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assurance auto entrepreneur societe generale


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    Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...

    Pertinence
    42%

    Des fiches pratiques sur les assurances de l'entreprise sont accessibles sur le site Internet de la FFSA.

    Interview :

    Quels sont les différents types d'assurance qui concernent les créateurs d'entreprise ?

    On peut différencier trois grandes familles de risques :

    - les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de...

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    Site : https://www.afecreation.fr

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    RCDPRO - Assurance Décennale et Responsabilité Civile des ...

    Pertinence
    51%

    Professions Intellectuelles du Bâtiment + Exécution des travaux

    Contenu du contrat :

    Dans ce contrat vous cumulez automatiquement 2 activités

    - Les professions intelectuelles du bâtiment

    (activité exercée ou donnée en sous-traitance)

    - Travaux de bâtiement

    (activité systématiquement donné en sous-traitance)

    QUESTIONNAIRE PDF

    FAIRE UN DEVIS EN LIGNE

    UNE QUESTION ?

    CONTACTEZ...

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    Site : https://rcdpro.fr

  • 2

    Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel

    Pertinence
    38%

    Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel

    Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"

    Le 30 juin 2016 dans Guides

    La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...

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    Site : https://resiliation-loihamon.com

  • 2

    RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage

    Pertinence
    45%

    assurance decennale avec devis decennale artisan en moins d'une heure et attestation décennale dans la journée Nos plus - Vos avantages pour votre assurance décennale / votre devis assurance décennale Une expertise reconnue avec plus de 1400 d'entreprises assurées en décennale et satisfaites en 2012 pour une relation à long terme dans la gestion de vos contrats d'assurance décennale. ...

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    Site : https://rcdpro.fr

    Thèmes liés : offre d'assurance auto / contrat d'assurance habitation maaf / assurance professionnel de l'auto / assurance auto d'entreprise / l'assurance automobile est elle obligatoire

  • 2

    Facture Auto Entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr

    Pertinence
    47%

    La facture est un justificatif d'une opération commerciale et un document comptable. C'est un des éléments clefs de la comptabilité auto-entrepreneur. La rédaction des factures et devis auto-entrepreneur est un élément essentiel du démarrage de toute auto-entreprise.

    Vous devez donc connaitre les obligations légales en matière de rédaction de factures afin d'être :

    en conformité...

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    Site : auto-entrepreneur.fr

    Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur obligatoire / devis auto entrepreneur / assurance professionnelle auto entrepreneur

  • 3

    Assurance RAEO - Promotion | Devis d’assurance auto et ...

    Pertinence
    28%

    Ultimate Dining Card

    Tango enverra les bons-cadeaux par voie électronique au demandeur admissible. Pour recevoir le ou les bons-cadeaux, il faut fournir une adresse électronique valide. Les bons-cadeaux ne seront envoyés que par voie électronique et par aucun autre mode de livraison. Veuillez prévoir cinq (5) jours ouvrables pour la livraison du ou des bons-cadeaux, sauf en cas...

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    Site : https://www.raeoassurance.com

  • 1

    Liste des meilleures mutuelles d'entreprise - Comparateur ...

    Pertinence
    22%

    > Liste des meilleures mutuelles d'entreprise

    Liste des meilleures mutuelles d'entreprise

    Nous vous présentons un classement des principales mutuelles d'entreprise qui proposent des offres complémentaires santé pour PME et professionnels : travailleurs non salariés TNS , travailleurs indépendants , auto entrepreneurs , professions libérales, artisans et commerçants .

    Mutuelle Bleue...

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    Site : http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...

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    Lexique :: Wafa Assurance \| Assurance Maroc

    Pertinence
    32%

    A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

    Somme due par le Souscripteur à l'Assureur en sus de la cotisation ou de la prime, représentant le coût de frais annexes (frais d'établissement de la police, de la quittance...)

    Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.

    - Accidents...

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    Site : http://www.wafaassurance.ma

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    Assurance auto entrepreneur courtier construction SFS France

    Pertinence
    26%

    Couverture Auto Entrepreneur

    Assurance obligatoire

    Cette garantie en responsabilité a été conçue spécifiquement pour les professionnels du bâtiment relevant du régime de l'auto-entreprise.

    Il s'agit d'un contrat combiné qui regroupe un volet Responsabilité Civile Professionnelle et un volet Responsabilité Civile Décennale.

    Quel est l'objet du contrat ?

    La Responsabilité Civile...

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    Site : http://www.sfs-france.fr

    Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance de la responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire

  • 1

    Devis assurance jeune conducteur GAN

    Pertinence
    17%

    Les meilleures assurances jeune conducteur : des conseils pour choisir la meilleure assurance auto

    Devis en ligne GAN auto

    Si GAN n'est pas l'assureur le plus connu de France, ça reste tout de même un acteur important du marché de l'assurance en France. A l'instar de la compagnie Amaguiz , elle fait partie de Groupama. Comme beaucoup d'autres compagnies d'assurances françaises, elle est né...

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    Site : assurances-jeune-conducteur.com

    Thèmes liés : assurance auto devis en ligne jeune conducteur / devis d'assurance auto jeune conducteur / meilleur prix assurance auto jeune conducteur / meilleur assurance auto jeune conducteur / devis assurance auto jeune conducteur

  • 0

    RCDPRO - Assurance Responsabilité Civile des Professionnels

    Pertinence
    25%

    Comment souscrire son assurance rc professionnelle ? Pour cela, il vous suffit de vous munir des informations suivantes, activité de votre entreprise, chiffre d'affaire (prévisionnel si votre entreprise est en cours de création) et montant de garantie souhaité. Et de procéder à une demande de tarif sur notre site. Vous obtiendrez un devis responsabilité civile en quelques minutes,...

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    Site : https://rcdpro.fr

    Thèmes liés : devis pour assurance decennale / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle avocat / devis assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle

  • 1

    Assurance des auto-entrepreneurs - Courtier expert en ...

    Pertinence
    55%

    Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

    des Auto-Entrepreneurs

    Même si cela n'est pas strictement obligatoire, il est très fortement conseillé de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle.

    En effet, comme tout professionnel, un auto-entrepreneur est responsable des dommages causés par lui-même, ses locaux et son matériel professionnel ainsi que par les objets...

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    Site : http://www.plenita.fr

  • 4

    Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

    Pertinence
    39%

    LA MAISON DES ARTISTES dit :

    Réponse à Charlotte Sagory,

    Bonjour et toutes nos excuses pour le retard avec lequel nous vous répondons,

    Si vous passez à La Maison des Artistes vous ne pourrez effectivement plus conserver votre statut auto-entrepreneur.

    Vous trouverez ci-dessous la procédure type, sachant pour ce qui est de votre n° de siren-siret voyez avec le CFE Urssaf si vous pourrez ou...

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    Site : http://www.lamaisondesartistes.fr

    Thèmes liés : assurance auto d'entreprise / changer d'assurance auto en cours d'annee / trouver une assurance auto sans releve d'information / code des assurances auto releve d'information / releve d'information assurance auto generali

  • 0

    La responsabilité civile professionnelle obligatoire en ...

    Pertinence
    32%

    La loi encadre certaines activités professionnelles et impose pour certaines d'entre elles la souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle.

    Les professions réglementées concernées sont en général organisées par une association professionnelle qui détermine le cadre dans lequel doit s'exercer l'acrivité professionnelle des professionnels concernés : critères...

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    Site : http://responsabilitecivileprofessionnelle.com

    Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance responsabilite civile professionnelle avocat / assurance responsabilite civile professionnelle medecin / assurance responsabilite civile professionnelle kine / assurance de la responsabilite civile professionnelle

  • 2

    Changement de statut Etudiant => Salarié (ou VPF ...

    Pertinence
    21%

    Changement de statut Etudiant => Salarié (ou VPF, commerçant, profession libérale)

    samedi 24 juin 2017 à 23h02 - par  Anas

    je suis étudiant marocain L'année passée j'étais inscrit en L3 mais je n'ai pas suivi mes cours, car la formation où j'étais inscrit ne m'intéressait pas trop. Actuellement j'ai trouvé un travail en tant que pigiste et mon titre de séjour...

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    Date: 2017-08-16 02:49:41
    Site : http://assouevam.fr

    Thèmes liés : changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto en cours de contrat / changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto quand on veut

  • 3

    Société Générale - banque en ligne, particuliers et ...

    Pertinence
    61%

    Description du site :

    SOCIETE GENERALE : BANQUE EN LIGNE

    La Société Générale se situe parmi les banques françaises les plus anciennes car elle a été créée en 1864, elle constitue la 6ème capitalisation boursière française et la seconde banque après le groupe BNP Paribas, le cours de ses actions fait partie de l'indice CAC40 de la Bourse de Paris. A l'international, la Société...

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    Site : http://www.netoo.com

  • 1

    Cumul du statut de microentrepreneur / autoentrepreneur et ...

    Pertinence
    56%

    Cumul du statut de microentrepreneur / autoentrepreneur et de dirigeant d'entreprise

    Entré en vigueur depuis le Janvier 2009, dans le cadre de la loi sur la modernisation de l'économie, le statut d'auto entrepreneur est un régime spécifique qui permet l'exercice d'une activité, dans le cadre individuel, sous certaines conditions, en bénéficiant de nombreux avantages. Créé en vue d'aider...

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    Site : statutentreprise.com

    Thèmes liés : assurance auto d'entreprise / assurance auto entrepreneur societe generale / offre d'emploi assurance auto / offre d'assurance auto / assurance auto entrepreneur

  • 3

    Assurance professionnelle Auto entrepreneur artisan pas ...

    Pertinence
    48%

    Assurance couvreur

    Assurance architect

    Assurance décennale est obligatoire pour les artisans dès lors que leurs travaux affectent le sol, le bâtiment et la conformité à certaines normes obligatoires (loi 78.12 du 4 janvier 1978)

    Le rôle de l'assurance décennale est complet. Cette garantie fait partie des nombreuses assurances que doivent prendre les professionnels, les sociétés, les...

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    Site : http://www.devis-assurances-pro.com

  • 0

    Assurance collective prevoyance entreprise

    Pertinence
    45%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Assurance collective prevoyance entreprise

    <- Retour au guide

    Assurance-vie : comparez toutes les assurances-vie du marché

    Assurance vie : Exclusif ! Choisissez votre assurance vie en fonction des frais, taux, rendements...Tout sur l'assurance vie : fiscalité, succession, multisuppo...

    Assurance societe - assurance entreprise - comparateur...

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    Date: 2018-03-08 07:14:23
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer ...

    Pertinence
    44%

    Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer votre projet

    Devenir auto-entrepreneur : le guide complet pour démarrer votre projet

    Vous avez des idées pleins la tête mais ne savez pas comment les réaliser ? Devenir auto-entrepreneur apporte des solutions concrètes pour mettre à exécution vos projets dès aujourd'hui. Dans ce guide, vous apprendrez à créer votre...

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    Site : https://www.empara.fr

  • 0

    Prévoyance chef d'entreprise

    Pertinence
    42%

    Quelle retraite pour les chefs d'entreprise

    Tout le monde est conscient du déséquilibre du système des retraites, mais savez-vous qu'un chef d'entreprise perçoit en moyenne une retraite d'à peine 50 %* de ...

    P'TIT DEJ ATELIER N°3 "Prévoyance du chef d'entreprise ...

    Le Club BSF organise un p'tit dej atelier sur la prévoyance du chef d'entreprise le mardi 28 Novembre de 8h à 10h au 4 rue...

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    Date: 2018-06-24 08:04:58
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Quels sont les besoins en assurances de l'entreprise ...

    Pertinence
    42%

    Quels sont les besoins en assurances de l'entreprise ?

    les trois étapes clés à connaître. L'assurance est-elle obligatoire ? Les différentes garanties. Qui consulter ? La place du micro-entrepreneur.

    Trois étapes indispensables à connaître :

    Trois étapes indispensables avant de se poser les bonnes questions.

    1ère étape : listez les événements susceptibles de...

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    Date: 2013-05-07 13:02:27
    Site : http://www.kernassurances.fr

  • 0

    Prevoyance entreprise capital deces - Devis Gratuit

    Pertinence
    42%

    Tous savoir sur Prevoyance entreprise vivinter - Retour au guide. Contact Toute demande concernant VIVINTER ou INTERIMAIRES SANTE, doit être adressée à votre ...

    Capital invalidité,carcep prévoyance - Page 2

    Bonjour j'ai fais une demande de capital invalidité a la carcep prévoyance il y à 5 mois, (complémentaire santé des chauffeurs routiers),mon dossier est complet ...

    AGRI PRÉVOYANCE...

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    Date: 2018-06-24 07:42:36
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Assurance Deces : lexique - assurance-prevoyance.org

    Pertinence
    41%

    Lexique assurance

    Assurance collective : Elle comprend l'ensemble des contrats d'assurances qu'une entreprise souscrit pour tout ou partie de ses salariés en assurance de personnes (assurance vie, santé, prévoyance).

    Assurance crédit : Elle permet aux entreprises de s'assurer contre les risques d'impayés de leurs clients.

    Assurance des risques spéciaux :...

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    Site : http://assurance-prevoyance.org

  • 0

    Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Pertinence
    41%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Tous savoir sur Axa assurance collective prévoyance entreprise

    Agences Axa en Nord - Assurances

    ... Assurance décennale, Assurance collectives, santé collective et ... Assurances salariés, Assurances entreprise, Assurances ... Axa Assurances Huyssen ...

    AXA | Activité vie, épargne,...

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    Date: 2018-06-24 06:21:55
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

  • 0

    Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien ...

    Pertinence
    39%

    Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire - 123ASSURANCE.COM

    123ASSURANCES.COM

    Assurance Arrêt de Travail salariés - Assurance maintien de Salaire

    Assurance complément de revenus pour SALARIES avec www.123assurances.com

    Assurance Arrêt de Travail pour SALARIES sur www.123assurances.com

    Pourquoi souscrire une assurance Arrêt de travail ? La réponse est sur...

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    Date: 2017-10-01 09:01:40
    Site : 123assurances.com

  • 0

    Assurance entreprise - Votre devis d'assurance en quelques ...

    Pertinence
    35%

    Obtenez vos assurances entreprise aux meilleures conditions du marché en interrogeant un assureur spécialiste ! Le site devis-assurance-entreprise.com vous permet d'obtenir les solutions d'assurance des principales compagnies d'assurance aupr�?s de plusieurs courtiers et agents généraux sans bouger de votre si�?ge.

    Analysez vos besoins en assurance entreprise quelque soit votre statut : entreprise individuelle, auto entrepreneur, sarl, etc... Nos partenaires assureurs vous proposent des solutions selon votre taille d'entreprise et votre activité afin de correspondre...

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    Site : http://devis-assurance-entreprise.com

    Thèmes liés : courtier d'assurance entreprise / courtier d assurance entreprise / assurance auto d'entreprise / devis gratuit d'assurance auto / devis d assurance auto gratuit

  • 0

    Assurance professionnelle : Comparez les contrats en ligne.

    Pertinence
    34%

    RC professionnelle > Assurance professionnelle

    Assurance professionnelle, êtes-vous sûr d'être bien informé ?

    Souscrire à une assurance professionnelle est essentiel pour protéger son entreprise des risques auxquels elle est exposée. Le dirigeant d'une société a la responsabilité de ses employés, des activités qu'ils exercent et des actes de la société. Pour pouvoir se protéger au...

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    Date: 2017-07-02 16:19:15
    Site : http://www.rc-pro.net

  • 1

    Courtiers grossistes d'assurance en France - Index Assurance

    Pertinence
    33%

    Assurance auto > Annuaire > Courtiers et intermédiaires > Courtiers grossistes

    Dans les années 1970, la réticence de certains assureurs à prendre en charge des risques « aggravés », notamment en IARD, a conduit à la naissance de grossistes en assurance, qui facilitent le placement de ces risques à leurs intermédiaires habituels. Par la suite, ce concept s'est généralisé à...

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    Site : http://www.index-assurance.fr

  • 0

    DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle

    Pertinence
    32%

    Chez nous, votre assurance est entre de bonnes mains !

    L'assurance est une matière complexe. Sans une connaissance solide, il est impossible d'être bien assuré et de trouver la bonne solution pour vos couvertures. En tant que spécialistes, nous sommes à vos côtés pour trouver la solution optimale dans tous les domaines, que ce soit au niveau de votre vie privée ou dans la vie...

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    Site : https://www.dpmassurances.be

  • 1

    Les différents modes d’exercice – Aprotrad

    Pertinence
    31%

    Entreprise individuelle

    Aucun apport de capital n'est nécessaire pour créer une entreprise individuelle. Le patrimoine privé et celui de l'entreprise ne font qu'un.

    Le traducteur doit s'inscrire à l'URSSAF. L'inscription doit se faire dans les 8 jours suivant le début de l'activité ou dès le premier euro encaissé. L'URSSAF se charge ensuite de transmettre les coordonnées du...

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    Site : http://www.aprotrad.org

  • 0

    Assurance Garage auto | Assurancedesmetiers.com

    Pertinence
    30%

    Adresse du siège social de votre entreprise

    Code Postal

    Dans notre monde moderne le risque est omniprésent, essentiellement dû à la possession et à l'usage de la technologie. Les moyens de transport et tout particulièrement les véhicules routiers constituent une part importante de ce risque, eu égard à leur nombre et à leur complexité technique.

    L'utilisateur (le conducteur)...

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    Site : assurancedesmetiers.com

  • 0

    Assurance RAEO - Promotion | Devis d’assurance auto et ...

    Pertinence
    28%

    Maison| Copropriété | Locataire

    Pour être admissible au bon-cadeau, vous devez vous entretenir au téléphone avec un courtier du RAEO pour discuter de votre devis.

    *Certaines restrictions s'appliquent. Lire les détails.

    Soyez admissible à recevoir un bon-cadeau («?bon-cadeau?») gratuit de 25 $ chez Indigo Books & Music Inc. («?Indigo?») ou TJX® Canada («?TJX?») en guise...

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    Site : https://www.raeoassurance.com

  • 0

    Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire - Devis Gratuit

    Pertinence
    26%

    Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise

    Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire

    Tous savoir sur Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire

    <- Retour au guide

    Prestations complémentaires de prévoyance - Urssaf.fr

    Les prestations complémentaires de prévoyance constituent, selon les cas, des compléments de salaire ou des revenus de remplacement. La distinction est...

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    Date: 2018-06-24 07:44:46
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    VENDEUR A DOMICILE INDEPENDANT : le contrat VDI ...

    Pertinence
    20%

    Cachet et signature de la Sté

    Signature du VDI

    Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

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    Date: 2017-10-06 13:46:08
    Site : http://www.frederic-chartier.com

  • 1

    Quelles assurances pour mon entreprise ? | AFE, Agence ...

    Pertinence
    42%

    Des fiches pratiques sur les assurances de l'entreprise sont accessibles sur le site Internet de la FFSA.

    Interview :

    Quels sont les différents types d'assurance qui concernent les créateurs d'entreprise ?

    On peut différencier trois grandes familles de risques :

    - les dommages que pourrait subir l'entreprise en cas de sinistre et qui sont couverts principalement par l'assurance des biens de...

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    Site : https://www.afecreation.fr

  • 2

    Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel

    Pertinence
    38%

    Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel

    Partager la publication "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"

    Le 30 juin 2016 dans Guides

    La loi Chatel, entrée en vigueur en 2005, permet depuis cette date un meilleur respect du droit des consommateurs. En effet, elle met à la charge des assureurs une obligation d'information à l'égard des assurés...

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    Site : https://resiliation-loihamon.com

  • 1

    Mini-guide sur l'assurance au Québec | Réseau juridique

    Pertinence
    33%

    Introduction

    Il existe diverses types d'assurances. Celles qui nous concernent davantage, en tant qu'individu, sont l'assurance de personnes et l'assurance de dommages. L'assurance de personnes porte sur la vie, l'intégrité physique ou la santé. Votre police d'assurance vie et votre police d'assurance...

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    Date: 2018-02-06 16:30:09
    Site : avocat.qc.ca

  • 0

    Devis en ligne MMA - tpme.com

    Pertinence
    36%

    Retrouvez toutes les demandes de devis réalisées en ligne pour MMA et transmises auprès de nos fournisseurs agréés. Remplissez votre demande sur notre site TPME et recevez gratuitement des devis qualifiés par rapport à vos besoins.

    Exemples récents de demandes de devis MMA

    Assurance local 120 m2

    Devis pour Assurance marchandise transport Entrant + Sortant Produits HIgh tech Entrant de USA...

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    Site : https://www.tpme.com

  • 1

    Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org

    Pertinence
    37%

    Tout  événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.

    Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).

    Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...

    Lire la suite

    Site : http://www.ftusanet.org

  • 2

    PRO BTP PRET LOGEMENT 1% - Crédit-social.com

    Pertinence
    32%

    PRO BTP PRET LOGEMENT 0% - Salariés Retraités - Adresse, téléphone

    PRO BTP PRET LOGEMENT

    PRO BTP PRET LOGEMENT

    PRO BTP PRET LOGEMENT

    Mutuelle PRO BTP Prêt Logement pour les Salariés, Retraités, Apprentis et Professionnels du Bâtiment et Travaux Publics vous propose d'abord des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé, assurance prévoyance et assistance...

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    Site : credit-social.com

  • 0

    L’ASSURANCE DECENNALE | Fondation Entrepreneurs de la Cité

    Pertinence
    21%

    Elle est donc obligatoire pour les entrepreneurs du bâtiment et de travaux publics et pour les artisans du BTP. Selon article 1792-1 du code civil Elle est également obligatoire pour les techniciens du bâtiment (exemple : coordinateur de travaux).

    La responsabilité décennale (article 1792 du Code civil) est une responsabilité qui pèse de plein droit sur les constructeurs en cas de...

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    Site : http://www.entrepreneursdelacite.org

    Thèmes liés : devis pour assurance decennale / devis assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle auto entrepreneur / assurance civile professionnelle auto entrepreneur obligatoire / tarif assurance responsabilite civile professionnelle

  • 0

    Assurance Protection Juridique Professionnelle - 123 ...

    Pertinence
    54%

    assurance protection juridique ZEN

    de GROUPAMA avec www.123-emprunteur.com vous permet de face aux litiges du quotidien et d'accéder SANS FRAIS*

    à la justice pour faire respecter vos droits !

    Avec l'assurance protection juridique ZEN de GROUPAMA sur www.123-emprunteur.com vous bénéficiez de :

    1 - L'information Juridique : Des juristes répondent à toutes vos questions de droit.

    Lire la suite

    Date: 2018-01-31 13:57:17
    Site : http://www.123-emprunteur.com

    Thèmes liés : assurance juridique professionnelle groupama / assurance auto professionnelle en ligne / assurance professionnelle en ligne auto entrepreneur / assurance juridique professionnelle / assurance professionnelle des profession liberale

  • 6

    Les assurances en Espagne - Créer une societe espagne ...

    Pertinence
    45%

    Contactez-nous

    Les assurances en Espagne sont une sécurité indispensable au moment de se lancer dans une activité professionnelle. Heureusement, les compagnies d'assurance espagnoles ont très bien survécu à la crise économique qui les a très peu affectés. De l'assurance auto à l'assurance de votre entreprise, vous en saurez plus sur le secteur de l'assurance en Espagne.

    S'assurer comme...

    Lire la suite

    Site : http://www.tas-consultoria.com

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