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resiliation contrat d'assurance sante
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ASSURANCE FRONTALIER SUISSE - Assurance frontalier ...
PertinenceAssurance frontalier : Avantages de votre contrat STS (Santé Tarif Suisse)
Votre souscription est viagère :
L'assureur du contrat assurance maladie frontalier ne peut résilier votre contrat (sauf en cas de non paiement de vos cotisations ou de fausse déclaration à la souscription).
Pas d'avance de frais :
Tiers payant pharmacie en France : vous...
Date: 2014-02-10 11:19:21
Site : http://assurancefrontalier.comThèmes liés : assurance sante frontalier / assurance sante france suisse / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / assurance sante suisse
Credit Auto: Guides at Conseils - idee-prets.com
PertinenceSi les mensualités de votre crédit actuel vous pèsent trop fortement, songez à un rachat de crédit pour soulager votre budget.
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Comment obtenir un crédit voiture ?
Une des meilleures façons d'atteindre votre but en voulant acheter une voiture sera d'obtenir un prêt voiture. Il fonctionne comme un prêt personnel, mais la...
Site : http://idee-prets.com
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net
PertinenceBAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU
Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.
Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.
Champ du contrat type : le présent contrat type de location...
Date: 2017-12-03 18:31:58
Site : http://www.fbls.netS'installer en Suisse - Centre hospitalier universitaire ...
PertinenceTourisme autour du lac Léman .
Agenda culturel : cinéma, musique, enfants, théâtre, divertissements, expositions.
N'hésitez pas à prendre également contact avec l'Administration des ressources humaines du CHUV, au +41 21 314 5111.
Banques et paiements
Pour ouvrir un compte bancaire, vous aurez besoin d'un passeport et d'un permis de résidence. Cela signifie que vous ne pourrez pas ouvrir...
Date: 2017-03-28 07:11:40
Site : http://www.chuv.chThèmes liés : assurance sante pour l'etranger pas cher / contrat d'assurance habitation pas cher / assurance sante a l'etranger / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / assurance pour voiture de location a l'etranger
Assurance santé pour animaux
Pertinence27 mai 2013 à 23h15
En réponse à somakeup
ça fait 720 euros par mois et non 1200 , mais jsuis tellement triste et en colère de cette situation pffff
60 euros par mois. Ca fait 720 euros a l annee
Vu l age des chiens. Ca fait 14 400 euros de donné a l assurance ...
28 mai 2013 à 10h36
En réponse à cetoumoy
60 euros par mois. Ca fait 720 euros a l annee
Vu l age des chiens....
Date: 2014-06-21 16:20:44
Site : http://animaux.aufeminin.comThèmes liés : assurance chien chat plus 8 ans / assurance sante animaux comparatif / assurance soins sante animaux / assurance sante chien chat / assurance sante animale la poste
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
PertinenceUne question?
** BONNES VACANCES **
Si vous en profitez pour préparer votre départ en retraite...nous sommes disponibles en juillet et août par mail ou tél
Daniel FLAUGERE 06 60 83 61 53
RAPPEL : A l'intention des Chefs d'Etablissement
Depuis 2005 si vos salaires cumulés (Etat-OGEC) dépassent le plafond de la SS (2516 EUR/mois brut en 2005- 3218 EUR brut/mois en 2016) vous...
Site : http://retraiteenseignementprive.com
Thèmes liés : assurance retraite chef d'entreprise / prise en charge assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / obligation assurance comite d'entreprise
VEFA Immobilier : trouver un logement neuf à prix direct ...
PertinenceEco-énergétique
VEFA Immobilier sélectionne minutieusement ses biens immobiliers afin de ne proposer que des logements de qualités. Son indépendance vis à vis des promoteurs lui donne une totale liberté dans le choix des biens qu'elle propose.
L'un des avantages principaux de l'achat d'un bien immobilier neuf est qu'il n'y a aucun travaux à réaliser. L'emménagement est immédiat car...
Comment classer efficacement ses documents ? 10 idées clés.
PertinenceCourrier, factures, papiers administratifs... chaque jour, nous recevons des papiers à traiter et à conserver. Comment les classer et traiter de manière rapide et efficace ? Comment les conserver pour les besoins futurs ? Comment s'assurer que nous avons bien régler ce qui doit l'être ? Voici 10 bonnes pratiques à adopter pour ne plus perdre de temps mais les gérer efficacement !
1. Prenez...
Site : http://blog.thisga.com
Thèmes liés : versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d'assurance habitation credit mutuel / resiliation contrat d'assurance habitation / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / vente d'un bien immobilier assurance
Les démarches administratives pour les enseignants ...
PertinenceLivret d'accueil du vice rectorat de Mayotte pour les nouveaux arrivants en 2015
A la suite du mouvement des mutations interacadémiques, vous avez obtenu votre affectation à Mayotte. Sachez que maintenant, vous allez devoir suivre de près l'ensemble des démarches jusqu'à votre départ à Mayotte dans quelques mois.
Vous allez vous poser beaucoup de questions et je souhaitais vous faire...
Site : http://www.guiguivalie.com
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance voiture / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Assurance de pret immobilier pas cher - Devis en ligne
PertinenceDéfinitions assurance prêt
Le lexique ci-dessous est à votre disposition pour une parfaite compréhension des termes techniques utilisés.
Accident : Toute atteinte corporelle médicalement constatée, non intentionnelle de la part de l'Assuré et provenant de l'action soudaine et imprévisible d'une cause extérieure. Les malaises cardiaques, les infarctus du myocarde, les spasmes...
Site : https://www.assurance-de-pret-moins-cher.fr
Convention d'Entreprise / Règlement Intérieur - syndicat ...
PertinenceConvention d'Entreprise / Règlement Intérieur
Nous ne dépendons pas de convention collective, et avons donc notre propre convention d'entreprise.
Le présent manuel est destiné à régir les droits et obligations du personnel de la société Eurotunnel Services GIE (ESGIE) de catégorie de grade A à L. Ces dispositions sont un complément à celles du Code du Travail et précisent les...
Date: 2017-05-16 23:14:18
Site : http://www.fo-et.frThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance en cas d'accident de travail / contrat assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie
Contrat obsèque - societemcp.fr
PertinenceLe contrat obsèque
Il est aujourd'hui tout à fait courant de régler ses obsèques à l'avance, pour libérer les siens, le jour venu, de tous soucis d'organisation et de financement.
Même si la souscription d'un contrat obsèques reste une affaire personnelle, même si l'on n'y est pas obligé, de plus en plus de personnes sont attirées par ce type...
Date: 2015-01-29 16:18:57
Site : http://www.societemcp.frThèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / garantie deces contrat assurance vie / comment resilier un contrat d'assurance complementaire sante / versement d'une assurance vie apres un deces / versement capital deces assurance vie
MTRL Mutuelle mon espace personnel - comptemutuelle.com
PertinenceCelle-ci propose des produits dans le domaine de l'assurance auto, habitation, prévoyance et santé. Pour connaitre les offres et accéder à votre espace personnel de la Mutuelle MTRL, visitez le site https://www.monespassur.fr/mtrl/fr/.
Découvrez dans ce qui suit les étapes de connexion à votre compte en ligne et comment contacter votre mutuelle en cas de problèmes. Un guide d'aide à la connexion facile et simple.
Connexion à mon espace personnel Mtrl mutuelle
Profitez de votre compte en...
Site : https://comptemutuelle.com
Thèmes liés : changer d'assurance auto avant la date anniversaire / resiliation contrat d'assurance habitation / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d'assurance mutuelle sante
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
PertinenceBonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...
Site : http://professionnel.documentissime.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente ordonnance règle une matière visée à l'article 39 de la Constitution.
Art. 2 . Pour l'application de la présente ordonnance, l'on entend par :
1° Code : le Code bruxellois du Logement tel qu'adopté par l'ordonnance du 17 juillet 2003 ;
2° Gouvernement : le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.
Art. 3 . A l'article 2, § 1er, du...
Mutuelle complementaire santé devis mutuelle comparateur
PertinenceQuel type de formule souhaitez-vous ?
Petit budget une bonne couverture a petit prix
Meilleur rapport qualité/prix ajustée a vos besoins
Haut de Gamme remboursement optimum, une complementaire santé optimum
Date de prise en charge souhaitée
Quelle est la date anniversaire de votre contrat ?
Pour vous joindre
Votre numéro de téléphone
Comparateur de mutuelles santé, dépensez moins !
Site : mutuellesmutuelle.com
Resiliation mgen (mutelle) et assurance pret immo et ...
PertinenceRésiliation complémentaire mgene mais conserver assurances habitat chômage décès
Comme la loi m'y autoriserait, je souhaiterais quitter la complémentaire santé de la MGEN pour celle de mon conjoint plus avantageuse (mutuelle d'entreprise APRIL).
Par-contre je souhaiterais conserver, ainsi que mon compagnon, les assurances obtenues grâce à la MGEN concernant le prêt habitation.
J'aurais bien quelques réponses sur internet aux adresses...
Site : onmeda.fr
Thèmes liés : assurance de pret mgen / resiliation contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat assurance complementaire sante / contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Une mutuelle santé sans engagement de durée est-elle possible?
Pertinence6 Oct. 2017
Une mutuelle santé sans engagement de durée est-elle possible?
L'exigence de certains à la recherche de la meilleure couverture et du meilleur remboursement les pousse à demander l'existence d'une mutuelle sans engagement de durée. Ce type de garantie est prévu par certaines mutuelles et elle est assortie de certaines conditions supplémentaires.
Une période d'essai payante
Site : http://www.mutuellesante.org
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / assurance mutuelle sante devis / mutuelle assurance sante difference
Mutuelle AMAGUIZ - Devis mutuelle
PertinenceMutuelle AMAGUIZ
13 juin 2013
La mutuelle AMAGUIZ appartient à Groupama et qui trouve son siège à Nantes. Elle a été créée en 2008 et est devenue très populaire grâce à ses publicités animées par l'acteur Jean Rochefort.
Ses produits sont commercialisés sur Internet exclusivement, donc ils sont proposés à des prix très compétitifs.
Ils concernent une complémentaire santé,...
Site : http://www.devismutuelle.org
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / contrat d'assurance mutuelle sante / assurance mutuelle complementaire sante / assurance mutuelle sante devis / l'assurance automobile en france
Assurance du prêt qui finance l'achat de la pharmacie
PertinenceCONSEILS PRATIQUES SUR L'ASSURANCE QUI COUVRE LE PRÊT D'ACHAT DE VOTRE OFFICINE
(par A. OLLIVIER - Courtier en assurance et Formateur en Centre de gestion agréé)
Elles (ndlr : les assurances prêt) sont exigées par tous les organismes bancaires lors de l'obtention du prêtd'acquisition de l'officine :
Décès / P.T.I.A. (Perte Totale et Irréversible d'Autonomie)
I.P.T. (Invalidité Permanente Totale)
I.T.T. (Incapacité Totale de Travail avec Franchises de30 ou 90 jours)
Quatre Conseils :
Donner la préférence...
Site : http://www.achat-de-pharmacie.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / conseil assurance pret / courtier en assurance de pret
Modèle de contrat Bail en meublé : résidence principale du ...
PertinenceBail en meublé : résidence principale du locataire
Etienne PETIT
Auteur du modèle de contrat Bail en meublé : résidence principale du locataire
Etienne Petit, Avocat à la Cour, intervient principalement en droit économique et, en particulier, en droit de la publicité et de la promotion des ventes. Auteur de très nombreux articles sur le sujet, il a publié, en 2012, le Guide du...
Site : http://www.modelo.fr
Thèmes liés : contrat d assurance logement / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Radié de son assurance sans raison valable - lunion.fr
Pertinenceconsommation
Radié de son assurance sans raison valable
SOCIETE. Un accident en appelle un autre... c'est le raisonnement des compagnies d'assurance qui résilient les contrats de leurs clients dès qu'il leur arrive un peu trop d'événements.
Par L'union |
Lecture zen
Un accident passe encore. Deux accidents font entrer sur la liste noire. Trois accidents et c'est la porte. La plupart des...
Site : http://www.lunion.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / pas d assurance voiture / contrat d'assurance voiture / l assurance voiture / resiliation contrat d'assurance sante
prix assurance entreprise sarl - assurancepour.com
Pertinenceprix assurance entreprise sarl
Outre ces deux nations, réunit aussi l'Allemagne, grand favori de la finale 1996 a tourné une nouvelle fois à inquiéter la défense française passait de peu à la baisse cette semaine après la condamnation de huit cadres jugés coupables d'avoir manipulé les comptes et plans d'épargne retraite individuel pourraient toutefois renoncer à Britsaver. Le montant...
Site : http://www.assurancepour.com
Thèmes liés : prix assurance entreprise sarl / prise en charge assurance comite d'entreprise / assurance retraite chef d'entreprise / resiliation contrat d'assurance habitation / prix assurance entreprise individuelle
Assurance chien et chat Crédit Mutuel - Animaux-Relax.com
PertinenceLa formule Crédit Mutuel pour un chien :
Exemple d'un remboursement pour un chien :
Gromit a beaucoup vomi et a eu des diarrhées, le vétérinaire en conclu à une gastro-entérite, un traitement est mis en place afin de stopper les symptômes et d'éviter la déshydratation. La consultation et le traitement coûtera à son maître 85 euros.
Avec la mutuelle animaux Crédit Mutuel et sa prise...
Date: 2017-10-06 13:55:18
Site : animaux-relax.comAssurance de prêt emprunt supérieur à 500 000 € - Gros ...
PertinenceProduit Assurance de prêt gros capitaux
Assurance de prêt emprunt supérieur à 500 000 EUR
Assurance de prêt gros capitaux De 500 000 EUR jusqu'à 15 millions d'euros
Vous vous lancez dans un projet immobilier d'envergure ?
Le capital que vous empruntez est supérieur à 500 000 EUR ?
Découvrez l'assurance de prêt APRIL qui couvre les emprunts jusqu'à 15 millions d'euros...
Date: 2017-08-15 19:51:12
Site : http://www.april.frAssurance animaux : L’assurance Responsabilité Civile pour ...
PertinenceVous obtiendrez ensuite votre contrat définitif
Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :
- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet
- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité
- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne
- Vous n'aurez pas besoin...
Site : eca-assurances.com
Thèmes liés : assurance securite sante animal / assurance soins sante animaux / assurance sante animal / l'assurance complementaire sante en france / animaux assurance
Le comité d'entreprise et le financement de la ...
PertinenceBienvenue sur notre blog !
Nous sommes un cabinet d'expertise comptable ayant pour mission d'assister votre comité d'entreprise.
Notre équipe d'experts et de professionnels en droit social et gestion d'entreprise intervient, sur la France entière, dans le cadre de missions légales, entièrement rémunérées par votre employeur ainsi que dans le cadre de missions contractuelles, financées...
Site : https://www.lesexpertsduce.fr
Thèmes liés : prise en charge assurance comite d'entreprise / devis assurance comite d'entreprise / contrat assurance comite d'entreprise / comite d'entreprise assurance maladie / obligation assurance comite d'entreprise
Comparateur Mutuelle Senior - ma-mutuelle-sante.eu
PertinenceCe qu'il faut retenir
Une mutuelle pour senior : une protection indispensable
La retraite est la promesse de longues et belles années pour profiter de la vie après s'être pleinement consacré au travail. Mais c'est aussi l'âge où les ennuis de santé se multiplient et les frais de santé augmentent. On constate en outre que les seniors font plus souvent appel à des médecins spécialistes...
Site : http://ma-mutuelle-sante.eu
Thèmes liés : comparatif de mutuelle senior / contrat d'assurance mutuelle sante / comparatif mutuelle complementaire sante que choisir / comparateur prix mutuelle complementaire sante / comparatif de mutuelle complementaire sante
Groupama Espace CLIENT - Connexion à son Espace www ...
PertinenceLe contenu de votre message :
Chaque message est soumis à une équipe de modération. Les cases ci-dessus vous permettent d'ajouter un message sur le site espace-client.net, ce n'est pas un formulaire de contact pour joindre une société ou une personne. Votre message sera visible de tous, les messages comportant des données personnelles (autre qu'un prénom) ne seront pas publiés. Pour...
Site : espace-client.net
Thèmes liés : pas d assurance voiture / resiliation contrat d'assurance sante groupama / demande de resiliation de contrat d'assurance voiture / contrat d assurance vie en ligne / resiliation contrat d'assurance complementaire sante
Assurance de prêt pour personnes malades, Assurance ...
PertinenceBienvenue chez SOS AERAS, spécialiste de l'assurance de l'emprunteur présentant un risque aggravé de sante pour emprunter
Souscrire une assurance de prêt après une maladie ou un accident vous semble difficile ? Nous allons essayer de vous simplifier cette démarche.
o Vous envisagez de souscrire un emprunt ?
Vous pensez présenter un risque aggravé de santé ? Surtout, prenez les...
Date: 2017-05-16 19:00:08
Site : http://www.sos-aeras.comThèmes liés : assurance pret apres probleme sante / assurance maladie sante / comparateur d'assurance pas cher / assurance pret emprunteur / cancer assurance pret
Modèle de contrat Bail en meublé : location à un étudiant
PertinenceBail en meublé : location à un étudiant
Etienne PETIT
Auteur du modèle de contrat Bail en meublé : location à un étudiant
Etienne Petit, Avocat à la Cour, intervient principalement en droit économique et, en particulier, en droit de la publicité et de la promotion des ventes. Auteur de très nombreux articles sur le sujet, il a publié, en 2012, le Guide du nouveau droit de la...
Site : http://www.modelo.fr
Thèmes liés : contrat d assurance logement / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
Mutuelle complementaire De Santé complementaire ...
PertinenceMutuelle étudiante
Mutuelle complémentaire
Les mutuelles ont généralement pour objectif de compléter les prises en charge sanitaires du régime obligatoire. C'est aussi la raison d'existence de la Mutuelle complémentaire. Le comparateur de couverture maladie que nous vous proposons vous permet ainsi de selectionner la meilleure complementaire actuelle pour vos depenses de...
Site : mutuelle-complementaire.net
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Demandes de soumissions pour vos travaux de construction ...
PertinenceLe Guide Perrier recommande des entrepreneurs honnêtes et compétents en rénovation résidentielle et construction de maison neuve Nous avons sélectionné pour vous des entrepreneurs spécialisés en pose, sablage et vernissage de planchers de bois de... lire la suite »
Isolation - Isolants / Entrepreneur (s) recommandés du Québec / Isoler les murs, le toit, une maison
Entrepreneurs...
Site : http://www.guideperrier.com
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Location de services Métal VD - tempdata.ch
Pertinence0.3% du salaire
Les cotisations professionnelles sont encaissées sur la base de la somme des salaires AVS par l'Association paritaire éxécution, formation continue et fonds social.
Le financement est assuré par les travailleurs et les employeurs soumis à la CCT. Les montants seront perçus auprès des employeurs sur la base de la masse salariale selon le décompte AVS. Ils...
Site : http://www.tempdata.ch
Thèmes liés : controle gestion et entreprise assurance / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Le burnout est-il une «maladie professionnelle»? - Planete ...
PertinenceLe burnout est-il une «maladie professionnelle»?
Dernière mise à jour 19/05/16 | Article
© istockphoto.com/grinvalds
Marc Hochmann Favre
Le burnout est caractérisé par un épuisement émotionnel, une distanciation et une baisse de la performance personnelle. Il n'existe actuellement pas de définition communément admise du burnout, cet état n'étant d'ailleurs pas reconnu dans les...
Site : https://www.planetesante.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance maladie professionnel sante / assurance maladie professionnelle suisse / assurance maladie professionnelle / assurance accident non professionnelle
Comparatif assurance crédit : quelle assurance de prêt ...
PertinenceSG, CRÉDIT DU NORD / ORADEA
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE / SOGECAP
SPHERIA (GARANTIE EMPR. CRD)
Concernant le classement par catégories de distribution, les offres des mutuelles restent les meilleures en moyenne (82/100), suivies par celles des courtiers et agents d'assurance (80/100), celles des courtiers en crédit (76/100), puis par celles des offres dédiées aux professionnels...
Site : http://www.chuzeville.com
Procédures et règlements | umcm logement2
PertinencePROCÉDURES & RÈGLEMENTS [1]
La mission du Service de logement consiste à promouvoir l'intégration et la rétention étudiante à l'Université de Moncton en offrant aux étudiants un logement résidentiel sur le Campus ou à proximité de celui-ci qui est confortable, sécuritaire, compétitif aux taux du marché et qui donne à l'étudiant une qualité de vie qui enrichit son expérience...
Date: 2018-03-08 11:23:48
Site : http://www.umoncton.ca
Le bail d'habitation après la loi "ALUR"
Pertinence7 Voir aussi
1. Le champ d'application de la loi
Comme auparavant, la loi du 6 juillet 1989 modifiée (N° Lexbase : L8461AGH) s'applique à la location nue à titre de résidence principale ; en revanche, elle s'applique désormais à la location meublée à titre de résidence principale, qui était jusque là soumise à un régime plus souple prévu par l'article L. 632-1 du Code de la...
Date: 2017-03-14 23:15:05
Site : http://www.lagbd.orgThèmes liés : changer l'assurance d'un pret immobilier en cours / l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / contrat d assurance logement / resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation
Bail dérogatoire (précaire) - Contrat Modèle Gratuit
PertinenceLe présent bail porte sur des locaux (les « Lieux Loués ») dépendant d'un immeuble sis ________________ ______________________________, ________________ ________________, comprenant :
________________ pièces principales, d'une superficie de ________________ m², situé à(aux) étage(s) n°________________ ;
Les Lieux Loués constituent un immeuble indépendant.
Le Preneur...
Site : http://www.modelecontrat.fr
CCT dans la branche suisse des techniques du bâtiment ...
PertinenceChamp d'application du point de vue territorial
S'applique à toute la Suisse sauf les cantons de Genève, de Vaud et du Valais dans la mesure où ils sont soumis à une autre CCT entre les parties contactantes.
Article 3.1
Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise
Dispositions DFO s'appliquent à tous les employeurs des secteurs du chauffage, du froid, de la climatisation, de la...
Site : http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : assurance en cas d'accident de travail / assurance accident chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / contrat d'assurance pour entreprise / assurance retraite chef d'entreprise