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assurance en cas d'accident de travail
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Site : http://www.komparassurance.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance mutuelle sante devis / assurance mutuelle complementaire sante / sante mutuelle assurance / assurance deces securite sociale
L'assurance des bénévoles - assurance-rc-association.fr
PertinenceRC Association : ce qu'il faut savoir
La responsabilité des associations
Contrat d'assurance des associations : les points-clés!
Associations et assurances : des besoins spécifiques !
L'assurance association : la couverture des risques
Responsabilité délictuelle et contractuelle
Assurance RC Association : la responsabilité contractuelle
Assurance RC Association : la...
Site : https://assurance-rc-association.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association comparatif / comparer tarif assurance association / devis assurance local associatif / contrat d'assurance automobile / assurance en cas d'accident de travail
AIRSPORTS Assurances - Courtier des Fédérations et ...
PertinenceCe guide ne tient pas compte des éventuels avenants établis au cours de cette période.
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LES ASSURANCES DE BASE FFPLUM 2018
La « Demande de Licence et Assurance FFPLUM 2018 » est disponible et vous propose les garanties suivantes.
LES + DU CONTRAT FEDERAL NEGOCIE PAR LA FFPLUM
Une limite de Responsabilité Civile la plus élevée du marché (pour les...
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile federation professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile / assurance en cas d'accident de travail
L'assurance et le créateur d'entreprise
PertinenceBibliographie
Extraits de l'exposé
[...] Durant ce stage, le Cabinet M.S. Assurances à Mont-Saint-Aignan m'a offert l'opportunité d'être intégrée au sein de son équipe, à ma plus grande satisfaction, en me permettant de parfaire mon expérience professionnelle et de compléter ma formation universitaire. A ce titre, je tiens à remercier tout particulièrement mes Maîtres de stage...
Site : https://docs.school
Qu'est ce que le capital décès ? - Avocotés.com
PertinenceLe versement du capital décès par la Sécurité Sociale
L'Assurance Maladie (CPAM) prévoit, au titre de l'assurance décès du régime général, un droit à un capital décès. Ce capital pourra vous être versé en cas de décès d'un proche sous certaines conditions. Le versement de ce capital ne se fait pas automatiquement : il faut en effet envoyer une demande à la Caisse d'Assurance...
Site : avocotes.com
Thèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / assurance capital deces sans questionnaire medical / montant capital deces assurance vie / versement capital deces assurance vie / capital deces assurance vie
Rachat de Crédit et assurance emprunteur : obligatoire ou non?
PertinenceLes réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Rachat de crédit : assurance obligatoire ?
Par définition, le rachat de crédit est une opération financière qui consiste à unir l'ensemble des crédits en cours pour n'en faire qu'un. Les solutions diffèrent d'un établissement à l'autre. Il est donc de votre ressort de vous renseigner avant de vous engager. Lorsqu'un dossier...
Site : http://mon-rachat.org
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceLa base de remboursement des honoraires des médecins libéraux est fixée par convention entre l'union nationale des caisses d'assurance maladie et les syndicats médicaux.
Les médecins libéraux peuvent choisir d'exercer en étant conventionné ou non.
Dans le cadre de la convention deux options existent (secteur 1 ou secteur 2 dit à honoraires différents) :
en secteur 1, les tarifs sont...
Site : http://www.sccahp.org
Thèmes liés : assurance perte de loyer en cas d'incendie / assurance que faire en cas d'incendie / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / assurance en cas d accident de voiture
Maladie professionnelle des agriculteurs : où en est-on
PertinenceLa maladie professionnelle dans le secteur agricole
Les salariés agricoles et les exploitants agricoles atteints d'une maladie d'origine professionnelle sont indemnisés par l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles du régime des salariés. Ils bénéficient des mêmes prestations que s'il s'agit d'un accident du travail.
Il existe une liste spécifique de...
Site : https://www.consoglobe.com
Thèmes liés : assurance maladie professionnelle agricole / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle / assurance en cas d'accident de travail / assurance accident professionnelle
Vos obligations lors d’un arrêt de travail | CIDJ
PertinenceVotre notation : Aucun(e) Moyenne : 5 (2 votes)
Vos obligations lors d'un arrêt de travail
© Wawritto / Fotolia
Si vous êtes absent de votre entreprise pour cause de maladie (ou accident non professionnel), vous êtes soumis à des obligations pour être en règle côté employeur et côté Sécurité sociale.
Fébrile, vous êtes dans l'impossibilité de vous rendre à votre travail ? Toute...
Date: 2017-03-31 21:38:06
Site : http://www.cidj.comThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / devis d assurance / assurance professionnelle medecin du travail / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle
Garanties de l'assurance prêt immobilier - Le Prêt Malin
PertinenceLes garanties de l'assurance de prêt immobilier
L'assurance de prêt a pour objectif de garantir le remboursement de votre crédit immobilier si vous décédez ou si vous devenez incapable d'exercer votre activité professionnelle. Les contrats d'assurance proposés couvrent l'emprunteur en cas de :
Décès ou Perte Totale et Irréversible d'Autonomie (DCPTIA)
Incapacité Temporaire et Totale de...
Site : https://www.lepretmalin.com
Thèmes liés : taux d'assurance pret consommation / taux d'assurance pret immobilier / pret immobilier assurance perte d emploi / pret immobilier avec assurance perte d'emploi / contrat d assurance en cas de deces
Assurance décès d'un salarié: obligations de l'employeur
PertinenceVotre message a bien été envoyé !
Publié le 20 mai 2016
Écrit par Humanis
Dirigeant d'entreprise, quelles sont vos obligations en matière d'assurance et prévoyanceprévoyanceEnsemble des garanties liées aux risques d'accident, de maladie (maladie, invalidité, dépendance ...) ou de vie (décès). Ces garanties prévoient des prestations en sus de celles versées par le...
Date: 2017-10-06 14:37:17
Site : https://humanis.comProvisio de BNP Paribas - credit-et-banque.com
PertinencePROVISIO est un crédit permanent proposé par BNP Paribas.
Quand il est accordé, PROVISIO est d' une durée d'un an, renouvelable et disponible à tout moment.
PROVISIO est en général destiné pour des dépenses imprévues (dans la limite du montant disponible de la réserve PROVISIO).
Pour pouvoir demander l'ouverture d'une réserve PROVISIO BNP Paribas, on doit être une personne...
Site : https://www.credit-et-banque.com
Thèmes liés : assurance perte d autonomie / assurance perte d emploi pret / assurance en cas d'accident de travail / contrat d assurance en cas de deces / contrat d assurance deces
Assurance auto pas cher : 10 astuces pour trouver
PertinenceAssurance Auto
Assurance auto pas cher : 10 astuces pour trouver !
Faire des économies, c'est l'objectif de nombreux conducteurs. Alors comment obtenir une assurance auto pas chère ? Voici quelques pistes...
Nos conseils pour trouver l'assurance auto la moins chère
Tout propriétaire d'un véhicule souhaite trouver une assurance auto pas chère. En effet, une voiture...
Site : https://hintigo.fr
Les piétons victimes d’un accident de la route | CIDJ
PertinenceVotre notation : Aucun(e) Moyenne : 3.7 (3 votes)
Les piétons victimes d'un accident de la route
© Daniel Bujack - Fotolia
Sauf cas très particuliers, les piétons victimes d'un accident de la circulation bénéficient toujours d'une indemnisation. Explications.
Tout piéton victime d'un accident de la route impliquant un véhicule à moteur bénéficie d'un droit à indemnisation, quelque...
Date: 2017-05-16 17:11:49
Site : http://www.cidj.comThèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance en cas d'accident de travail / groupement des entreprises mutuelles d'assurance / contrat d assurance en cas de deces / offre d'assurance voiture
FAQ Assurance Auto/Moto - GMF
PertinenceDécouvrez les réponses à vos questions d'assurance auto.
Que fait la GMF pour récompenser les bons conducteurs ?
La GMF a mis en place depuis plus de 10 ans dans ses contrats AUTO des dispositifs tarifaires qui permettent de récompenser les meilleurs conducteurs.
En cours d'acquisition du CRM (Bonus), la GMF a mis en place l'Avantage Bon Conducteur. Après chaque année sans sinistre...
Site : https://www.gmf.fr
MATMUT Devis Moto et Scooter, A savoir!
PertinenceMATMUT Devis Moto et Scooter, A savoir!
Pour ne pas déroger à la règle, la MATMUT propose 3 formules d'assurance moto et scooter, que vous pourrez compléter avec des réductions particulières et des options de garantie.
Matmut 2 Roues
Pour assurer votre moto ou votre scooter à la Matmut, vous aurez le choix entre 3 formules pour commencer :
Formule responsabilité civile : formule de base...
Date: 2017-01-15 05:12:04
Site : http://www.devis-assurance-moto.infoThèmes liés : devis d'assurance moto matmut / devis assurance moto ligne matmut / devis assurance moto matmut / assurance en cas d'accident de travail / devis d'assurance moto en ligne
Assurance santé LAMal Frontalier - assurance-frontalier.com
PertinenceAssurance santé LAMal Frontalier
Souscrivez à l'assurance santé LAMal pour travailleurs frontaliers, afin de couvrir tous vos frais médicaux pour vous et votre famille.
L'assurance santé LAMal Frontalier, c'est quoi ?
La loi fédérale sur l'assurance maladie, ou le régime LAMal, est le régime d'assurance santé de base en Suisse. Cette base est obligatoire pour tous les...
Site : assurance-frontalier.com
Thèmes liés : assurance sante frontalier / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance en cas d'accident de travail / assurance sante prix suisse france
Deliveroo assure gratuitement ses coursiers en cas d’accident
PertinenceSOCIAL Deliveroo assure gratuitement ses coursiers en cas d'accident
La plateforme de livraison de repas à domicile Deliveroo, leader du marché, a annoncé ce jeudi qu'elle offrait désormais aux coursiers utilisant son service une assurance santé gratuite en cas d'accident pendant leur course, une première dans ce secteur.
Le 07/09/2017 20:01 , actualisé à 20:02
Les rassemblements de...
Site : lalsace.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / remboursement assurance auto en cas d'accident / augmentation assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Assurance chasse & responsabilité civile | Explications ...
PertinenceL'assurance chasse nécessaire pour obtenir son permis !
Publié le 24 septembre 2015 dans Assurance
La chasse est une passion pour beaucoup de Français, mais elle n'est pas sans risque. En effet, chaque année le nombre d'accidents de chasse est important. Selon la Fédération Française des Chasseurs, sur la saison 2014-2015, le bilan est de 122 accidents dont 14 mortels. Il est donc...
Site : http://lesalondelassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile pour chien / assurance en cas d'accident de travail / assurance chien chasse / contrat d assurance en cas de deces / assurance responsabilite chien
Assurance prévoyance : Définition et explications
PertinenceLes meilleures assurances décès > Assurances prévoyance > Definition assurance prevoyance deces
Assurance prévoyance : définition et explication du principe
Être prévoyant, c'est anticiper les étapes que la vie apporte avec elle, et se prémunir contre les conséquences parfois bien désobligeantes...
Être prévoyant envers sa famille, c'est s'assurer, en souscrivant à une assurance de...
Date: 2017-07-05 12:40:40
Site : http://www.assurances-deces.infoThèmes liés : assurance prevoyance deces invalidite / assurance prevoyance capital deces / comparateur assurance prevoyance deces / assurance prevoyance deces / devis assurance vie prevoyance
Assurance prevoyance deces : Comparez les devis
PertinenceAssurances deces > Assurance prevoyance deces
Assurance prévoyance décès : Comment fonctionne-t-elle et quels sont les pièges à éviter ?
Plusieurs garanties prévoyance sont proposées par les assureurs. Parmi elles, on retrouve la prévoyance décès, qui sert à assurer le versement d'un revenu minimal à la famille en cas de décès de l'assuré.
La prévoyance décès est obligatoire...
Date: 2017-07-02 21:00:20
Site : http://www.assurances-deces.infoAssurance Responsabilité Civile Exploitation - Les ...
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Les Assurances Professionnelles > Assurances sur l'activité...
Site : assurance-professionnelle.be
Mutuelle des motards: tarif et devis Mutuelle des motards ...
PertinenceVous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site : https://www.mutuellefr.org
Assurance de prêt Macif - assurance-pret-pas-cher.com
PertinenceAssurance de prêt Macif
Le choix de l'assurance de prêt, au moment de la négociation de votre emprunt, est un élément fondamental. Protection pour l'emprunteur, c'est également une vraie sécurité pour l'établissement bancaire. Non obligatoire, mais exigée dans 99% des cas, l'assurance de prêt permet d'assurer à la banque le remboursement du capital prêté en cas d'invalidité,...
Site : assurance-pret-pas-cher.com
Assurance prêt Société Générale, leur assurance emprunteur
PertinenceAssurance de prêt Société Générale
Si réaliser un crédit immobilier n'est pas un acte anodin, sachez que le choix de votre assurance de prêt immobilier porte tout autant à conséquence. En termes de coûts d'abord, en termes de sérénité ensuite. Par exemple, êtes-vous sûr que l'assurance de prêt de la Société Générale vous couvre correctement, quels que soient les aléas...
Site : assurance-pret-pas-cher.com
Assurance maladie - Pour indépendants et professions ...
PertinenceMontants actuels indemnités maladie pour indépendants
Les soins de santé
En tant qu'indépendant, vous êtes assuré depuis le 1er janvier pour les petits et les gros risques. Cette assurance s'applique également aux personnes à votre charge.
Les gros risques sont par exemple :
les accouchements
la dialyse rénale à l'hôpital ou à domicile
la radiothérapie
les frais de séjour...
Site : jesuisindependant.be
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnel independant / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / prix d une assurance
Assurance emprunteur risques de santé - MetLife
PertinenceRisques de santé et assurance de prêt
Réalisez vos projets même avec un risque aggravé de santé
Assurance de prêt immobilier et maladie : comment faire ?
MetLife est signataire de la convention AERAS et s'engage donc à trouver des solutions pour votre assurance emprunteur quel que soit votre problème de santé. En effet, les risques aggravés de santé ont longtemps été un frein pour...
Date: 2017-07-20 15:22:46
Site : metlife.frCrédit Agricole d’Ile de France - Crédit Auto
PertinenceFinancez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion.
A vous de définir et...
Site : https://www.ca-paris.fr
Lexique :: Wafa Assurance \| Assurance Maroc
PertinenceA B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
Somme due par le Souscripteur à l'Assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de frais annexes (frais d'établissement de la police, de la quittance...)
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
- Accidents...
Site : http://www.wafaassurance.ma
Fournitures médicales - CCQ
PertinencePour l'achat ou la location de tout appareil, fourniture ou équipement thérapeutique, vous devez faire parvenir une recommandation médicale avec le diagnostic précis. Dans le cas d'une location, l'ordonnance doit également préciser la durée de la location.
Dans tous les cas, une estimation des coûts est obligatoire afin que la Commission détermine si les frais sont remboursables.
Site : ccq.org
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / societe de l'assurance automobile du quebec paiement / societe de l assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile du quebec / regie de l'assurance automobile du quebec
Retraite Québec - Flash RetraiteQuébec - Capsule 50
PertinenceInvalide avec ou sans enfant à charge
De 45 à 64 ans
Vous ne recevez pas de rente de retraite
Toutes les rentes du RRQ sont indexées en janvier de chaque année pour tenir compte de l'inflation. Elles sont aussi imposables.
Vous pouvez recevoir la rente de conjoint survivant et votre rente de retraite ou la rente de conjoint survivant et une rente d'invalidité....
Site : http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / compagnie d'assurance automobile au quebec / assurance en cas d'accident de travail / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d assurance automobile du quebec
Assurance auto au kilomètre | ASSURAUTO
PertinenceAssurance auto au kilomètre
Si vous roulez moins de 15.000 Km par an il y 7 assureurs belges qui offrent des primes fortement réduites avec des réductions quand même non-négligeables: Ethias , Corona Direct , Axa,
, Actel , Partners, Argenta et P&V.
Toutes ces companies ont lancé des offres en assurance auto au kilomètre et offrent une réduction si vous parcourez moins de...
Site : http://assurances-autos.be
Cumul d’indemnités de mutuelle et d’allocations annuelles ...
PertinenceCumul d'indemnités de mutuelle et d'allocations annuelles suite à un accident du travail : conditions
Commentaire de C. trav. Bruxelles, 19 avril 2012, R.G. 2008/AB/51.311
Mis en ligne le jeudi 19 juillet 2012
Cour du travail de Bruxelles, 19 avril 2012, R.G. n° 2008/AB/51.311
Terra Laboris asbl
Dans un arrêt du 19 avril 2012, la Cour du travail de Bruxelles rappelle les conditions dans...
Date: 2018-01-12 06:17:33
Site : http://www.terralaboris.beThèmes liés : assurance en cas d'accident de travail
Prévoyance Madelin, TNS et chef d'entreprise - Assurance ...
PertinenceDevis d'assurance prévoyance complémentaire pour les indépendants
Obtenez des garanties fortes en comparant les professionnels de l'assurance spécialistes des questions de prévoyance Madelin, remplissez le formulaire de demande de devis ci-dessous (comparatif gratuit & sans engagement) :
Assurance prévoyance TNS
L'objectif des contrats Madelin
Instaurée le 11 février 1994, la loi Madelin...
Site : assurance-tns.net
Assurance voyage sur carte de crédit : sept points à ...
PertinencePar Christine Deslandes
Photo : Bloomberg
C'est la veille du grand départ : vos bagages sont prêts, les abonnements aux journaux ont été suspendus, le réfrigérateur est vide. Plus que quelques heures avant les vacances... Malheureusement au dernier moment, une mauvaise otite d'un de vos enfants vous oblige à annuler votre voyage en avion sur la recommandation du médecin. La frustraton...
Site : lesaffaires.com
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / appel d'offre voiture assurance / offre d'assurance voiture / offre d assurance voiture / cout d assurance voiture
Complémentaire Santé et contrat collectif obligatoire
Les dispositions du contrat collectif obligatoire sont établies en fonction de la législation et de la réglementation de la sécurité sociale, notamment des bases et taux de remboursement de cet organisme en vigueur à la date d'effet du contrat collectif obligatoire. En cas de changement de la législation ou de la réglementation suscitée, l'assurance prévoyance santé conserve la...
Site : accessante.fr
Le Médecin du Travail - Ressources mobilisables ...
PertinenceMinistère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Risques psycho-sociaux Santé au travail Travailler mieux
Un acteur clé au sein du SST Un rôle pivot de la pluridisciplinarité
Le médecin du travail, dans le cadre de son indépendance médicale et technique exerce ses missions au sein d'une équipe pluridisciplinaire pour développer la prévention...
Date: 2017-05-16 16:56:10
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / assurance professionnelle medecin du travail / assurance maladie professionnel sante / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...
PertinenceCachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-06 13:46:08
Site : http://www.frederic-chartier.com
Agence Assurance Fort-de-France 97200 - DOM-TOM MARTINIQUE ...
PertinenceVotre Espace Conseil AXA Fort-De-France
Nous vous accueillons dans votre Espace Conseil AXA Fort-de-France, près de chez vous.
Nous sommes là pour vous écouter, vous informer et vous accompagner dans tous les grands sujets qui vous tiennent à coeur : protéger vos biens (voiture, maison principale ou secondaire...), prendre soin de votre santé, être soutenu en cas de décès,...
Site : https://agence.axa.fr
Auto entrepreneur : Quelle assurance prendre ? « Forum ...
PertinenceConnectez-vous pour envoyer un message privé.
Bonjour Catherine,
Quelle dure réalité ! Comme quoi, il ne suffit pas toujours d'avoir de la volonté, il faut que la chance se mette aux côtés des indépendants. Et pouvoir / vouloir encore et encore la provoquer.
n'hésitez pas à prendre une assurance pour le remboursement de prêt si cessation d'activité ou plutôt FAILLITE
Une assurance en...
Site : http://www.gautier-girard.com
Thèmes liés : remboursement assurance auto en cas d'accident / assurance perte d emploi pret / contrat d assurance en cas de deces / assurance auto en cas d'accident / assurance auto en cas d accident
Taux d'emprunt à la consommation | Younited Credit
PertinenceQui sommes-nous ?
Younited Credit est agréé en tant qu'établissement de crédit - Prestataire de Services d'Investissement par l'Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR, n° d'agrément : 16488).
La souscription des produits d'investissement est réservée aux investisseurs professionnels au sens de l'article L. 411-2 du Code Monétaire et Financier. Ceci ne constitue pas et...
Site : https://www.younited-credit.com
Thèmes liés : assurance perte d'autonomie banque postale / assurance en cas d'accident de travail / assurance perte d autonomie / taux d'assurance pret consommation / assurance perte d emploi pret
Assurance casse automobile - Etik Assurances
PertinenceVous avez besoin d'une assurance casse automobile ?
Assurance casse automobile
Etik, le partenaire idéal pour votre Assurance casse automobile
Le marché de l'assurance n'a jamais été très fervent des sociétés de casses automobile, risquant de trop nombreux et trop couteux sinistres sur de telles structures.
En mettant en lumières les carences des principales compagnies d'assurance, Etik...
Site : http://www.etik-assurance.com
Thèmes liés : assurance professionnel de l'automobile / assurance professionnel de l automobile / devis d assurance automobile / assurance pro de l'automobile / societe d assurance automobile
31 astuces pour faire baisser vos factures de téléphone, d ...
Pertinence?réactioncommentaire
Electricité, téléphone, assurance... ces factures grèvent régulièrement votre budget. Pourtant, ces dépenses obligatoires ne sont pas une fatalité. Nos conseils pour bénéficier du même service jusqu'à 45 % moins cher. Quand il n'est pas gratuit !
Téléphonie, assurances, énergie... ces factures récurrentes pèsent souvent lourd dans le budget d'un...
Site : votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance auto par l'assureur / contrat d'assurance habitation pas cher / resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante
Assurance récolte : faut-il la rendre obligatoire
PertinenceDébat : faut-il rendre obligatoire l'assurance récolte ?
Débat : faut-il rendre obligatoire l'assurance récolte ?
Lise Monteillet
L'assurance récolte se développe doucement en France, ne représentant qu'un quart des surfaces. Des améliorations du dispositif sont permises avec le règlement européen Omnibus. Certains acteurs s'interrogent aussi sur l'intérêt de la rendre...
Date: 2018-06-24 08:06:50
Site : pleinchamp.comThèmes liés : souscrire un contrat d'assurance en ligne / contrat d assurance en ligne / assurance en cas d'accident de travail / estimation d assurance / tarif d assurance
Les décrets - Ftusa - ftusanet.org
PertinenceDispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site : http://www.ftusanet.org
Guide de l'employeur – Les retenues sur la paie et les ...
utiliser le formulaire CPT101, Appel d'une cotisation en vertu du Régime de pensions du Canada ou de la Loi sur l'assurance-emploi , pour interjeter appel d'une cotisation de retenues sur la paie;
écrire au chef des appels de votre bureau des services fiscaux ou de votre centre fiscal. Décrivez les raisons pour lesquelles vous n'acceptez pas la décision ou la cotisation de retenues sur la...
Date: 2017-12-23 00:51:30
Site : https://www.canada.caThèmes liés : assurance perte d emploi pret / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance en cas d'accident de travail / remboursement assurance comite d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise
Assistant maternel - UFNAFAAM
PertinenceAssistant maternel de crèche familiale
Qu'est-ce qu'un assistant maternel agréé ?
L'assistant maternel est une personne qui reçoit un salaire pour accueillir à son domicile un ou plusieurs enfants mineurs. Cet accueil se déroule généralement pendant la journée mais peut se prolonger exceptionnellement la nuit en raison d'horaires atypiques avec l'accord de l'assistant maternel et de la...
Site : ufnafaam.org
Assurances, en pratique - UFNAFAAM
PertinenceAssurances, en pratique
Mutuelle santé
Contrat d'assurance groupe souscrit par l'UFNAFAAM et géré par lsn-Assurances, cette complémentaire santé est souscrite à titre personnel et réservée exclusivement à nos adhérents à jour de cotisation avec maintien des garanties pour les retraités.
Les « plus » du contrat groupe « frais santé ufnafaam » :
o garanties étendues...
Site : ufnafaam.org
Assurance professionnelle Coiffeur et salon de coiffure ...
PertinenceCoiffeur / Salon de coiffure
(sans salon d'esthétique) 96.02A
Vous créez ou gérez un salon de coiffure et souhaitez connaître l'étendue de vos risques professionnels, les assurances obligatoires et conseillées. Les solutions d'assurances pour coiffeur indispensables pour exercer sereinement son activité professionnelle.
Télécharger la fiche métier
À la tête d'un salon de coiffure,...
Site : assureur-conseil-en-ligne.fr
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance de la responsabilite civile professionnelle / contrat d'assurance automobile / contrat d'assurance pour entreprise / assurance responsabilite professionnelle
SCCAHP - Syndicat des Chefs de Clinique et Assistants des ...
PertinenceModifié par Décret n°2006-593 du 23 mai 2006 - art. 11 JORF 25 mai 2006
Pendant leur première année de fonctions, les personnels mentionnés au présent chapitre peuvent, sur leur demande et sous réserve de l'avis favorable du praticien hospitalier exerçant les fonctions de chef de service, être mis en congé sans rémunération hospitalo-universitaire dans la limite de trente jours...
Site : http://www.sccahp.org
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance en cas d'accident de travail / assurance professionnelle liberale sante