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assurance accident chef d'entreprise
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Le véhicule au service de l’entreprise Choix, assurance ...
PertinenceLe véhicule au service de l'entreprise Choix, assurance, entretien et contrôle
1. Questions récurrentes :
Comment savoir si mes véhicules sont adaptés aux missions que je confie à mes salariés ?
Est ce que je peux être mis en cause si mon salarié a un accident de la circulation pendant son travail et que le véhicule d'entreprise a été un des facteurs d'accident...
Date: 2014-09-01 03:37:15
Site : http://gprrp.blogspot.comThèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
PertinenceéLIGIBILITé
Peut adhérer à BNP Paribas Atout Emprunteur toute personne physique ou morale résidant ou dont le siège se situe dans un État faisant partie de l'Espace Économique Européen, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna ou en Principauté de Monaco et contractant un ou plusieurs prêts auprès de BNP Paribas (y compris Hello bank!) ou de l'une...
Site : https://prev-m-wev1s1-apv1s1.canalnet-pro.bnppari ...
Les risques agricoles et leurs assurances - terresdeurope.net
PertinenceBoîte à outils /Les risques et leurs assurances
Les risques et leurs assurances
Pour l'exploitant et sa famille
|||||| L'Assurance Accidents des Exploitants Agricoles (A.A.E.X.A.)
Le chef d'exploitation doit souscrire pour lui-même, les membres de sa famille et plus généralement pour toute personne participant à la mise en valeur de l'exploitation, une assurance obligatoire garantissant...
Site : http://www.terresdeurope.net
Thèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / assurance maladie chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Assurance soins de santé - users.skynet.be
PertinenceAssurance collective de soins de santé et DNA
Circulaire n° Ci.RH.332/577.284 (AFER 14/2006) du 14.04.2006
Pour information et gouverne...
Mi-avril 2006, l'Administration a publié, sur son site Fisconet, une circulaire, à l'intention de tous ses agents, sur le traitement fiscal des assurances de soins de santé. Cette circulaire se réduit à la reproduction, « pour...
Date: 2007-01-04 19:46:35
Site : http://users.skynet.beThèmes liés : contrat d'assurance sante collectif / contrat collectif d'assurance complementaire sante / assurance soin sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante
Assurance volontaire - Finceo
PertinenceAssurance volontaire
Le régime d'assurance volontaire permet aux personnes non protégées contre certains risques sociaux de s'assurer de leur propre initiative.
Certaines catégories de personnes peuvent ainsi s'assurer contre les risques accidents du travail-maladies professionnelles et invalidité. Elles peuvent également acquérir des droits dans le cadre d'une assurance vieillesse...
Site : http://www.finceo.com
Thèmes liés : assurance retraite chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise
La GSC, l’assurance chômage des chefs et dirigeants d ...
PertinenceSouscrire une assurance chômage permet d'envisager le risque, de mieux rebondir, de protéger ses revenus et sa famille « pour entreprendre aujourd'hui sans se soucier de demain ».
Conçue par les dirigeants d'entreprise pour les dirigeants d'entreprise, la GSC couvre les mandataires sociaux, les travailleurs non-salariés, les entrepreneurs individuels, les créateurs/repreneurs...
Site : http://medefparis.fr
Thèmes liés : assurance chomage chef d entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance retraite chef d'entreprise
Assurances des professionnels, Assurances des entreprises ...
PertinenceLa RC chef d'entreprise couvre l'entreprise assurée contre les conséquences pécuniaires de la RC qu'elle peut encourir pour les dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui du fait de l'exploitation de l'activité définie au contrat. Elle couvre aussi les recours de la sécurité sociale en cas d'accident de travail dont la faute incombe par présomption à...
Site : http://www.assurances-michau.com
Thèmes liés : assurance rc chef d entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / assurance en cas d'accident de travail
ASSURANCE pour PROFESSIONNEL DE L'AUTOMOBILE ...
PertinenceASSURANCE pour PROFESSIONNEL DE L'AUTOMOBILE CONCESSIONNAIRE DE MARQUE AVIGNON PACA
Vous êtes Professionnel automobile en Provence a la recherche d'une assurance spécialisée ?
Comment bien choisir l'assureur pour mon atelier mécanique générale ?
Je souhaite assurer ma responsabilité civile en tant qu'auto entrepreneur dans le 84 près d'Avignon ; quelle agence appeler ?
Assurance du chef d'entreprise - assurpassion.com
Pertinence« Parce que chef d'entreprise est notre métier ! »
Parce que la protection du chef d'entreprise est importante à nos yeux, je leur propose des produits adaptés à leur activité et à leurs besoins.
Cette assurance s'adresse donc aux chefs d'entreprises soucieux de leur protection, de celle de leur famille et de leur activité.
Cette approche de l'assurance du chef d'entreprise...
Site : http://www.assurpassion.com
BIC S.A - Business Insurance and Reinsurance Company
PertinenceIARD Incendie Accidents Risques Divers
L'ASSURANCE AUTOMOBILE
Par ce contrat, nous garantissons la Responsabilité Civile Obligatoire qui permet de compenser financièrement les dommages matériels et corporels subis par les tiers lorsque votre Responsabilité est engagée. Par ailleurs, nous pouvons aussi défendre nos Clients devant les tribunaux à la suite d'un Accident susceptible de...
Date: 2018-05-25 14:00:41
Site : http://www.bic.biThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance incendie / assurance rc chef d entreprise / assurance accident chef d'entreprise / assurance risque d'entreprise
Quels sont les besoins en assurances de l'entreprise ...
PertinenceQuels sont les besoins en assurances de l'entreprise ?
les trois étapes clés à connaître. L'assurance est-elle obligatoire ? Les différentes garanties. Qui consulter ? La place du micro-entrepreneur.
Trois étapes indispensables à connaître :
Trois étapes indispensables avant de se poser les bonnes questions.
1ère étape : listez les événements susceptibles de...
Date: 2013-05-07 13:02:27
Site : http://www.kernassurances.frAssurances décès-invalidité: parce que les patrons ne sont ...
PertinenceLe sujet est certes sensible, voire tabou, mais le décès ou l'invalidité d'un chef d'entreprise doit absolument être anticipé. Dans le cas contraire, c'est l'existence même de la société qui est menacée. Enjeux Les Echos, juillet-août 2015
Une chute malencontreuse dans une salle de sport, le 1er mai dernier et David Goldberg, 47 ans, patron emblématique de SurveyMonkey - plus de 500...
Site : https://www.lesechos.fr
Prévoyance santé : contrat prévoyance et assurance santé
Pertinencecontrat prévoyance et assurance santé
Système d'assurance-maladie en France
Le régime général est l'assureur solitaire de 4 personnes sur 5 en France. Il concerne les travailleurs salariés du secteur privé.
La Mutualité Sociale Agricole prend en charge les exploitants et les salariés agricoles.
Régime social des indépendants
Le Régime social des...
Site : http://www.xn--prvoyance-sant-ckbm.com
Lex4You - Monsieur Dupont, dirigeant d’entreprise, explore ...
PertinenceL'effervescence des mesures de fin d'année fait place à l'annonce d'une Belgique en récession. Un ralentissement de l'économie qui donne à réfléchir à notre dirigeant d'entreprise, Monsieur Dupont. Son questionnement porte, plus particulièrement, sur la problématique de la pension des indépendants...
La pension légale des indépendants est en effet assez maigre. Il leur est dès lors...
Date: 2018-06-24 08:36:56
Site : securex.euThèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise belgique / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / assurance vie chef d'entreprise
Devis En Ligne Assurance Auto Mma - Searchassurance
PertinenceDevis En Ligne Assurance Auto Mma
Calling, la mise à jour est livré avec voiture prête build RC inclus:
- RC carrosserie / châssis
- Coque mma auto en devis assurance ligne peinte
Vous ne devez pas les paiements médicaux si quelqu'un sur le web.
- Coque mma auto en devis assurance ligne peinte
Vous ne devez pas les paiements médicaux si quelqu'un sur le web.
Procéder à une mma auto en...
Site : http://storeproteine.xyz
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto pas cher / devis d'assurance moto en ligne / comparateur d'assurance auto en ligne / compagnie d'assurance auto pas cher / devis d'assurance auto jeune conducteur
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
PertinenceChez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !
L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...
Site : https://www.dpmassurances.be
Prévoyance Madelin, TNS et chef d'entreprise - Assurance ...
PertinenceObtenez des garanties fortes en comparant les professionnels de l'assurance spécialistes des questions de prévoyance Madelin, remplissez le formulaire de demande de devis ci-dessous (comparatif gratuit & sans engagement) :
L'objectif des contrats Madelin
Instaurée le 11 février 1994, la loi Madelin est un dispositif qui s'adresse aux travailleurs non-salariés. Ce dispositif permet la...
Site : assurance-tns.net
Groupe des Assurances du Crédit Mutuel
PertinenceL'activité des ACM en France
Le Crédit Mutuel et le CIC : les bancassureurs
Des interlocuteurs de proximité
Avec la digitalisation croissante de l'économie, la relation des banques avec leurs clients se modifie en profondeur. Les clients veulent pouvoir souscrire à distance l'essentiel des produits bancaires ou d'assurance, mais ils sont aussi demandeurs d'une relation plus personnalisée...
Site : http://rapportannuelacm.fr
Financements auto pour les professionnels - cetelem.fr
PertinenceFinancement auto pour les Professionnels
pour tous les types d'usage
Parce que votre projet, qu'il soit professionnel ou privé, est toujours unique, Cetelem vous propose une gamme de financements auto sur mesure. Commerçant, artisan, profession libérale, VRP, chef d'entreprise ou société, vous bénéficiez grâce à notre réseau de concessionnaires agréés d'une analyse experte et de...
Site : cetelem.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / axa assurance chef d'entreprise / liste des entreprise d assurance / assurance accident chef d'entreprise
Les assurances - Autisme France
PertinenceCette rubrique est la vôtre
Votre témoignage nous intéresse.
Rédigez quelques lignes que nous publierons en respectant votre anonymat. Cliquez ici
> Vos droits > Les assurances
Affiliation à la sécurité sociale
L'enfant handicapé, en tant qu'ayant droit de l'assuré, bénéficie des prestations en nature de l'assurance maladie.
Par ailleurs, après orientation de la...
Site : http://www.autisme-france.fr
Sinistre - Belfius Assurances
PertinenceBelfius Assurances est attentive aux besoins de ses clients et développe constamment de nouveaux moyens qui doivent vous permettre, en qualité de client, de bénéficier du service que vous méritez.
Description du processus de règlement de sinistre
Accidents Corporels
1) La déclaration du sinistre
Que doit fournir l'assuré à la compagnie ?
Un formulaire de déclaration le plus complet...
Site : http://www.belfius-assurances.be
Thèmes liés : l assurance auto / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance auto en cas d'accident responsable / assurance auto au tiers en cas d'accident / assurance auto en cas d'accident corporel
Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien ...
PertinenceAssurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire - 123ASSURANCE.COM
123ASSURANCES.COM
Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire
Assurance complément de revenus pour SALARIES avec www.123assurances.com
Assurance Arrêt de Travail pour SALARIES sur www.123assurances.com
Pourquoi souscrire une assurance Arrêt de travail ? La réponse est sur...
Date: 2017-10-01 09:01:40
Site : 123assurances.comPrévoyance chef d'entreprise
PertinenceQuelle retraite pour les chefs d'entreprise
Tout le monde est conscient du déséquilibre du système des retraites, mais savez-vous qu'un chef d'entreprise perçoit en moyenne une retraite d'à peine 50 %* de ...
P'TIT DEJ ATELIER N°3 "Prévoyance du chef d'entreprise ...
Le Club BSF organise un p'tit dej atelier sur la prévoyance du chef d'entreprise le mardi 28 Novembre de 8h à 10h au 4 rue...
Date: 2018-06-24 08:04:58
Site : http://prevoyance-entreprise.orgAssurance collective prevoyance entreprise
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Assurance collective prevoyance entreprise
<- Retour au guide
Assurance-vie : comparez toutes les assurances-vie du marché
Assurance vie : Exclusif ! Choisissez votre assurance vie en fonction des frais, taux, rendements...Tout sur l'assurance vie : fiscalité, succession, multisuppo...
Assurance societe - assurance entreprise - comparateur...
Date: 2018-03-08 07:14:23
Site : http://prevoyance-entreprise.orgVérification des permis de conduire en entreprise : êtes ...
PertinenceRechercher un article
Vérification des permis de conduire en entreprise : êtes-vous en conformité avec la législation ?
L'anecdote revient fréquemment « ce collaborateur a perdu son permis sans nous informer, il a été licencié pour faute »... avant d'en arriver à ces extrêmes, Direct Fleet vous apporte un éclairage sur la législation en vigueur et vous propose des conseils pour...
Site : http://www.direct-fleet.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
PertinenceTCAS - Taxe sur les conventions d'assurances - Tarif - Assurances contre l'incendie
Les assurances contre l'incendie couvrent, d'une part, les biens de nature diverse, d'autre part, les risques agricoles non exonérés.
I. Généralités relatives aux assurances contre l'incendie
L'assurance contre l'incendie a pour but d'indemniser des dommages matériels directement causés par le feu....
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / estimation d'assurance automobile / assurance professionnel de l'automobile / estimation d'assurance habitation / devis gratuit d'assurance habitation
CPA Plus de 2,54 milliards de sinistres payés entre 2010 ...
PertinencePlus de 2,54 milliards de sinistres payés entre 2010 et 2014
La compagnie d'assurances de droits camerounais débourse plus de 636 millions de FCFA chaque année pour dédommager les victimes.
De 2010 à 2014, la Compagnie professionnelle d'assurance(CPA) a déboursé pas moins de 2,54 milliards de FCFA pour l'indemnisation des sinistres. Soit plus de 636 millions de FCFA ...
Site : http://christian-happi.over-blog.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance multirisque professionnelle / compagnie d assurance professionnelle / societe de l assurance automobile / assurance accident chef d'entreprise / assurance professionnel de l'automobile
Grandes lignes du nouveau code des assurances de la RDC ...
PertinenceDans sa trajectoire d'assainissement du climat des affaires et de sécurisation des investissements privés, la République Démocratique du Congo, (« RDC »), vient de clôturer le processus de la réforme de son secteur des assurances, une des activités essentielles du développement économicosocial du pays. Cette réforme est consacrée par la Loi n° 15/005 du 17 mars 2015 portant Code des...
Site : http://www.lexology.com
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / assurance vie dirigeant d'entreprise / assurance groupe dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance dirigeant d'entreprise belgique
Le questionnaire, rien que le questionnaire - Dossier JA
PertinenceLe questionnaire, rien que le questionnaire
11/2014 - n° Revue : 0867
Rubrique : Dossier JA
Depuis plusieurs années, la Cour de cassation abritait une divergence de solution entre la deuxième chambre civile et la chambre criminelle. Depuis le 7 février, la Cour a unifié sa position : seule une question peut démontrer la mauvaise foi de l'assuré au regard de la...
Rapport de stage sur le thème: organisation comptable des ...
PertinencePREMIERE PARTIE : Présentation de la Générale
des assurances (GA-IARDT). 3
CHAPITRE I : Généralités sur la Générale des Assurances 5
I- Définition d'une compagnie d'assurances 5
II- Composition des organes 8
III- Fonctionnement de la Générale des Assurances 9
CHAPITRE II : Présentation des différents produits de la
GA- IARD. 12
I- Les assurances Construction, Multirisque et...
Date: 2017-05-11 11:18:11
Site : http://memoireonline.comPrevoyance entreprise capital deces - Devis Gratuit
PertinenceTous savoir sur Prevoyance entreprise vivinter - Retour au guide. Contact Toute demande concernant VIVINTER ou INTERIMAIRES SANTE, doit être adressée à votre ...
Capital invalidité,carcep prévoyance - Page 2
Bonjour j'ai fais une demande de capital invalidité a la carcep prévoyance il y à 5 mois, (complémentaire santé des chauffeurs routiers),mon dossier est complet ...
AGRI PRÉVOYANCE...
Date: 2018-06-24 07:42:36
Site : http://prevoyance-entreprise.orgAxa assurance collective prévoyance entreprise
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Axa assurance collective prévoyance entreprise
Tous savoir sur Axa assurance collective prévoyance entreprise
Agences Axa en Nord - Assurances
... Assurance décennale, Assurance collectives, santé collective et ... Assurances salariés, Assurances entreprise, Assurances ... Axa Assurances Huyssen ...
AXA | Activité vie, épargne,...
Date: 2018-06-24 06:21:55
Site : http://prevoyance-entreprise.orgAssurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
PertinenceAssurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site : https://selectra.info
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceArticle 38/1, CIR 92 (ex. d'imp. 2010)
§ 1er. Les avantages suivants constituent un avantage visé à l'article 38, § 1er, alinéa 1er, 25°, pour autant qu'ils ne sont pas octroyés en remplacement de la rémunération, de primes, d'avantages de toute nature ou de toute autre allocation quelconque :
1° l'intervention de l'employeur ou de l'entreprise dans les titres-repas qui répondent aux...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : assurance vie dirigeant d'entreprise / changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / assurance dirigeant d'entreprise taxation / assurance dirigeant d'entreprise definition / assurance dirigeant d'entreprise belgique
Indemnisation suite prejudice ht ou ttc / Reglement des ...
Pertinence4305 message(s) , Inscription le 23/04/2011
La loi ne s'étend pas sur les modalités de règlement de l'indemnité. Elle se contente de préciser que le règlement doit avoir lieu dans le délai convenu, sans le fixer. Cette indication oblige cependant les assureurs à en prévoir expressément un.
Si la réparation des dommages est effectuée par une entreprise assujettie à la TVA,...
Site : experatoo.com
Thèmes liés : assurance mutuelle contre l'incendie / assurance contre l incendie / assurance professionnel de l'auto / l assurance voiture / l assurance auto
Convention d'Entreprise / Règlement Intérieur - syndicat ...
PertinenceConvention d'Entreprise / Règlement Intérieur
Nous ne dépendons pas de convention collective, et avons donc notre propre convention d'entreprise.
Le présent manuel est destiné à régir les droits et obligations du personnel de la société Eurotunnel Services GIE (ESGIE) de catégorie de grade A à L. Ces dispositions sont un complément à celles du Code du Travail et précisent les...
Date: 2017-05-16 23:14:18
Site : http://www.fo-et.frThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie
Conjoints-collaborateurs : extension de l'assurance AT/MP
PertinenceL'extension de l'assurance volontaire AT/MP aux conjoints collaborateurs
30 décembre 2014
A partir du 1er janvier 2015, les conjoints collaborateurs pourront, dans certains cas, adhérer et cotiser au dispositif d'assurance volontaire prévu au titre des ATMP.
La nouveauté
Le décret n°2014-1340 du 6 novembre 2014, publié au Journal officiel du 8 novembre suivant, vient...
Site : http://www.info-risques-professionnels.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance volontaire maladie professionnelle / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
Texte sans titre | AIDA
Pertinence1.2.2.2 Sauf indication explicite contraire, le signe "%" représente dans l'ADR :
pour les mélanges de matières solides ou de matières liquides, ainsi que pour les solutions et pour les matières solides mouillées par un liquide, la partie de masse indiquée en pourcentage rapporté à la masse totale du mélange, de la solution ou de la matière mouillée ;
pour les mélanges de gaz...
Date: 2017-10-06 15:05:56
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : assurance accident chef d'entreprise / assurance en cas d'accident de travail / assurance vehicule d'entreprise / assurance vehicule d entreprise / assurance que faire en cas d'incendie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / estimation d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
PertinenceUne question?
** BONNES VACANCES **
Si vous en profitez pour préparer votre départ en retraite...nous sommes disponibles en juillet et août par mail ou tél
Daniel FLAUGERE 06 60 83 61 53
RAPPEL : A l'intention des Chefs d'Etablissement
Depuis 2005 si vos salaires cumulés (Etat-OGEC) dépassent le plafond de la SS (2516 EUR/mois brut en 2005- 3218 EUR brut/mois en 2016) vous...
Site : http://retraiteenseignementprive.com
Thèmes liés : assurance retraite chef d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : assurance vehicule d'entreprise / estimation d'assurance habitation / contrat d'assurance pour entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise
Compagnies d’assurance - AutoKerber
PertinenceAucun commentaire pour le moment
Relations réelles avec des compagnies d'assurance
Tout le monde sait que même ayant CASCO il n'est pas facile de faire les affaires avec les compagnies d'assurance (CA), mais sans pare-brise, miroirs rétroviseurs on ne doit pas conduire.
Ne comptez pas beaucoup sur nos CA. Nos clients avec CASCO qui ont payé 150000 roubles pour la police peuvent le prouver....
Site : http://autokerber.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / toutes les compagnies d'assurance auto / compagnie d assurance auto la moins chere / liste de compagnie d'assurance auto / compagnie d assurance auto
LOI - WET
PertinenceArt. 5 . § 1. Montant du cautionnement.
Le cautionnement répond des obligations de l'adjudicataire jusqu'à complète exécution du marché. Il est fixé à 5 pour cent du montant initial du marché.
(L'assiette du cautionnement des marchés de fournitures et de services à conclure sans indication d'un prix total est fixée dans les documents du marche. A défaut, l'assiette...
L’assurance automobile en Algérie en pole position
PertinenceL'assurance automobile en Algérie en pole position
Le Conseil national des assurances (CNA), présentant le bilan d'activités des assureurs pour le premier semestre de l'année en cours, a fait ressortir, lors d'une rencontre avec la presse, que le chiffre d'affaires du secteur a enregistré une légère hausse de l'ordre de 2,24% par rapport à la même période de l'année dernière, soit...
Date: 2015-05-18 07:46:50
Site : http://www.algerie-monde.comThèmes liés : l'assurance automobile en algerie / l'assurance automobile est elle obligatoire / l'assurance automobile / l assurance automobile / assurance mutuelle contre l'incendie
Impôts 2017 : comment déclarer un salaire, une pension de ...
PertinenceLes montants des salaires, pensions ou rentes sont préimprimés sur les déclarations 2042 - version simplifiée ou normale - en page 3, cadre 1. Le contribuable doit les vérifier, éventuellement les corriger et les compléter, notamment en cas de cumul de revenus de sources différentes ou d'option pour la déduction des frais réels. Notre fiche pratique fait également le point sur les...
Site : votreargent.lexpress.fr
DOCUMENTAIRE / DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME D’ASSURANCE DE L ...
PertinenceInitiative de CE-JILAP, CEDH et OHJ;
un espace de plaidoyer pour la réforme de la Justice en Haïti.
Ferme d'expérimentation et de démonstration apicole d'Anse-à-Veau, modernise l'apiculture, soutient les associations de paysans apiculteurs et vous offre ses produits naturels : ldromel l'Ansavelais, sirop de miel, vinaigre et bougies Rocher Laval.
Ferme d'expérimentation et de...
Date: 2017-03-31 19:10:49
Site : http://www.enfolien.netThèmes liés : assurance professionnel de l'auto / toutes les compagnies d'assurance auto / assurance maladie chef d'entreprise / assurance accident chef d'entreprise / remboursement assurance auto en cas d'accident
L’Assurance Maladie et les CPAM recrutent en 2018
PertinenceRecrutements sur concours : comment s'inscrire ?
L'Assurance Maladie gère cinq types d'assurances obligatoires : maladie, maternité, accidents du travail-maladies professionnelles, invalidité et décès.
Pour conduire ses missions, elle s'appuie entre autres sur 101 caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en France métropolitaine ainsi qu'une caisse commune de sécurité sociale (CCSS...
Site : https://vocationservicepublic.fr
Thèmes liés : assurance maladie chef d'entreprise / assurance deces accident et maladie / assurance deces invalidite et maladie / assurance maladie professionnel de sante telephone / assurance maladie professionnel sante
Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
PertinenceéLIGIBILITé
Peut adhérer à BNP Paribas Atout Emprunteur toute personne physique ou morale résidant ou dont le siège se situe dans un État faisant partie de l'Espace Économique Européen, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna ou en Principauté de Monaco et contractant un ou plusieurs prêts auprès de BNP Paribas (y compris Hello bank!) ou de l'une...
Site : https://prev-m-wev1s1-apv1s1.canalnet-pro.bnppari ...
Déclarer l'accident du travail d'un salarié
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Site : http://commerce.chefdentreprise.com
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / caisse assurance retraite sante travail
Cabinet d’expertise comptable à Arles - Eric Moya ...
PertinenceL'accident du travail
Dans les petites entreprises, la survenance d'un accident du travail représente presque toujours une crise à gérer ainsi qu'une source de stress pour le chef d'entreprise. Afin d'en limiter les effets négatifs, il est nécessaire de le gérer avec rigueur et d'en connaître toutes les conséquences.
Des démarches sont à effectuer par le salarié et...
Site : http://www.expert-comptable-arles-moya.fr
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance vie chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise
CCT dans la branche suisse des techniques du bâtiment ...
PertinenceChamp d'application du point de vue territorial
S'applique à toute la Suisse sauf les cantons de Genève, de Vaud et du Valais dans la mesure où ils sont soumis à une autre CCT entre les parties contactantes.
Article 3.1
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
Dispositions DFO s'appliquent à tous les employeurs des secteurs du chauffage, du froid, de la climatisation, de la...
Site : http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise