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assurance pour les artisans
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Assurance artisan
PertinenceAssurance artisan : Assurance artisan
Nos garanties pour l'assurance artisan vous permettent de protéger votre entreprise des réclamations que les fournisseurs, clients, ou tiers viendraient à formuler contre vous.
Nos garanties l'assurance artisan couvrent les conséquences des erreurs et des fautes professionnelles de l'entreprise, pour des projets, des produits, des prestations délivrées...
Site : http://assuranceartisan.net
Thèmes liés : assurance professionnelle pour les artisan / assurance pour les artisans / assurance dirigeant d'entreprise / assurance dirigeant d entreprise / contrat d'assurance pour entreprise
Assur'ei : solutions d'assurances pour l'entreprise ...
PertinenceAssurances auto-entrepreneurs, assurances Micro-entrepreneurs, Assurances Artisan, Assurances Commerçant, Assurances sas, assurances sarl,...
Date: 2018-02-16 05:23:56
Site : http://www.assurei.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance auto d'entreprise
Assurance décennale artisans, RC Pro, Mutuelle
PertinenceRC Pro et Assurance décennale artisan
Vous êtes Artisan ? Vous devez sécuriser votre activité professionnelle. L'assurance décennale artisan et la RC Pro vous permettent de gérer les imprévus et les possibles mises en cause relatives à votre activité. Quel que soit votre métier, plombier, maçon, couvreur, charpentier... sécurisez votre entreprise et vos réalisations avec une...
Site : http://www.decennale-artisans.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance auto gratuit / prix d'assurance auto / comparateur d'assurance gratuit / devis d'assurance auto / devis gratuit d'assurance auto
Décennale artisan : votre comparateur d'assurance ...
Pertinence1 Vous remplissez une demande de devis
2 Vous recevez plusieurs devis par email
3 Vous décidez de vous assurer ou vous voulez
Assurance décennale : qui est le meilleur ?
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Site : http://www.decennale-artisan.net
Assurance RC décennale artisan : garanties pour les ...
PertinenceArtisan : optez pour la bonne RC Décennale!
Les artisans ont des obligations en matière d'assurance professionnelle
La loi Macron du 5 janvier 2016 oblige tous les artisans du bâtiment à joindre une attestation d'assurance responsabilité civile décennale à leurs devis et factures. Il s'agit d'une obligation protégeant le maître d'ouvrage qui a commandé les travaux.
La RC Garantie...
Site : https://www.cover-insurance.fr
Thèmes liés : offre d'assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / tarif d assurance auto / comparatif d assurance auto
RCDPRO - Assurance Décennale pour les professionnels du ...
PertinenceL'assurance responsabilité civile décennale concerne toutes les sociétés ou tous les artisans qui interviennent dans les travaux publics ou dans le bâtiment. La loi appelée loi "SPINETTA", votée en 1978 oblige les entreprises à garantir pendant 10 ans les dommages pouvant survenir sur les travaux qu'ils ont exécutés ... la suite en cliquant ici Actualités et Questions -
Réponses sur...
Site : https://rcdpro.fr
Régime d'assurance maladie - mutuellesdusoleil.fr
PertinenceEspace Public > R.S.I. > Régime d'assurance maladie
Régime social des indépendants
Régime d'assurance maladie
Un régime social unique
Le projet du RSI est né en 2002 dans le cadre du programme de simplification administrative mené par le gouvernement. Deux ans plus tard, les grandes lignes du projet sont définies. En décembre 2004, la loi de simplification du Droit portant création du...
Site : mutuellesdusoleil.fr
Thèmes liés : caisse assurance maladie profession liberale / regime assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie profession liberale / assurance maladie chef d'entreprise / assurance maladie profession liberale
ORGANIC, l'ancêtre du Régime Social des Indépendants (RSI)
PertinenceORGANIC, l'ancêtre du RSI
ORGANIC : qu'est ce que c'est ?
ORGANIC (Organisation Nationale du Commerce et de l'Industrie) est l'ancêtre du RSI (Régime Social des Indépendants) , c'était un organisme privé, investi d'une mission de service public. ORGANIC (désormais RSI) était le régime de Sécurité Sociale destiné aux gérants de SARL, EURL, commerçants, artisans, industriels...
Site : http://www.eor.fr
Thèmes liés : assurance retraite chef d'entreprise / assurance maladie chef d'entreprise / assurance deces chef d'entreprise / assurance chef d'entreprise / assurance chef d entreprise
Comparateur assurance professionnelle
Pertinencecontactez-nous
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Site : http://www.assure-decennale.com
Thèmes liés : comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / prix de l assurance auto / assurance professionnel de l'auto / comparateur de prix d assurance auto / l assurance auto
Assurance habitation multirisque pas chère Lattes ...
PertinencePour souscrire une assurance habitation à Montpellier , découvrez notre agence. Nos conseillers sont à votre écoute afin de vous proposer le contrat répondant à tous vos besoins, et au meilleur prix. Découvrez également nos autres solutions pour particuliers : assurance automobile , dommage ouvrage, rénégociation de prêt immobilier...
Meilleur tarif assurance perte d'exploitation...
Mutuelle artisan : les 3 élégibles à la Loi Madelin
PertinenceMutuelle artisan : les 3 élégibles à la Loi Madelin
Mutuelle pour artisans
Mutuelle vous propose sa gamme de la Mutuelle REMA, dont les tarifs ont été tout spécialement étudiées pour les artisans. La gamme Mutuelle santé de la mutuelle REMA n'est pas une mutuelle d'artisans, mais une mutuelle pour les artisans.
Avant de parler de mutuelle, qu'est-ce un artisan ?
Avant de s'engager dans...
Site : https://www.mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle sante / assurance mutuelle complementaire sante / comparatif assurance mutuelle sante / assurance sante artisan / assurance mutuelle sante tarif
RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...
PertinenceProfessions Intellectuelles du Bâtiment + Exécution des travaux
Contenu du contrat :
Dans ce contrat vous cumulez automatiquement 2 activités
- Les professions intelectuelles du bâtiment
(activité exercée ou donnée en sous-traitance)
- Travaux de bâtiement
(activité systématiquement donné en sous-traitance)
QUESTIONNAIRE PDF
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CONTACTEZ...
Site : https://rcdpro.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Site : https://rcdpro.fr
Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des ...
PertinenceAssurance entreprise du bâtiment : La multirisque des professionnels du BTP
Assurance entreprise du bâtiment : La multirisque des professionnels du BTP
Assurance entreprise du batiment | Assurance artisans du bâtiment
Assurance entreprise du batiment
Les entreprises du BTP travaillent dans un contexte où de nombreux évènements inattendus peuvent advenir : accidents corporels, malfaçon,...
Site : assurances-multirisques-professionnelles.fr
Thèmes liés : assurance des entreprise du batiment / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / compagnie d'assurance multirisque professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Assurance habitation multirisque pas chère Montpellier ...
PertinenceNos secteurs d'activité - Notre cabinet d'assurance à Montpellier vous propose des contrats d'assurance pour particuliers et professionnels. Découvrez nos prestations sur notre site.
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Trouver un contrat d'assurance auto pas cher Lattes ...
PertinenceTrouver un contrat d'assurance auto pas cher Lattes
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Assurance professionnelle - L'Assurance professionnelle en ...
Pertinence+ d'activités
Définir l'assurance professionnelle ? Description :
L' assurance responsabilité civile professionnelle , vous garantie contre les dommages que votre entreprise est susceptible de causer durant son activité. Cette garantie vivement conseillée dans le cadre de votre activité professionnelle vous couvre en cas de dommages subit par un tiers, un client ou encore un...
Assurance Protection Juridique Professionnelle moins chère ...
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Assurance protection juridique professionnelle, assurance protection juridique pour professionnels,...
Site : 123assurances.com
Thèmes liés : assurance juridique professionnelle / assurance professionnelle des profession liberale / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle pour les artisan / assurance professionnelle auto
Assurance RC PRO Artisan - Fen'x Courtage
PertinenceAssurance RC PRO
L'Assurance RC PRO ou Assurance Responsabilité Professionnelle est la base de l'assurance professionnelle. En effet, elle vous permet de pouvoir répondre d'une faute, d'une omission, d'un dommage envers une personne ou un ouvrage, c'est une couverture professionnelle.
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Site : https://fenxcourtage.com
Thèmes liés : devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle comparatif / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise / assurance rc professionnelle
Mon Assurance Artisan | Blog info sur l'assurance des artisans
PertinenceAPRIL Partenaires - Expert de l'assurance construction
Dans un contexte de fortes tensions sur le marché de l'assurance construction et en tant qu'artisan, vous recherchez de la sécurité et un contrat d'assurance adapté à votre activité. APRIL Partenaires, expert reconnu de l'assurance construction, adapte sans cesse sa gamme PROBAT afin de répondre à une demande en constante évolution. En 2018 : des...
Site : http://www.mon-assurance-artisan.fr
Thèmes liés : assurance pour les artisans / assurance professionnelle pour les artisan
Assurances chasse en ligne : liste de 19 assureurs chasse ...
PertinencePour les particuliers, professionnels, professionnels de l'assurance, collectivités, entreprises, professionnels de la santé, professionnels du bâtiment, professionnels des arts, musiciens, agriculteurs, professionnels de l'automobile, auto-entrepreneurs, professionnels du transport.
Présent dans la rubrique Annuaire o Courtiers et intermédiaires o Courtiers généralistes
Pour les...
Assurance professionnelle Auto entrepreneur artisan pas ...
PertinenceAssurance couvreur
Assurance architect
Assurance décennale est obligatoire pour les artisans dès lors que leurs travaux affectent le sol, le bâtiment et la conformité à certaines normes obligatoires (loi 78.12 du 4 janvier 1978)
Le rôle de l'assurance décennale est complet. Cette garantie fait partie des nombreuses assurances que doivent prendre les professionnels, les sociétés, les...
Site : http://www.devis-assurances-pro.com
Devis assurance entreprise, artisan, pme : assurance ...
PertinenceAssurersapme - 96 boulevard Serurier 75019 PARIS
Tel: 01.42.02.67.67 - Fax: 01.42.02.67.66
Assurance entreprise : produits d'assurances pas cher
Assurersapme.com est l'enseigne du courtier indépendant BCH Assurances spécialisé dans l'assurance des locaux, assurance de l'automobile de votre société, assurance santé et la responsabilité civile des PME de moins de onze salariés. Assurersapme.com propose sur Internet des produits...
Date: 2012-05-25 13:20:06
Site : http://www.assurersonentreprise.comThèmes liés : assurance professionnel de l'automobile / assurance professionnel de l automobile / societe de l assurance automobile / courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise
Devis assurance entreprise, artisan, pme : assurance ...
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Site : http://assurersapme.frMutuelle de Poitiers Assurances : Univers multiservices
PertinenceMutuelle de Poitiers Assurances : Univers multiservices mutuelle de poitiers, multiservices, MULTISERVICES, assurance, mutuelle, service assurance, pok, carte pok, assurance, service habitation, service automobile, artisan,...
Site : http://mutpoitiers-services.com
Thèmes liés : mutuelle poitiers assurance habitation / assurance de pret immobilier credit mutuel / assurance credit immobilier credit mutuel / assurance habitation credit mutuel / assurance pret maison credit mutuel
Assurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et ...
PertinenceAssurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et Assurance Quad - 123ASSURANCE.COM
123ASSURANCES.COM
Assurance Moto Moins Chère - Assurance Scooter et Assurance Quad
Assurance Moto pas chère avec www.123assurances.com
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Site : 123assurances.com
Assurance et mutuelle: Aviva Assurances dans l’Ain
Pertinencevendredi 9 janvier 2015
Aviva Assurances dans l'Ain
Les agences d'assurance Aviva de la région Rhône-Alpes se répartissent sur les 8 départements : l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Savoie et la...
Date: 2017-07-23 08:43:26
Site : http://assuranceetmutuelle.blogspot.comThèmes liés : assurance multirisque habitation professionnelle / assurance professionnelle auto entreprise / assurance professionnel de l'auto / assurance multirisque habitation / assurance auto d'entreprise
Le Capital décès artisan - Mon assurance obsèques
PertinenceLe Capital décès artisan
À la différence des autres régimes et des autres statuts ouvrant droit à un capital décès , le capital décès artisan et autres professionnels du commerce constitue un régime bien à part soumis à plus de contraire que pour les autres types de professions.
Le capital décès artisan
Comme pour chaque travailleur du domaine privée et du domaine...
Site : https://mon-assurance-obseque.fr
Thèmes liés : capital deces assurance vieillesse / assurance capital deces / ayant droit assurance deces / condition assurance deces / cotisation assurance deces
Assurance décennale multiservices batiment devis et tarif ...
Pertinenceassurance décennale multiservice batiment : devis assurance décennale mutiservices bâtiment et tarif décennale en ligne moins chers pour artisan, EIRL, SARL, SA, nom propre
Présentation Assurance décennale multiservices batiment
www.mon-assurance-decennale.com est le site spécialisé sur l'assurance décennale du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES.
Courtier depuis 25 ans sur REIMS,...
Site : mon-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : devis pour assurance decennale / devis assurance professionnelle batiment / courtier assurance professionnelle batiment / assurance professionnelle du batiment / devis d assurance en ligne
DEVIS MOTO votre site devis assurances moto - devis ...
PertinenceBienvenue ! | accès direct aux devis assurance moto en ligne | devis en ligne pour les 50 cm3 |
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Date: 2015-03-24 11:40:29
Site : http://devismoto.comThèmes liés : devis d'assurance moto en ligne / devis d'assurance moto / prix d'assurance jeune conducteur / tarif assurance moto jeune conducteur / devis direct assurance moto
Assurance décennale charpentier charpente
PertinenceAccueil » Assurance décennale charpentier charpente »
Assurance décennale charpentier
L'assurance décennale charpentier est obligatoire pour tout charpentier intervenant dans la réalisation des travaux de construction, dans le neuf comme en rénovation (loi 78.12 du 4 janvier 1978).
En tant qu'artisan charpentier, vous vous devez de souscrire une assurance décennale charpentier car...
Devis assurance auto pour les bons et les jeunes ...
PertinenceFaîtes votre devis d'assurance auto et assurez vous, si vous le souhaitez, de suite en ligne avec émission de carte verte sur votre imprimante.
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Devis auto.org est un site spécialisé dans les devis d'assurance auto en ligne :
Devis pour les jeunes conducteurs, devis d'assurance auto malussé, devis d'assurance auto femme, devis d'assurance...
Date: 2015-03-24 11:33:30
Site : http://devisauto.orgThèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / prix d'assurance auto jeune conducteur / assurance d'auto / prix d'assurance auto / prix d'assurance jeune conducteur
devis assurance auto professionnel
PertinenceAccédez au tarificateur pour faire votre devis auto en ligne :
A qui s'adresse notre devis ?
- vous êtes titulaire d'une assurance à votre nom depuis plusieurs années (deux au moins) sans probl�?me particulier.
- vous cherchez un devis pour établir vous même votre devis de mani�?re rapide, efficace et surtout compétitif.
- ce devis d'assurance s'adresse à tout type de véhicule professionnel : devis assurance artisan, devis assurance commerçant, devis assurance profession libérale...
Date: 2017-03-12 22:59:10
Site : http://devis-auto.frThèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / devis d assurance en ligne
Assurance professionnelle batiment - Trouvez votre ...
Pertinence+ d'activités
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Site : http://www.assurance-professionnelle.net
Thèmes liés : assurance professionnel de l'automobile / courtier assurance professionnelle batiment / courtier assurance professionnelle automobile / assurance professionnel de l automobile / assurance responsabilite professionnelle
Assurance Commerce - Assurance Boutique - 123ASSURANCE.FR
PertinenceAssurance Commerce - Assurance Boutique - 123ASSURANCE.FR
Le Courtier N°1 en Ligne
assurance commerce et asurance boutique
Assurance commerce moins chère en ligne
Assurance boutique moins chère
Assurance fond de commerce
Assurance Local Commercial
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Le courtier en assurances professionnelles www.123assurances.fr vous propose toutes les garanties nécéssaire à...
Date: 2018-05-31 14:09:27
Site : 123assurances.frThèmes liés : courtier assurance professionnelle / devis assurance responsabilite civile professionnelle / fonds d assurance responsabilite professionnelle / assurance professionnelle pour les artisan / assurance garantie vol incendie
Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien ...
PertinenceAssurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire - 123ASSURANCE.COM
123ASSURANCES.COM
Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire
Assurance complément de revenus pour SALARIES avec www.123assurances.com
Assurance Arrêt de Travail pour SALARIES sur www.123assurances.com
Pourquoi souscrire une assurance Arrêt de travail ? La réponse est sur...
Date: 2017-10-01 09:01:40
Site : 123assurances.com
Comparateur Assurance Décennale | Garantie-decennale.com
Pertinence> Voir aussi : les autres métiers soumis à l'assurance décennale
L'assurance décennale
La responsabilité civile décennale qui est aussi couramment nommée garantie décennale est une garantie obligatoire dans le domaine de la construction qui a pour but de sécuriser les consommateurs.
Quels sont les fondements de cette assurance ?
La garantie décennale, comme toutes les garanties...
Site : garantie-decennale.com
Thèmes liés : l'assurance d'un pret immobilier est elle obligatoire / assurance professionnel de l'auto / comparatif assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / fonds d assurance responsabilite professionnelle
Assur'ei : solutions d'assurances pour l'entreprise ...
PertinenceAssurances auto-entrepreneurs, assurances Micro-entrepreneurs, Assurances Artisan, Assurances Commerçant, Assurances sas, assurances sarl,...
Date: 2018-02-16 05:23:56
Site : http://www.assurei.frThèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur / assurance auto d'entreprise
Assurance décennale artisans, RC Pro, Mutuelle
PertinenceRC Pro et Assurance décennale artisan
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Thèmes liés : comparateur d'assurance auto gratuit / prix d'assurance auto / comparateur d'assurance gratuit / devis d'assurance auto / devis gratuit d'assurance auto
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PertinenceRC Pro et Assurance décennale artisan
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Site : https://decennale-artisans.fr
Comparateur de devis Assurance et mutuelle en ligne
PertinenceComparateur Assurance Décennale
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Comparateur mutuelle santé
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Site : http://www.woozassur.com
Quelles assurances pour les artisans du bâtiment
PertinenceQuelles assurances pour les artisans du bâtiment ? C'est la question que nous entendons souvent dans notre métier. Notre activité nous amène à côtoyer quotidiennement des artisans du bâtiment et permet de nous informer de leurs problématiques. Une des problématiques récurrentes concerne les assurances obligatoires et les réglementations en vigueur dans ce domaine.
Chez certains de nos...
Site : http://www.labonnebrique.fr
Thèmes liés : assurance contre l incendie / assurance professionnelle pour les artisan / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise construction
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire
Régime Social des Indépendants (RSI) - Retraite Loi Madelin
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I/ Définition du Régime Social des Indépendants (RSI).
Le Régime Social des Indépendants (RSI) a été mis en place en 2006 afin de simplifier la protection sociale des travailleurs indépendants : il devient l'interlocuteur unique des travailleurs indépendants pour l'ensemble de leurs démarches sociales.
Le RSI est né de la fusion de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie...
Site : http://comparateur-retraite-loi-madelin.lesdossie ...
Thèmes liés : caisse assurance maladie profession liberale / regime assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie profession liberale / assurance maladie profession liberale / assurance professionnelle des profession liberale
Groupe RCB - Assurance construction - Assurance maître d ...
Pertinencecourtage en assurances spécialisée dans les risques de la construction.
Nous proposons des contrats d'assurances spécifiques et adaptés aux activités des artisans du bâtiment, des entreprises ou des particuliers impliqués dans l'acte de bâtir (Maîtres d'Ouvrage, Fabricants, Constructeurs, Entrepreneurs)
L'assurance construction :...
Site : http://www.rcb.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance risque d'entreprise / assurance risque d entreprise / assurance responsabilite civile entreprise / risque et assurance des entreprise
Garantie decennale au meilleur tarif en quelques minutes
PertinenceListing de toutes les professions
Votre contrat de décennale arrive a son échéance et vous ne savez pas encore si vous devez ou non la renouvellez ? Comme beaucoup d'artisan vous êtes pris par le temps et ne pouvez pas vous en occuper ? Bénéficiez d'un service unique sur le net : confier votre dossier d'assurance au courtier Etik spécialisé dans les assurances artisans et la...
Site : http://www.garantiedecennale.com
Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / toutes les compagnies d'assurance auto / courtier d assurance auto / devis gratuit d'assurance auto
Fiches pratiques de l'assurance pour les artisans et ...
PertinenceAgence de voyages : quelles assurances professionnelles ?
Publié le 29 juillet 2016
Même si les conditions d'aptitude professionnelle autrefois obligatoires pour exercer l'activité d'opérateur de tourisme ont été supprimées le 1er janvier 2016, ces professionnels restent soumis à quelques obligations. Parmi elles, l' assurance responsabilité civile professionnelle obligatoire ....
Site : https://www.assurlandpro.com
Thèmes liés : assurance professionnel de l'automobile / assurance professionnel de l automobile / compagnie d assurance professionnelle / assurance professionnelle pour les artisan / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Votre assurance professionnelle en 15 secondes | Assur.com
PertinenceJe trouve mon assurance professionnelle »
Pourquoi souscrire une assurance professionnelle ?
Que vous soyez artisan, agriculteur ou entrepreneur, votre activité vous expose tous les jours à une multitude de risques contre lesquels il est important de se protéger. Selon le type de couverture pour laquelle vous optez et les garanties souscrites , votre assurance professionnelle vous permet de...
Site : https://assur.com
Assurance décennale maison ossature bois devis et tarif en ...
PertinenceAssurance décennale maison ossature bois pose placo : devis assurance construction maison ossature bois et tarif décennale en ligne moins chers pour artisan, EIRL, SARL, SA, nom propre
Présentation Assurance décennale maison ossature bois
www.mon-assurance-decennale.com est le site spécialisé sur l'assurance décennale du groupe ASSURANCES CHAMPENOISES.
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Site : mon-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : assurance construction maison bois / assurance construction maison ossature bois / tarif assurance maison en construction / devis pour assurance decennale / assurance d une maison en construction
Les obligations en assurance décennale pour artisan
PertinenceVos obligations légales en assurance décennale pour les artisans du bâtiment : la loi spinetta expliquée
» retrouvez l'intégrale du texte de la loi spinetta sur legifrance
La responsabilité civile d'exploitation ou RC PROFESSIONNELLE
A noter, le professionnel n'est pas tenu à une obligation de résultat, mais à une obligation de moyens, et à un devoir de conseil qui prend...
Site : mon-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / maison de l assurance / l assurance voiture
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Pertinenceassurance protection juridique ZEN
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Date: 2018-01-31 13:57:17
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Autres assurances - Assurance chasse, artisan, sécurité ...
PertinenceAutres assurances
ASSURANCE CHASSE
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ASSURANCE ARTISAN
Assurance décennale et résponsabilité civile professionnelle pour les artisans et les pros du bâtiment , assurance dommages en cours de...
Site : https://www.assurances-etudiants.com
Thèmes liés : assurance civile professionnelle en ligne / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance rc professionnelle en ligne / assurance responsabilite civile pour chien / souscription assurance chasse en ligne