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assurance construction maison individuelle
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Construction maison Clermont-Ferrand - TradiMaisons ...
PertinenceNouveauté dans la gamme TRADIMAISONS, ce modèle de plain-pied en "L" vous assurera fonctionnalité et confort de vie. Disponible en version 4 chambres avec garage incorporé.
Constructeur de maisons individuelles à Clermont-Ferrand
Depuis plus de 25 ans, TradiMaisons vous propose des maisons clé en main conformes à la RT 2012 dans le cadre du...
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Thèmes liés : assurance construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance maison construction / contrat d assurance maison
Maison individuelle : bien comprendre votre assurance ...
Cette plaquette s'adresse aux acquéreurs de maisons individuelles construites depuis moins de 10 ans. Elle rappelle l'objectif de l'assurance construction Dommages-Ouvrage qui n'est pas une assurance tous risques, mais qui existe pour protéger le...
Site : http://www.qualiteconstruction.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / maison de l assurance / assurance construction maison particulier
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Bernard ...
PertinenceMaisons Bernard Jambert) Le garant du constructeur qui se porte caution et qui assure la finition de la maison en cas de défaillance du constructeur (en l'occurence la CEGI pour Maisons Bernard Jambert) Le prêteur grâce à qui la maison est financée Quelles garanties vous apporte ce contrat ? Maisons Bernard Jambert, en tant que constructeur de maisons individuelles adhérant à...
Site : http://www.maisons-bernard-jambert.com
Thèmes liés : assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance chantier construction maison individuelle
Courtier Assur
PertinenceEn tant que professionnel de l'assurance et du crédit, nous vous conseillons au plus juste sur les solutions adaptées à vos besoins.
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Votre Courtier d'assurance et Crédit
Courtier Assur est courtier en assurance et crédit. Nos produits s'adressent aux particuliers et aux professionnels.
Notre expertise repose sur deux pôles : l'assurance et le crédit.
Assurance : mutuelle santé, mutuelle entreprise, assurance construction ( décennale, dommage ouvrage, assurance de constructeurs de maisons individuelles,...
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Assurance Dommage Ouvrage, Cambrai, Rgion Nord Pas de Calais
PertinenceAssurance DO, votre assureur dommage ouvrage à Cambrai - Hauts de France - Nord
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CLAMART SERVICES, Courtier d'assurances depuis 1986, s'est spécialisé depuis...
Site : http://www.assurance-do.fr
Constructeur de maisons ossature bois en Alsace (67,68 ...
PertinenceLa maison ossature bois par LUTZ
Performante, légère, solide, durable, esthétique, l'ossature bois offre aussi une grande liberté de conception et s'adapte à tous les types d'habitat. Elle est idéale aussi bien pour une construction neuve d'une maison que pour une extension ou un agrandissement. Grâce à son expérience dans les métiers du bois et ses métiers complémentaires,...
Site : https://www.lutz.alsace
Thèmes liés : assurance construction maison ossature bois / assurance construction maison bois / assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / assurance construction maison neuve
Construction de maisons 59, 62, rénovation, extensions de ...
PertinenceAssurances / Garanties :
Toutes nos réalisations bénéficient d'une assurance garantie adaptée à votre projet : Assurance décennale, Garantie de parfait achèvement (Convention de cautionnement garantissant la livraison au prix convenu), , Assurance dommages-ouvrage(SMABTP)...
BATI CONCEPT : Constructeur de maisons individuelles dans le Nord...
Date: 2018-03-08 06:11:06
Site : http://www.bati-concept.comThèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance construction maison neuve / assurance construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle
Accueil - Maison en bois massif ou une maison MOB
PertinenceMaisons à étage
POURQUOI ON APPELLE UNE MAISON EN BOIS MASSIF?
La maison en bois massif c'est une maison qui est vraiment fait entièrement en bois massif sans produits chimiques de très haute qualité et avec une grande précision pour un montage rapide et simple.
Nous pouvons avoir plusieurs épaisseurs du bois plus particulièrement du madrier profilé. La longueur du madrier est de 6...
Date: 2017-10-06 12:41:39
Site : http://maisondeluxebois.comThèmes liés : assurance construction maison bois / assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance maison construction / contrat d assurance maison
Constructeur de maison en kit à ossature en bois ...
Pertinencemaisons idea International»
Constructeur de maisons en kit à ossature en bois au Canada et à l'international
Établi solidement depuis 2003, Maisons IDEA est un manufacturier et maître constructeur reconnu au Canada et à l'international comme entreprise de premier choix dans la construction de maisons individuelles à ossature bois (MOB).
Notre grande distinction se caractérise par...
Site : http://www.maisonsideahouses.com
Thèmes liés : assurance construction maison ossature bois / assurance construction maison bois / assurance chantier construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle
Avocat immobilier et droit immobilier Paris 75006.
PertinenceAvocat Droit immobilier et Droit de la construction Paris
Bienvenue sur le site de Maître Pascal PERRAULT, Avocat au Barreau de Paris.
Maître Pascal PERRAULT est Avocat en droit immobilier à Paris.
Installé dans un quartier de Paris historiquement dédié au droit, Maître Pascal PERRAULT, Avocat conseil en immobilier, a développé depuis plus de vingt ans une compétence particulière en...
Site : http://pascalperrault-avocat.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage entreprise / vente d'un bien immobilier assurance / assurance de l immobilier
Maison Bois
PertinenceTrouvez le terrain parfait pour votre projet de
construction de maison parmi nos offres.
MAISON BOIS BAC PREMIUMS
L'acteur incontournable de la construction de maisons bois et écologique
Nos 15 années d'expérience dans la construction bois et écologique font de notre entreprise un acteur reconnu en région centre pour la qualité de ses constructions.
Les maisons Bac Premiums sont nées d'une volonté d'offrir au plus grand...
Site : http://www.maison-bois-bacpremiums.fr
Thèmes liés : assurance construction maison bois / assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance maison construction
Garanties en France — Wikipédia
PertinenceLes garanties portant sur les biens mobiliers[ modifier | modifier le code ]
L'acheteur d'un bien meuble peut bénéficier de trois garanties différentes, auxquelles s'ajoute l'obligation de délivrance conforme découlant des articles 1603 et 1604 du code civil .
la garantie contractuelle (Articles L211-15 et L211-16 du code de la consommation )
la garantie légale contre les vices cachés...
Date: 2017-03-27 01:39:39
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance / assurance d un bien immobilier / prix de l assurance voiture / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / prix d'assurance habitation
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage | Travaux.com
PertinenceAccueil > Mes droits > Assurances > Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
Tout savoir sur l'assurance dommages ouvrage
6 votes (4.17)
L'assurance dommages ouvrage est une garantie qui permet de toucher une indemnité couvrant les frais de réparation d'un dommage lié à la construction, sans avoir besoin d'attendre que la justice se prononce...
Site : travaux.com
Thèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage entreprise / tarif assurance dommage ouvrage / l'assurance automobile est elle obligatoire
Démarches de Logement : urbanisme, déménagement, location
PertinenceLe logement en France est un sujet de première importance puisque tout le monde doit se loger pour des raisons de bien-être, de confort et de sécurité. Reste la question épineuse de l'administration à laquelle il faut s'adresser pour mener à bien ses démarches.
Les démarches à accomplir pour son logement
De nombreuses formalités sont à accomplir lorsque l'on prend possession d'un...
Date: 2017-12-23 14:08:44
Site : quelle-demarche.comThèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / vente d'un bien immobilier assurance / assurance logement locataire proprietaire / assurance d une maison en construction
Contrat de construction - Constructeur de maison ...
PertinenceBon à savoir
1. Le contrat
Qu'il vous fournisse ou pas le plan de la maison, le constructeur de maison individuelle doit vous remettre et vous faire signer un contrat respectant les dispositions du code de la construction : articles L.231 et R.231 s'il vous fournit un plan, ou L.232 et R.232 si vous le faites dessiner de votre côté.
Bon à savoir. Dans un contrat sans fourniture de plan,...
Date: 2013-04-11 16:27:22
Site : http://www.maison-conseil.comThèmes liés : contrat d assurance maison / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / contrat d assurance logement / assurance constructeur maison individuelle
Financement construction maison individuelle. Crédit ...
PertinenceBon à savoir
1. L'achat du terrain : « Dis-moi où? Je te dirai combien ! »
Son prix dépend de sa superficie et de sa situation. Les écarts varient sur une échelle de 1 à 10 et parfois plus selon la région où vous décidez de faire bâtir votre maison. A titre d'exemple, selon le...
Date: 2013-04-11 16:27:23
Site : http://www.maison-conseil.comThèmes liés : assurance d une maison en construction / contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d assurance maison / estimation d'assurance maison / assurance perte d emploi pret
Financement construction maison individuelle. Garanties
PertinenceDate et lieu
Adresse du constructeur ou promoteur (ou du service destiné à recevoir les réclamations s' il en existe un spécifique dans l' entreprise).
Lettre recommandée avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
Je vous informe par la présente que j' ai découvert de nouveaux défauts qui ne m' étaient pas apparus lors de la visite de réception des travaux qui a eu lieu le (date) sur le site de la maison que je fais construire et dont vous trouverez les...
Date: 2013-04-11 16:27:49
Site : http://www.maison-conseil.comThèmes liés : assurance construction maison individuelle
Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...
PertinenceConclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!
Critère 1 : La conception
Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.
Le constructeur
Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...
Site : conseils-thermiques.org
Crédit immobilier - Credimania
PertinenceComment procéder ?
Qu'est-ce qu'un crédit immobilier ?
Le prêt immobilier est une nouvelle opportunité financière considérée comme la meilleure solution pour toute personne qui veut devenir propriétaire sans pour autant avoir beaucoup d'argents. Grâce aux banques et aux organismes financiers, vous pouvez obtenir un crédit pour avoir votre propre logement, chacun selon son profil et ses...
Date: 2018-01-18 00:11:59
Site : https://credimania.comDéfinition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...
Pertinencesoit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).
soit un architecte ou un agréé en architecture.
Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.
Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...
Site : http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation
Loi Spinetta et Assurance Dommage Ouvrage
PertinenceLoi Spinetta, decryptage de la loi et de l'obligation d'assurance dommage ouvrage, Pour qui ? Quels travaux ? Quelles obligations pour l'assurance dommage ouvrage
Commencer votre devis Dommage ouvrage
Définition de la loi Spinetta
La loi du 4 janvier 1978, également appelée loi Spinetta (du nom d' Adrien Spinetta, président de la commission interministérielle à l'origine de cette loi),...
Site : batiassure.fr
Construction de maison à Perpignan - maitre d'oeuvre ...
Que votre maison soit traditionnelle ou contemporaine
choisissez l'expertise Alliance maison
Faites construire en toute sérénité !
Maitrise d'oeuvre pour la construction :
l'assurance d'un excellent rapport qualité-prix
Plus avantageux qu'un constructeur de maison,
le choix d'un bon maître d'oeuvre s'impose !
Faites construire la maison de vos rêves
et reposez vous sur l'expertise...
Site : http://www.construction-maison-perpignan.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance maison construction / maison de l assurance
Assurance construction: dommages-ouvrage et RC décennale
Jour de la réception du chantier fini, émission des éventuelles réserves
Responsabilité décennale
Garantie de bon fonctionnement des éléments d'équipement dissociables
idem sauf éléments dissociables
Si vous avez des questions sur l'assurance construction n'hésitez pas à venir consulter notre forum à ce sujet.
6 - Les garanties détaillées et des exemples de dommages
Le tableau...
Site : http://www.netassurances.com
Thèmes liés : numero de police d'assurance habitation / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d un jour / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / l assurance auto
Buzz Assurance, le 1er réseau social des assurés ...
26 Juillet, 2008 - 08:05 -- Root
Exemples de tarifs assurance Dommages ouvrage
5 Août, 2015 - 19:00 -- Root
On nous pose souvent la question afin de connaître les tarifs pour une assurance dommages ouvrage ou d'avoir au moins une idée de combien coûte une DO.
Donc voici un petit tableau destiné à vous donner un bref...
Date: 2018-01-18 06:55:48
Site : http://www.buzzassurance.comThèmes liés : tarif assurance dommage ouvrage / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / tarif d assurance
Maison individuelle : bien comprendre votre assurance ...
Cette plaquette s'adresse aux acquéreurs de maisons individuelles construites depuis moins de 10 ans. Elle rappelle l'objectif de l'assurance construction Dommages-Ouvrage qui n'est pas une assurance tous risques, mais qui existe pour protéger le...
Site : http://www.qualiteconstruction.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / maison de l assurance / assurance construction maison particulier
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Bernard ...
PertinenceMaisons Bernard Jambert) Le garant du constructeur qui se porte caution et qui assure la finition de la maison en cas de défaillance du constructeur (en l'occurence la CEGI pour Maisons Bernard Jambert) Le prêteur grâce à qui la maison est financée Quelles garanties vous apporte ce contrat ? Maisons Bernard Jambert, en tant que constructeur de maisons individuelles adhérant à...
Site : http://www.maisons-bernard-jambert.com
Thèmes liés : assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance chantier construction maison individuelle
Assurance CMI Verspieren
PertinenceVerspieren,
votre partenaire assurance
Fort d'une expérience de plus de 25 ans sur le marché de l'assurance dédiée aux constructeurs de maisons individuelles, Verspieren, courtier en assurances, est aujourd'hui leader sur ce secteur.
Les relations développées avec nos partenaires, ainsi...
Date: 2017-08-15 23:26:29
Site : http://www.assurance-pro-cmi.comThèmes liés : assurance constructeur maison individuelle / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / courtier assurance maison / maison de l assurance
Maisons BATI SUD, constructeur de maison personnalisée en ...
PertinenceNos Réalisations
Bati Sud : Constructeur de maisons individuelles à Bordeaux et en Gironde.
Avec plus de 20 années d'expérience dans la maison individuelle, notre entreprise à taille humaine vous propose une solution complète à votre projet de construction.
Ecouter vos attentes, comprendre vos besoins, vous conseiller au mieux de vos intérêts, adapter les plans selon vos envies et réaliser votre maison dans un souci permanent de professionnalisme, sont les maîtres mots qui nous ont permis d'obtenir l'agrément "Maisons de Qualité" avec 100% de clients...
Site : http://www.bati-sud.com
Thèmes liés : assurance constructeur maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance construction maison individuelle / maison de l assurance / assurance maison construction
Prestilogis - Constructeur de maison à Lens-Nord Pas de ...
PertinenceConstruire sa maison dans le Nord Pas de Calais bien plus qu'un investissement immobilier
C'est pour ça que notre équipe de constructeur de maison de Prestilogis , située sur la commune de Lens, est à vos côtés pour réaliser votre projet de bâtir votre future habitation. Le choix de devenir propriétaire, de quitter votre appartement, pour enfin profiter d'un bien immobilier bien à...
Site : http://www.prestilogis.com
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance maison construction
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Horizon
PertinenceFaire construire sa maison
Pour construire en toute sécurité Nous vous présentons un petit comparatif entre les deux contrats existants : Avantages du contrat de construction proposé par tous les adhérents de la Fédération Française du Bâtiment Choisir un constructeur de maisons individuelles adhérant à l'Union des Maisons françaises, c'est vous garantir la bonne réalisation de...
Site : http://www.maisonshorizon.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / contrat d assurance maison / assurance constructeur maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle
Maisons Novoclimat 2.0 - Transition énergétique Québec
PertinenceLe programme Novoclimat 2.0 - volet Maison encourage la construction de maisons neuves à haute performance énergétique, selon des exigences de construction précises.
On estime qu'une maison neuve Novoclimat 2.0 permet à ses occupants de réaliser des économies de 20 % sur les coûts d'énergie par rapport à une habitation construite selon le Code de construction du...
Site : http://www.transitionenergetique.gouv.qc.ca
Thèmes liés : assurance d une maison en construction / assurance construction maison neuve / contrat d assurance maison / assurance construction maison individuelle / estimation d'assurance maison
Les Bastides Lauragaises | Constructeur de maisons ...
PertinenceCATALOGUE EN LIGNE CATALOGUE À TÉLÉCHARGER DEMANDE DE DEVIS CHANTIERS EN COURS
Faites le choix de la sécurité ! Votre projet sera totalement encadré par un Contrat de Construction de Maison Individuelle (C.C.M.I) vous assurant l'ensemble des garanties liées à un constructeur (garantie de livraison à prix et délais convenus, étude de sol, assurance Dommages-Ouvrage, etc.)
Faites le...
Site : http://les-bastides-lauragaises.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance maison construction
Construction de maison à Perpignan - maitre d'oeuvre ...
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Site : http://www.construction-maison-perpignan.com
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LAURENGE Ossature Bois
PertinenceCertifications
Nous possédons le certificat de qualification QUALIBAT pour les codes n°4311 (menuiserie en bois technicité courante), n°2363 (les bâtiments à ossature bois technicité supérieure), n°2322 (fabrication et pose de charpente traditionnelle, technicité confirmée) ainsi que n°2382 (charpentes et structure industrialisées en bois, technicité confirmée).
Sur commande,...
Site : http://www.laurenge-ossature-bois.fr
Thèmes liés : assurance construction maison ossature bois / assurance construction maison bois / assurance d une maison en construction / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Constructeur de Maison dans la Manche et le Calvados - Téco
PertinenceEvolution de la réglementation
Le saviez-vous ? Depuis le 1er mars 2017, la loi a changé ! La signature d'un architecte est obligatoire pour toute demande de permis de construire ayant une surface de plancher supérieure à 150 m² (au lieu de 170). Mais pas de panique, nos experts Téco sont là pour vous guider dans cette belle aventure [...]
> En savoir +
TECO, constructeur de maisons...
Site : https://www.teco.fr
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction
Construction maison individuelle, Annecy, Chambéry, Pays ...
PertinenceConfiez votre projet de construction ou de rénovation immobilière à ECO HABITAT CONSTRUCTION, un spécialiste dans ce domaine. Situés à Annecy, en Haute-Savoie, nous intervenons dans les différents départements suivants : Haute-Savoie (74), Savoie (73), Ain (01),Isère (38) et dans le Canton de Genève (SUISSE). Nos prestations s'adressent aux particuliers & tous commerces.
ECO HABITAT...
Site : http://www.ecohabitat-construction.fr
Thèmes liés : assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance construction maison particulier / assurance maison construction
Réalisations de Bio Teknik Consulting : Bio Teknik Consulting
PertinenceVous souhaitez rencontrer un Maître d'oeuvre pour concevoir une maison contemporaine ou traditionnelle Écologique en Ile de France ?
Acteur majeur en Ile de France spécialisé en construction réellement écolo depuis la création de la société en 2007, nous vous accompagnons pour matérialiser votre projet de construction.
Notre garantie décennale ( AXA ) et l'assurance dommage-ouvrage que vous ne manquerez pas de souscrire, vous garantirons sur la qualité de nos...
Site : http://www.bio-teknik-consulting.com
Thèmes liés : assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance construction maison ossature bois / assurance construction maison individuelle / assurance constructeur maison individuelle / assurance construction maison bois
FORMIDABLE architectes - architecte Lyon et région
PertinencePiscine municipale de deux bassins
et ses abords
Construction d'une piscine municipale de deux bassins
Saint-Prex, Vaud, Suisse
Commune de Saint-Prex
Dans une zone d'utilité publique entourée de logements collectifs et de maisons individuelles, la future piscine occupe une position centrale dans un ensemble d'équipements, salle de gymnastique, école et son préau.
La volumétrie...
Site : http://www.formidable.archi
Thèmes liés : assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance vie chef d'entreprise / attestation d'assurance logement
DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...
PertinenceInformations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du terrain...
Date: 2017-10-06 12:39:54
Site : economie.gouv.frThèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage entreprise / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Vente en état futur d'achèvement — Wikipédia
PertinenceVente en état futur d'achèvement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
La mise en forme de cet article est à améliorer
(octobre 2015)
La mise en forme du texte ne suit pas les recommandations de Wikipédia : il faut le « wikifier ». Découvrez comment faire .
La typographie , les liens internes ou externes , les conventions de style , la présentation des sources , etc....
Date: 2017-03-27 00:26:32
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation
DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...
PertinenceInformations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du terrain...
Date: 2017-03-31 20:04:28
Site : economie.gouv.frThèmes liés : devis assurance dommage ouvrage / assurance dommage ouvrage construction maison individuelle / assurance dommage ouvrage entreprise / assurance chantier construction maison individuelle / assurance construction maison individuelle
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-05-21T19:08:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location
I. Délai de mise en location
Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance logement etudiant / comparateur d'assurance logement / assurance d un logement / contrat d assurance logement / assurance d'un bien immobilier en location
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...
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2015-05-21T19:08:50.000+02:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Conditions d'application - Conditions de mise en location
I. Délai de mise en location
Le logement doit être donné en location dans certains délais qui dépendent de la nature du logement ou du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance logement etudiant / comparateur d'assurance logement / assurance d un logement / contrat d assurance logement / assurance d'un bien immobilier en location
Maison neuve - Construction Villa | Faire construire sa maison
Pertinence22.975 résultats
Les maisons neuves
Pour réaliser un projet neuf, le recours à un constructeur est une solution juridiquement sûre qui présente de nombreux avantages.
- Des maisons neuves personnalisables
Les constructeurs proposent des modèles de maisons à vendre sur plan, mais il est souvent possible de personnaliser le modèle choisi à partir d'autres modèles. Il est également...
Site : construiresamaison.com
Thèmes liés : assurance construction maison neuve / assurance constructeur maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance chantier construction maison individuelle / contrat d assurance maison
Mentions légales | Maisons Pierre
PertinenceDirecteur de la publication
Ce site est édité par la société Maisons Pierre
SAS au capital social de 20 306 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des societés sous le numéro : 487 514 267 00029
ZA Jean Monnet - 580, impasse de l'Epinet- VERT SAINT DENIS - 77242 CESSON CEDEX
Tel : 01.64.71.19.19
Directeur de la Publication : Alexandre Sion
Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann...
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...
Site : https://rcdpro.fr
Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Assurance dommage ouvrage : Expertise, Devis, Conseils
Pertinence+ D'INFOS SUR L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE
L'assurance dommage ouvrage: définition et intérêt
Afin de protéger les consommateurs et les professionnels, un système d'assurance construction a été mis en place en 1978 par la loi Spinetta. Cette dernière rend obligatoire la souscription de deux assurances dans le cadre de la construction d'un bâtiment neuf, de l'agrandissement d'un...
Conclure un contrat d'entreprise générale ou totale - GVB ...
PertinenceConclure un contrat d'entreprise générale ou totale
Imprimer l'article
Au premier abord, un contrat d'entreprise générale ou d'entreprise totale présente un avantage essentiel pour les maîtres d'ouvrage : ils ou elles n'ont à négocier qu'avec un seul partenaire. Cependant, tout n'est pas si simple et de nombreux points sont à prendre en compte.
Au premier abord, un contrat...
Date: 2018-01-11 15:18:05
Site : https://www.hausinfo.chThèmes liés : contrat d'assurance pour entreprise / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise
Constructeur de maison, constructeur de villa - Villas Prisme
PertinenceLe contrat de construction d'une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d'ordre public. Le client n'a qu'un seul interlocuteur : le constructeur. Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d'un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se...
Site : villasprisme.fr
Thèmes liés : assurance obligatoire constructeur maison individuelle / assurance chantier construction maison individuelle / assurance d une maison en construction / assurance constructeur maison individuelle / assurance construction maison individuelle
Assurance : Retrait du marché français de l'assureur Elite ...
PertinenceL'assureur Elite Insurance Limited (Elite), assurant en France de nombreux promoteurs, des artisans et des constructeurs de maisons individuelles, par le biais notamment de mandataires spécialisés dans l'assurance construction - SFS, EISL, UBI, Profirst, Acton - a annoncé l'arrêt à effet immédiat de sa présence en Europe, précisant qu'il travaillait à ce que ses "obligations envers ses...
Date: 2018-01-18 07:55:52
Site : batiactu.comThèmes liés : meilleur compagnie d'assurance maison / compagnie d assurance professionnelle / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction
Code de la construction et de l'habitation - Partie ...
PertinenceArticle R*111-18
Les bâtiments d'habitation collectifs et leurs abords doivent être construits et aménagés de façon à être accessibles aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap. Au sens de la présente sous-section, est considéré comme un bâtiment d'habitation collectif tout bâtiment dans lequel sont superposés, même partiellement, plus de deux logements distincts...
Date: 2017-08-10 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : estimation d'assurance habitation / assurance d une maison en construction / assurance d un logement / maison de l assurance / assurance professionnel de l'automobile
Constructeur de maison | Maisons Vivre Plus, constructeur ...
PertinenceDéroulement d'un projet de construction de maisons
Création & préparation du projet
Phase avant-projet
Lors du premier rendez-vous, un professionnel expérimenté va prendre connaissance de votre projet de construction. Si vous n'avez pas encore de terrain en vue, il vous accompagnera dans votre recherche foncière. Le Chef de Projet est à l'écoute de vos souhaits. Il vous oriente aussi en...
Site : maisons-vivreplus.fr
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Le diagnostic amiante, le dossier technique amiante (DTA)
PertinenceLE DIAGNOSTIC AMIANTE, LE DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA)
DIAGNOSTIC AMIANTE : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES DANS LE CAS DES BATIMENTS A USAGE D'HABITATION
Des décrets de 1996 et 2001 ont rendu obligatoire le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante (appelé couramment "diagnostic amiante") dans certains bâtiments d'habitation ; certaines obligations sont systématiques,...
Site : http://www.123-diagnostic.com
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