signifient les lettres RSR ?
L'appellation RSR donnée à ce fichier est la contraction du français « risques spéciaux » et du néerlandais «speciale risico's».
Le fichier RSR contient en effet les risques spéciaux en assurances IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers, en ce compris les assurances auto).
Pour les assureurs, un risque est spécial lorsqu'il se...
Date: 2016-12-19 13:33:02
Site : http://www.datassur.beThèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / police d assurance incendie / assurance contre l incendie / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance professionnel de l'auto
le service de sécurité de la SNCF de la gare ... - ssiap.com
PertinenceVu la procédure suivante :
Par une ordonnance n° 1431993 du 15 janvier 2015, enregistrée le 30 janvier 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la présidente du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par l'association Fédération...
Site : http://www.ssiap.com
Thèmes liés : assurance en cas d'incendie / assurance habitation en cas d incendie / assurance en cas d incendie / assurance d incendie / assurance contre l incendie
Bail Commercial - Formulaire à Remplir Word & PDF
PertinenceIL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT
ARTICLE 1 - SITUATION DES PARTIES
Le preneur et le bailleur certifient qu'ils ne font en aucun cas l'objet d'une mesure ou procédure judiciaire, liquidation judiciaire, redressement judiciaire, et disposent pleinement de leur capacité.
Les deux parties certifient également n'avoir jamais été en état de faillite personnelle.
ARTICLE 2 - OBJET
Site : https://www.wonder.legal
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / indemnisation assurance en cas d'incendie / assurance en cas d'incendie / vente d'un bien immobilier assurance
Assurance Collection - Assurez une Voiture de collection ...
PertinenceTous risque accident et vandalisme
Assistance France
Assistance Europe et étranger
Trajet travail occasionnel
Frcourtage, spécialiste de l'assurance collection
Comparez et trouvez l'assurance de collection la plus avantageuse aux meilleures garanties
Faites assurer votre véhicule de collection par un spécialiste des belles mécaniques, Frcourtage assure toutes les voitures de collection :...
Site : http://www.assurance-auto-voiture-collection.fr
Thèmes liés : tarif assurance voiture collection / devis assurance vehicule collection / tarif assurance vehicule de collection / assurance de voiture de collection / devis assurance voiture collection