Modèle de contrat Bail d'habitation de courte durée

Bail d'habitation de courte durée

Bruno Mathieu

Auteur du modèle de contrat Bail d'habitation de courte durée

Bruno Mathieu, Docteur en Droit, associé fondateur du cabinet MATHIEU & ASSOCIES, est avocat au barreau de Paris.

Maître de Conférences et Directeur l'Institut d'Etudes Judiciaires de Versailles, il est l'auteur de plusieurs livres et articles (Copropriété, Mode d'emploi...

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Site : http://www.modelo.fr

Thèmes liés : resiliation contrat d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation / contrat d assurance habitation / contrat d assurance logement

Assurance santé et soins dentaires - scotiabank.com

Assurance santé et soins dentaires

Ce produit vous convient si :

Vous voulez bien répondre à vos besoins en

matière de soins de santé.

Vous voulez vous protéger contre la hausse des coûts.

L'Assurance santé et soins dentaires ScotiaVie

offre une protection santé qui inclut une couverture soins médicaux de voyage et une couverture dentaire facultative pour les personnes qui ne sont...

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Site : http://www.scotiabank.com

Thèmes liés : assurance sante et soin dentaire / assurance soin sante / assurance sante dentaire / assurance sante 65 ans / couverture assurance sante

Investir en Belgique - Objectif Tune

Accueil > Fiscalité / Droit > Investir en Belgique

Investir en Belgique

On parle souvent des paradis fiscaux par rapport au secret bancaire qui y règne et qui permet d'y cacher de l'argent... Pas bien ! Mais cette notion de paradis fiscal peut aussi définir un pays où les revenus sont très faiblement (voir pas du tout) imposés. Pour ce qui concerne l'investissement locatif (et...

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Site : objectif-tune.fr

Thèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance habitation belgique pas cher / taux d'assurance pret immobilier moyen / taux d'assurance pret immobilier 2015

Que faire en cas de décès d’un proche ? | Wikifin

Faire constater le décès par un médecin : c'est une obligation légale en Belgique. �? l'hôpital, ce constat s'effectue automatiquement. Si le décès n'a pas lieu à l'hôpital, c'est à vous d'appeler un médecin, qui établira un certificat de décès.

Contacter un entrepreneur de pompes funèbres, qui va se charger du corps du défunt et des nombreuses formalités administratives. Une...

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Date: 2017-03-31 23:12:18
Site : wikifin.be

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation pas cher / contrat d assurance en cas de deces / pas d assurance voiture / versement d'une assurance vie apres un deces / contrat d assurance vie en ligne

La Mutuelle Grm devient Mutuelle Prévifrance

Mentions légales

Avec la Mutuelle Prévifrance , vous avez la garantie d'avoir une mutuelle santé qui vous correspond. Depuis plus de 70 ans, nous proposons une large gamme d'assurance santé : mutuelle entreprise , mutuelle labellisée , mutuelle TNS , mutuelle des pompiers , mutuelle particuliers . Et en cas d'arrêt de travail, nous sommes aussi à vos côtés pour assurer votre maintien de...

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Site : https://www.previfrance.fr

Thèmes liés : assurance mutuelle sante france / assurance mutuelle sante devis / sante mutuelle assurance / assurance sante prevoyance / assurance sante entreprise

Société Civiles Immobilières - IS ou IR - compta-online.com

Société Civiles Immobilières - IS ou IR ?

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Catégorie : Actualité fiscale et droit des sociétés

La problématique de la gestion de l'immobilier professionnel

Toutes les entreprises connaissent dans leur vie, les trois grandes étapes que sont leur création, leur développement, et leur transmission.

A chaque étape, le dirigeant est confronté à des...

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Site : https://www.compta-online.com

Thèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance de l immobilier / assurance dirigeant d'entreprise fiscalite / taux d assurance immobilier

Crédits auto - Assurance auto, habitation, santé ...

L'assurance emprunteur est facultative. Toutefois, en fonction de votre situation nous vous la recommandons fortement pour faire face aux aléas de la vie. Pour un coût modique et inférieur aux prix généralement constatés sur le marché, elle protège efficacement votre famille et votre patrimoine. Ainsi pour le crédit auto acquisition, elle couvre les risques de décès, IPA (Incapacité...

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Site : https://www.maif.fr

WWW.MAIF.FR - Espace Personnel, Mon Compte

Accueil   »   Assurance   »   WWW.MAIF.FR - Espace Personnel, Mon Compte

WWW.MAIF.FR - Espace Personnel, Mon Compte

Qu'est-ce que www.maif.fr ?

C'est le site Internet de la société MAIF, connue comme étant un assureur militant. Sur le site Internet www.maif.fr, vous ne pourrez pas manquer les offres de produits d'assurance, notamment pour votre habitation, votre santé mais aussi votre voiture et / ou moto. En quelques clics, vous pourrez obtenir...

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Site : http://www.mon-compte-sur-internet.com

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation maif / devis d'assurance voiture maif / devis assurance moto ligne maif / prix assurance habitation maif / contrat assurance habitation maif

Sols pollués et potentiellement pollués: transférer l ...

Sols pollués et potentiellement pollués: transférer l'obligation de remise en état

Par Catalina Restrepo et Charles Delavenne, avocats au cabinet DLGA - LE MONITEUR.FR -

Publié le 03/11/16 à 16h42

- Mis à jour le 28/02/17 à 09h43

Mots clés : Bâtiment d'habitation individuel - Pollution du sol

L'article 173 de la loi du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové,...

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Site : lemoniteur.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance habitation credit mutuel / contrat d'assurance pour entreprise / contrat d'assurance mutuelle sante / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise

Assurance moto - Forum Moto-Station.com

Assurance moto

Bonjour à tous,

j'aimerai avoir des infos pour savoir chez qui m'assurer. Donc voici rapidement ma situation : je suis en train de passer mon permis moto, j'ai 22 ans, j'ai le permis voiture depuis 4 ans (avec 1 an de conduite accompagné avant) sans incident, et j'aimerai trouver une assurance tout risque pour une 600 hornet, ou une Z 750, ou une FZ 600.

Pour l'instant, j'ai fait...

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Site : http://forums.moto-station.com

Calcul de prêt hypothécaire : simulation en ligne ...

et le prêt hypothécaire en Belgique

Ces simulations sont réalisées à titre indicatif et n'engagent Solufinance d'aucune façon. Ces simulations ne reprennent pas l'offre complète et se fondent sur un projet garanti à 100 % par une hypothèque. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec votre spécialiste Solufinance. Il peut vous proposer une solution à la mesure de votre projet et de...

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Site : solufinance.be

Thèmes liés : taux d'assurance pret immobilier moyen / comparateur assurance pret immobilier en ligne / comparateur d'assurance habitation gratuit / comparateur d assurance habitation gratuit / comparateur d'assurance gratuit en ligne

BNP Paribas adapte son offre multirisque habitation

BNP Paribas adapte son offre multirisque habitation

BNP Paribas adapte son offre multirisque habitation

Afin d'être en phase avec les évolutions du marché et les nouvelles aspirations de ses clients, BNP Paribas adapte son offre en matière d'assurance habitation.

Conçue avec BNP Paribas Assurance, cette offre propose de nouvelles options pour répondre aux attentes des...

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Site : https://group.bnpparibas

Thèmes liés : assurance habitation etudiant bnp / assurance habitation belgique bnp / assurance habitation bnp / assurance multirisque habitation du locataire / assurance multirisque habitation

Assurance multirisque pour immeuble : panorama des tarifs 2017

Le contrat d'assurance obligatoire du propriétaire non occupant (PNO)

Si vous êtes propriétaire non occupant (PNO), et que votre bien immobilier est mis en location, vous pouvez souscrire une assurance multirisque pour immeuble. Les garanties de base sont d'ailleurs obligatoires, notamment en ce qui concerne la responsabilité civile. Par exemple, si un défaut d'entretien génère un...

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Site : http://multirisque.pro

Thèmes liés : assurance proprietaire non occupant obligatoire / assurance proprietaire non occupant prix / assurance proprietaire non occupant / resiliation contrat d'assurance habitation / assurance d'un bien immobilier en location

Multirisque professionnelle

Comparer les prix en quelques clics

La multiplication des offres en ligne observée ces dernières années sur le marché de l'assurance multirisque professionnelle et sur celui de la RC pro a rendu le choix difficile pour le consommateur.

Utiliser un service comparatif en ligne vous permettra d'une part de gagner du temps, mais aussi d'obtenir un certain aperçu des offres et des garanties disponibles, tout en comparant les prix.

S'informer sur les garanties et les contrats pro

Sur ce site, vous trouverez un accès à un simulateur de tarif d'assurances...

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Site : http://multirisque.pro

Thèmes liés : comparateur d'assurance professionnelle en ligne / comparateur d'assurance habitation en ligne / comparateur d assurance habitation en ligne / comparateur d'assurance en ligne / assurance multirisque professionnelle en ligne

Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante ...

Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante, demande de devis complementaire sante en ligne

Verspieren est le premier courtier d assurances independant en France. Il propose des prestations complètes (conseil, courtage, gestion) en risques d'entreprises, assurances de personne, activités sectorielles et partenariats et particuliers.

Quelle que soit leur taille, les entreprises sont...

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Site : https://www.mutuellefr.info

Assurance habitation résidence principale | Mutuelle de ...

Confort Plus

ESSENTIEL ... l'essentiel au meilleur prix !

Vous êtes locataire ou propriétaire d'un appartement ou d'une maison individuelle de 3 pièces maximum, de construction standard avec un mobilier courant, la formule ESSENTIEL vous permet de bénéficier des garanties essentielles pour votre sécurité et celle de votre famille: Incendie, Explosion, Dégats des eaux,...

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Site : assurance-mutuelle-poitiers.fr

Thèmes liés : assurance garantie vol incendie / contrat d assurance logement / assurance logement responsabilite civile / contrat d assurance maison / assurance d une maison en construction

Habitation : indemnisation en cas de sinistre | Cabinet Jedac

22 septembre 2009

Pour mieux comprendre comment un sinistre est instruit et sur quelles bases vous serez indemnisé.

Instruction de votre dossier sinistre et évaluation des dommages : l'ouverture de votre dossier sinistre suit immédiatement votre déclaration envoyée à votre assureur : à chaque sinistre déclaré correspond un numéro et une confirmation écrite (un récepissé de...

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Site : http://www.cabinet-jedac.com

Thèmes liés : indemnisation assurance en cas d'incendie / remboursement assurance en cas d'incendie / contrat d'assurance habitation pas cher / assurance habitation en cas d incendie / assurance que faire en cas d'incendie

Chauffage à l'eau chaude électrique ou au gaz? Prix de l ...

Installation et entretien de système de chauffage à l'eau chaude électrique ou au gaz

Vous désirez 3 soumissions pour l'installation ou l'entretien de votre système de chauffage, remplissez le formulaire sur cette page. C'est rapide et sans engagement pour vous. 

Les sources énergétiques pour se chauffer sont nombreuses, les plombiers partenaires de Soumissions Maison les prend tous en...

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Site : soumissionsmaison.com

Thèmes liés : maison de l assurance / assurance d une maison en construction / estimation d'assurance maison / estimation d'assurance habitation / prix d'assurance habitation

Assurance Dommage Ouvrage GMF pour auto-construction.

Assurance Dommage Ouvrage GMF pour auto-construction.

Si vous construisez vous-même votre maison pour votre propre compte, ou que avez choisi être le maître d'oeuvre gérant vous-même les différents corps de métiers, il est...

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Site : http://comparateur-dommage-ouvrage.com

Assurance Santé Espagne: Informations et devis gratuits ...

Devis en ligne

Questions fréquentes

INOV Expat vous propose son expertise et sa connaissance du marché européen des assurances pour répondre à vos questions.

Comment fonctionne le système public de santé en Espagne ?

Selon où l'on vit, on dépend du centre de santé ("centro de salud") de son quartier. Il faut aller s'y inscrire, en donnant son numéro de sécurité sociale et son...

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Site : http://www.inovexpat.com

Assurance en ligne : Allianz élargit la tarification ...

Après le lancement de la tarification auto en 5 questions en juin dernier, Allianz France a mis en ligne sur son site internet un outil similaire pour l'habitation et la santé pour les TPE, dirigeant et salariés.

Allianz avance vite, mais reste discret. Depuis 10 jours, l'assureur propose en effet une tarification en 5 questions pour une assurance... habitation. Sans communication...

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Site : https://www.newsassurancespro.com

Thèmes liés : tarif d assurance auto / devis d'assurance auto allianz / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise / tarif assurance auto en ligne

assurance Spécial Locataire appartement studio F1 F2F3F4F5 ...

Primassurances : assurance Spécial Locataire appartement studio F1, F2,F3,F4,F5

assurance Spécial Locataire appartement studio F1, F2,F3,F4,F5

Vous êtes locataire d'un appartement, que ce soit un studio, un F1, F2,F3,F4,F5, Primassurances, le spécialiste de l'assurance distiné aux particuliers, vous propose...

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Site : http://www.primassurances.fr

Thèmes liés : tarif assurance appartement locataire / assurance habitation appartement locataire / prix assurance appartement f2 / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

Augmentation de la taxe d'habitation en raison de l ...

Augmentation de la taxe d'habitation en raison de l'hébergement à titre gracieux d'un ami (partiel)

Question postée dans le thème Fiscalité Personnelle sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.

Mon compagnon et moi même avons déclaré héberger à titre gracieux un de nos amis, alors que celui ci partait en voyage à l'étranger. Nous lui avons donc servi d'adresse...

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Site : http://forum-juridique.net-iris.fr

Thèmes liés : prix d'assurance habitation / attestation d'assurance logement justificatif de domicile

20 minutes - Un habitant sur quatre renonce à se soigner ...

Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch

03 août 2017 09:09; Act: 03.08.2017 10:23 Print

Un habitant sur quatre renonce à se soigner

par Pascal Schmuck, Zurich - Les Suisses se plaignent des coûts de la santé. Ils sont toujours plus nombreux à faire l'impasse sur une visite médicale pour économiser.

Les coûts de la santé sont...

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Site : http://www.20min.ch

Thèmes liés : assurance sante france suisse / assurance sante suisse / assurance sante prix suisse france / prix d'assurance habitation / assurance maladie professionnel de sante telephone

Assurance RC pro des professions médicales : panorama 2017

L'assurance responsabilité civile professionnelle est indispensable à l'activité du sophrologue et du naturopathe. La sophrologie et la naturopathie sont des activités à risque, car très proches des domaines médicaux. Elles peuvent elles aussi générer des erreurs de diagnostic ou encore des plaintes émanant des clients et des patients traités. Les praticiens doivent se protéger et...

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Site : http://multirisque.pro

Le coût d'une installation à New York - Expatriation

 The Larroche Team Douglas Elliman

Faire établir un passeport coûte 86EUR pour un adulte, 42EUR pour un ado de 15 -18 ans, et 17EUR pour un enfant de moins de 15 ans. (Plus d'infos sur Passeport.ants.gouv.fr ).

Les frais de demande de visa s'échelonnent entre 0 à 252 euros. Le prix d'une procédure de visa, quant à lui, varie énormément en fonction bien sûr du type de visa demandé, mais...

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Site : frenchdistrict.com

Thèmes liés : assurance d'un bien immobilier en location / comparateur d'assurance habitation pas cher / comparateur d'assurance pas cher / assurance pour voiture de location a l'etranger / pas d assurance voiture

Devenir propriétaire à New York - Achat immobilier ...

MLS, appraisal and closing costs... des termes un peu flous de prime abord mais qu'il est judicieux de connaître lorsque l'on envisage un achat immobilier à New York. Petit tour d'horizon pratique pour savoir où l'on va quand on s'achète un toit.

L'achat d'un bien immobilier auprès d'un particulier constitue l'essentiel des transactions immobilières dans l'état de New York, au détriment...

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Site : frenchdistrict.com

Thèmes liés : vente d'un bien immobilier assurance / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance de l immobilier / maison de l assurance

Le fonds de garantie à l’accession ... - Crédit Foncier

Etudes et publications Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)

© Sunny studio - fotolia

Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)

Par François de Ricolfis, Directeur général de la Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l'Accession Sociale à la propriété.

En 1993, les premiers prêts d'accession sociale (PAS) à la propriété étaient...

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Site : creditfoncier.com

Revenus fonciers : les frais à déduire | Multirisque ...

Suivi des sinistres en temps réel

Délégation des sinitres

Audit des assurances en place

Spécialiste des garanties de pertes pécuniaires

Problématiques de charges impayées ?

Revenus fonciers : les frais à déduire

Répertorier une à une les dépenses inhérentes à la location d'un bien permet de réaliser de sérieuses économies d'impôts, notamment si certains travaux sont payés...

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Site : http://www.multirisque-immeuble.com

Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance d'un bien immobilier en location / assurance d un bien immobilier / assurance proprietaire non occupant prix / assurance d un logement

Hervé Clavel assurance véhicule collection sur ...

 Choix assurances  >  Assureurs  > hervé clavel assurance collection

hervé clavel assurance collection

8 décembre 2015 Assureurs Pas de commentaire

Vous cherchez à assurer votre véhicule de collection mais vous n'arrivez pas à choisir la meilleure assurance sur le marché? Vous voulez trouver une assurance la moins chère pour votre voiture? Découvrez, grâce à ce guide, l'assureur...

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Site : https://choix-assurances.fr

Voyager moins cher : qui sommes nous

VoyagerMoinsCher.com est un site de recherche et de comparaison d'offres de voyages qui met à votre disposition des moteurs de recherche, des annuaires et de nombreuses sélections de promotions pour vous aider à trouver le voyage qui vous convient, au tarif qui vous convient, en comparant les prix.

www.VoyagerMoinsCher.com n'est donc ni une agence de voyages, ni un tour-opérateur : c'est un...

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Site : http://www.voyagermoinscher.com

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Votre Devis Assurances Habitation Maaf En Ligne

Assurances habitation bris de vitre

Assurances habitation dégât des eaux

Vous bénéficiez de garanties incontournables à petit prix. En plus de la responsabilité civile, Assurance habitation vous assure en cas de dégât des eaux.

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L'assurance habitation est fortement recommandée pour se protéger de nombreux sinistres comme vol.Pour les locataires, la souscription...

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Site : https://assuranceshabitation.info

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Une liste des Compagnies d’Assurance - Organisme pour la ...

Une liste des Compagnies d'Assurance

Un produit d'assurance permet de vous couvrir dans les divers événements de la vie. Il existe des assurances pour tous les domaines, l'assurance automobile est celle qui vient à l'esprit, mais aussi l'assurance habitation.

Diverses compagnies d'assurance vous proposent une large gamme de produits, différant par les prix, les options et les modalités de...

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Site : http://www.assurancequebec.org

Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile au quebec / societe d assurance automobile du quebec / societe d assurance automobile / societe d assurance d automobile / courtier d'assurance entreprise quebec

Le tarif d'assurance habitation

Le tarif d'assurance habitation

Vous avez pu entendre les termes "prime" ou "cotisation" d'assurance habitation : ils sont synonymes. Ces deux termes désignent le prix à payer pour l'assurance de votre logement. La prime est souvent annuelle, mais vous pouvez demander à votre assureur de la fractionner, de façon à la payer de façon mensuelle, trimestrielle, ou semestrielle. Dans ce cas,...

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Date: 2018-03-08 06:17:53
Site : http://www.multirisquehabitation.fr

Thèmes liés : assurance habitation en cas d incendie / devis d assurance habitation / prix d'assurance habitation / contrat d'assurance d'habitation / contrat d assurance d habitation

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Numero de telephone de Direct Assurance

Numéro de téléphone gratuit du service client de Direct Assurance: 1 46 84 11 11

Direct Assurance

Direct Assurance est une compagnie d'assurances à distance créée en 1992 et filiale à 100 % du groupe AXA. Spécialisée dans l'assurance auto, elle propose également des assurances habitation et moto. Pionnière en France de l'assurance en direct multi canal - par téléphone et par...

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Site : numeroserviceclient.com

Tout sur l’assurance d’une voiture de collection

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Assurance d'une voiture de collection

À la différence des véhicules modernes, les voitures dites de collection sont considérées comme des objets de loisir et de plaisir. Les compagnies d'assurance proposent des contrats adaptés spécialement à ces types de véhicules d'exception.

Où peut-on assurer une voiture de collection ?

Pour bénéficier d'une assurance auto pas...

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Site : https://assuro.fr

Assurance Habitation Colocation, assurance logement - GMF

Temps de lecture : 3 min.

Quelle assurance habitation pour une colocation ?

Vous cherchez un logement ? Et vous souhaitez emménager à plusieurs dans un appartement ou une maison ? Dans le cadre d'une location, l'assurance habitation est une obligation légale et les colocations ne dérogent pas à la règle.

QU'EST-CE QUE LA COLOCATION ?

La loi Alur, instaure un statut juridique pour la...

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Site : https://m.gmf.fr